Language selection

Recherche


Notes de fin de document (RPP) 2016-2017

iÉnergie atomique du Canada Limitée, http://www.aecl.ca/fr/home/default.aspx

ii Office national de l'énergie, http://www.neb.gc.ca/index-fra.html

iiiCommission canadienne de sûreté nucléaire, http://www.cnsc-ccsn.gc.ca/fra/index.cfm

ivOffice Canada — Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers, http://www.cnlopb.nl.ca/

vOffice Canada — Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers, http://www.cnsopb.ns.ca/

viAdministration du pipe-line du Nord, http://apn.gc.ca/accueil

viiLoi sur le ministère des Ressources naturelles, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/N-20.8/

viiiLoi sur les forêts, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-30/

ix Loi sur les levés et l’inventaire des ressources naturelles, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/R-7/

xBudget principal des dépenses 2016-2017, http://www.tbs-sct.gc.ca/hgw-cgf/finances/pgs-pdg/gepme-pdgbpd/index-fra.asp

xi Dépenses fiscales et évaluations, http://www.fin.gc.ca/purl/taxexp-fra.asp

 

 

Détails de la page

Signaler un problème sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute demande, contactez-nous.

Date de modification :