Renseignements supplémentaires

Cette image montre les différentes composantes du Cadre ministériel des résultats et du Répertoire de programmes de Ressources Naturelles Canada (RNCan) pour 2018-2019.

Le long de la partie supérieure de l’image se trouvent une rangée de trois cases identifiant les responsabilités essentielles de RNCan et une autre case représentant les services internes.  Les trois responsabilités essentielles sont les suivantes (de gauche à droite) : Science des ressources naturelles et atténuation des risques, Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles, et Secteurs des ressources naturelles concurrentiels à l’échelle mondiale.

On peut lire dans la colonne sous « Science des ressources naturelles et atténuation des risques » la description de cette responsabilité essentielle : « Diriger des travaux de science fondamentale et partager le savoir-faire en matière de gestion des ressources naturelles du Canada, réduisant les répercussions des changements climatiques et atténuant les risques posés par les désastres naturels et les explosifs. » On trouve également dans cette colonne les trois résultats ministériels associés à cette responsabilité essentielle et plusieurs indicateurs ministériels associés à chaque résultat ministériel.

Le premier résultat ministériel sous « Science des ressources naturelles et atténuation des risques » est le suivant : « Les Canadiens ont accès à une recherche de pointe pour prendre des décisions sur la gestion des ressources naturelles ». Les cinq indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• Le nombre de fois que des Canadiens accèdent à des produits scientifiques liés aux ressources naturelles;
• Le pourcentage des processus d’évaluation environnementale auxquels RNCan a procuré un savoir-faire scientifique et technique;
• Le nombre de fois que des intervenants reconnaissent avoir utilisé des produits scientifiques et techniques de RNCan pour prendre des décisions;
• Le nombre d’initiatives de formation et de perfectionnement permettant à RNCan d’intégrer des connaissances autochtones traditionnelles à sa science;
• Les indices de qualité des données géographiques et locationnelles sur les ressources terrestres, l’eau et l’infrastructure du Canada.

Le deuxième résultat ministériel sous « Science des ressources naturelles et atténuation des risques » est le suivant : « Les collectivités et les agents ont les outils pour protéger les Canadiens contre les dangers naturels et les explosifs. » Les trois indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• Le pourcentage de phénomènes naturels dangereux au Canada pour lesquels un avis a été émis en temps opportun;
• Le nombre d’outils de surveillance améliorés des feux de végétation utilisant de l’information télédétectée;
• Le pourcentage d’inspections d’explosifs qualifiés de sécuritaires.

Le troisième résultat ministériel sous « Science des ressources naturelles et atténuation des risques » est le suivant : « Les collectivités et les industries s’adaptent aux changements climatiques. » Les deux indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• Le pourcentage de collectivités et d’industries canadiennes ayant pris des mesures d’adaptation aux changements climatiques;
• Le nombre de fois que des collectivités et l’industrie ont accès à des produits et au savoir-faire sur l’adaptation de RNCan.

Au bas de la colonne « Science des ressources naturelles et atténuation des risques » se trouve une liste des programmes de RNCan associés à cette responsabilité essentielle, qui comprend les programmes suivants :

• Levés géodésiques du Canada : Le Canada à référence spatiale
• Connaissances géologiques des terres côtières et extracôtières du Canada
• Données géospatiales essentielles
• Traité de la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis
• Système d’arpentage des terres du Canada
• Géoscience pour la valorisation durable des ressources naturelles
• Gestion des risques liés aux ravageurs
• Changements climatiques liés aux forêts
• Adaptation aux changements climatiques
• Sécurité et sûreté des explosifs
• Géoscience pour assurer la sécurité des Canadiens
• Gestion du risque de feux de végétation
• Programme du plateau continental polaire

On peut lire dans la colonne sous « Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles » la description de cette responsabilité essentielle : « Diriger la transformation vers une économie à faible carbone en améliorant le rendement environnemental des secteurs canadiens des ressources naturelles avec l’innovation ainsi qu’une valorisation et une utilisation durables. » On trouve également dans cette colonne les trois résultats ministériels associés à cette responsabilité essentielle et plusieurs indicateurs ministériels associés à chaque résultat ministériel.

Le premier résultat ministériel sous « Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles » est le suivant : « Les secteurs des ressources naturelles sont novateurs. » Les quatre indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• Le pourcentage de projets d’innovation financés par RNCan menant à de nouvelles propriétés intellectuelles, normes ou de nouveaux règlements;
• Le pourcentage de projets d’innovation axés sur l’énergie propre financés par RNCan progressant selon l’échelle de l’innovation;
• Le nombre de technologies d’exploitation minière verte financées par RNCan, y compris la gestion des déchets et de l’eau, éprouvées avec des démonstrations;
• Le nombre de nouveaux produits forestiers élaborés à l’aide des outils et des connaissances de RNCan.

Le deuxième résultat ministériel sous « Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles » est le suivant : « Les technologies propres et l’efficacité énergétique améliorent le rendement économique. » Les trois indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• La réussite en termes de rendement économique des démonstrations de technologies propres financées par RNCan;
• Les taux d’investissements à effet de levier dans les projets d’innovation énergétique financés par Ressources naturelles Canada;
• Les économies d’énergie annuelles totales découlant de l’adoption de codes, de normes et de pratiques d’efficacité énergétique.

Le troisième résultat ministériel sous « Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles » est le suivant : « Les ressources naturelles du Canada sont durables. » Les six indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• Le pourcentage d’électricité canadienne provenant de sources ne produisant pas de GES;
• Le nombre de projets d’énergie renouvelable en collectivités éloignées et d’activités industrielles hors réseau;
• La quantité de bois exploité comparativement à l’approvisionnement durable;
• Le changement dans les émissions de GES attribuables aux démonstrations de technologies propres financées par RNCan;
• Le nombre de postes de charge ou de ravitaillement faibles en carbone mis en place ou terminés;
• Le nombre de politiques et d’initiatives élaborées en collaboration avec des groupes et des collectivités autochtones.

Au bas de la colonne « Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles » se trouve une liste des programmes de RNCan associés à cette responsabilité essentielle, qui comprend les programmes suivants :

• Politique, recherche et mobilisation en matière de technologies énergétiques propres
• Croissance propre dans les secteurs des ressources naturelles
• Programme d’innovation énergétique
• Innovation Mines vertes
• Solutions axées sur les fibres
• Aménagement forestier durable
• Effets cumulatifs
• Transport faible en carbone
• Ressources en électricité
• Efficacité énergétique
• Politique en matière d’énergie et de changements climatiques 
• Solutions géospatiales novatrices

On peut lire dans la colonne sous « Secteurs des ressources naturelles concurrentiels à l’échelle mondiale » la description de cette responsabilité essentielle : « Renforcer et promouvoir l’accès aux marchés, l’intégration et la compétitivité des secteurs canadiens des ressources naturelles à l’appui de la création d’emplois et de la croissance économique.* » L'astérisque indique que cela inclut également les paiements législatifs pour les hydrocarbures extracôtiers. On trouve également dans cette colonne les trois résultats ministériels associés à cette responsabilité essentielle et plusieurs indicateurs ministériels associés à chaque résultat ministériel.

Le premier résultat ministériel sous « Secteurs des ressources naturelles concurrentiels à l’échelle mondiale » est le suivant : « L’accès à des marchés nouveaux et prioritaires pour les ressources naturelles du Canada est amélioré. » Les quatre indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• La part canadienne des importations américaines et étrangères de ressources naturelles;
• Le nombre d’entreprises de ressources appartenant à des intérêts canadiens exploitant à l’étranger;
• Le nombre de missions commerciales et promotionnelles dirigées par RNCan appuyant le développement de marchés des ressources naturelles ou un accès accru aux marchés en place;
• Le nombre moyen d’entreprises, de provinces/territoires et de représentants de groupes autochtones participant aux missions commerciales et promotionnelles.

Le deuxième résultat ministériel sous « Secteurs des ressources naturelles concurrentiels à l’échelle mondiale » est le suivant : « Les Canadiens participent à l’économie nouvelle et inclusive des ressources de l’avenir. » Les trois indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• Le pourcentage de changements dans les politiques, les règlements et les lois avec des mécanismes officiels favorisant une vaste mobilisation du public;
• Le nombre de produits d’analyse communs avec les provinces et les territoires;
• Le nombre de groupes et de collectivités autochtones participant aux projets de développement économique.

Le troisième résultat ministériel sous « Secteurs des ressources naturelles concurrentiels à l’échelle mondiale » est le suivant : « La compétitivité des secteurs des ressources naturelles du Canada est accrue. » Les deux indicateurs ministériels associés à ce résultat ministériel sont :

• Le pourcentage de décisions de projets de valorisation des ressources respectant les délais;
• Le nombre de fois que les données de RNCan sur l’économie et les investissements sont consultées.

Au bas de la colonne « Secteurs des ressources naturelles concurrentiels à l’échelle mondiale » se trouve une liste des programmes de RNCan associés à cette responsabilité essentielle, qui comprend les programmes suivants :

• Compétitivité du secteur forestier
• Prestation d’un leadership fédéral dans le secteur des minéraux et des métaux
• Sûreté et sécurité énergétique, et ressources pétrolières
• Mobilisation au titre de l’énergie à l’échelle internationale
• Paiements législatifs pour les hydrocarbures extracôtiers
• Bureau des partenariats avec les Autochtones – Ouest de Ressources naturelles Canada
• Initiative du Bureau de gestion des grands projets
• Programme de stages en sciences et technologie