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La RSE à l’étranger – Relocalisation

La relocalisation des populations locales est parfois une conséquence inévitable des activités d’exploitation minière et peut être une expérience difficile pour toutes les personnes touchées. Bien que certaines normes internationales fournissent aux sociétés des éléments d’orientation en matière de relocalisation, chaque situation est différente. Par conséquent, chaque société a dû établir des pratiques exemplaires adaptées aux situations uniques et souvent très complexes auxquelles elle a fait face. Vous trouverez ci-dessous quelques exemples de pratiques de RSE adoptées par les sociétés canadiennes d’exploration et d’exploitation minière ayant vécu des situations où la relocalisation des populations était nécessaire :

Réponses de la part des sociétés

Barrick Gold Corp.

Si la relocalisation est inévitable, les équipes chargées des relations avec les collectivités de Barrick travaillent avec les ménages, les collectivités et les gouvernements touchés pour gérer la relocalisation conformément aux lois locales et aux pratiques exemplaires internationales. En ce qui concerne la relocalisation et l’indemnisation, nous cherchons à faire preuve de la même rigueur que dans le développement et l’exploitation de nos autres activités.

Suite de la réponse

Notre approche est régie par notre Système de gestion des relations avec les collectivités (SGRC) et nos normes de relations avec les collectivités, ainsi que par la Norme de performance 5 : Acquisition de terres et réinstallation involontaire de la Société financière internationale (SFI). Selon le SGRC de Barrick, les sites doivent formuler un plan d’action pour la relocalisation (PAR), souvent avec l’aide de spécialistes tiers, et toujours à partir des commentaires formulés par les collectivités touchées et les gouvernements locaux. Un PAR complet inclut un cadre des droits, des normes complètes d’indemnisation, des programmes de développement des moyens de subsistance ainsi qu’une surveillance et une évaluation continues. Ces activités nous aident à respecter notre promesse d’améliorer ou, à tout le moins, de restaurer, les moyens de subsistance et les normes de vie des familles et des collectivités déplacées. L’engagement auprès des collectivités touchées est la pierre angulaire de l’engagement de Barrick et la clé des programmes de relocalisation efficaces. L’équipe chargée des relations avec les collectivités et les services juridiques de Barrick, avec l’aide de spécialistes tiers, ont rédigé une ébauche d’une procédure d’acquisition de terres et de relocalisation, ainsi que les lignes directrices s’y rattachant, à l’intention de nos sites. Une fois approuvés, ces documents préciseront les exigences obligatoires sur l’acquisition de terres, la relocalisation involontaire et le rétablissement des moyens de subsistance, et s’harmoniseront avec les politiques de Barrick et les normes de la SFI.

Goldcorp Inc.

La relocalisation est une mesure complexe qui peut bouleverser la vie des collectivités touchées et ce n’est jamais la première solution envisagée si d’autres options sont disponibles. En cas d’absolue nécessité, notre approche consiste à proposer une relocalisation volontaire. La destination et le moment choisi pour la relocalisation sont négociés avec les ménages touchés, et nous faisons le maximum pour maintenir l’intégrité des collectivités.

Suite de la réponse

Pour chaque relocalisation, le personnel de Goldcorp prépare un plan d’action très complet qui aborde les impacts d’un déplacement physique et économique. Il décrit les politiques auxquelles se conformera Goldcorp, les procédures qui seront suivies et les mesures qui seront prises pour nouer le dialogue avec les parties prenantes, atténuer les répercussions négatives, indemniser les pertes et fournir des possibilités de développement aux personnes, aux collectivités et aux ménages touchés par la relocalisation. En règle générale, la relocalisation se fait dans un emplacement de valeur égale ou supérieure qui comporte des avantages comparables à l’emplacement précédent. Notre principe directeur en matière foncière est de créer et d’entretenir des liens de confiance qui profiteront à toutes les parties. En 2013, un ménage (de dix personnes) a été relocalisé à Peñasquito. Goldcorp a consulté la famille concernant l’indemnisation, le nouveau logement et d’autres questions liées à son bien-être économique et social.

Information additionnelle :

HudBay Minerals Inc.

Un projet de Hudbay Minerals au Pérou a nécessité la relocalisation de 36 familles (de 2013 à 2014). La relocaisation s’est effectuée conformément à la loi péruvienne et aux Normes de performance de la SFI.Note de bas de page 1

Kinross Gold Corp.

Notre priorité est toujours d’éviter, autant que possible, les activités de relocalisation, et ce en tenant compte d’alternatives pendant le processus de conception du projet. Au cours des cinq dernières années nous avons du relocaliser des populations dans un seul de nos projets, la mine Paracatu au Brésil. En 2010, notre mine Paracatu au Brésil a identifié 14 familles susceptibles d’être touchées par le bruit, la poussière et la circulation des camions associés à l’excavation de matériaux durant la construction d’une digue à stériles. La société a amorcé, avec ces familles, des discussions sur leur relocalisation selon les normes de la Société financière internationale (SFI) et, avant la fin de 2011, elles avaient toutes été relocalisées dans leurs nouvelles maisons.

Suite de la réponse

Des visites de suivi ont confirmé que les familles étaient dans l’ensemble satisfaites de leur nouveau foyer. De nombreuses familles considéraient par ailleurs que leur relocalisation constituait une amélioration notable de leur qualité de vie par rapport à celle que leur procurait leur cadre de vie antérieur.

Information additionnelle (disponible en anglais seulement) :

MBAC Fertilizer Corp.

Nous avons doté nos collectivités locales de logements et d’écoles et nous avons mis en œuvre d’autres activités à leur intention. Notre principe de base en matière de relocalisation veut que nous fournissions aux collectivités une qualité de vie égale, sinon supérieure à celle dont elles jouissaient.

Sherritt International Corporation

La relocalisation rendue nécessaire par notre exploitation minière de nickel Ambatovy au Madagascar a été effectuée conformément aux Normes de performance de la SFI et aux lignes directrices fixées par l’instance nationale de réglementation du Madagascar.Note de bas de page 1  La collaboration avec les parties prenantes s’est étendue sur de nombreuses années pour parvenir à gagner leur confiance et assurer l’acceptation du processus.

Suite de la réponse

De 2007 à 2008, Ambatovy a créé deux villages de relocalisation, soit Vohitrambato et Marovato, dans lesquels elle a construit 296 nouvelles maisons. Les villageois ont été à même de choisir le modèle de maison qu’ils préféraient et chaque ménage a reçu une parcelle de terrain pour la culture et le pâturage. De plus, 150 hectares de terre arable au relief plat ont été mis à leur disposition pour la culture du riz, et 47 hectares préparés et consacrés à des jardins potagers et à des arbres fruitiers. Ambatovy a aussi construit des ouvrages d’infrastructure comme des centres communautaires et des églises, des espaces pour le lavage dotés de pompes à eau, des canaux d’irrigation, des routes et des ponts et un centre de soins de santé. La relocalisation physique s’est achevée en 2008, et Ambatovy assure depuis la mise en œuvre d’un plan très complet de développement social au moyen de processus participatifs visant une amélioration durable de la qualité de vie locale.

Information additionnelle :

 

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