ARCHIVÉE - Développement durable

Stratégie de développement durable 2007 - 2009
Réalisation des résultats

Stratégie de développement durable de RNCan : Préparer un avenir durable

RNCan a été le premier ministère fédéral à intégrer le développement durable à son mandat à et sa législation, et l’un des premiers ministères à établir une politique environnementale pour orienter ses activités internes et ses achats. Des documents clés de promotion du développement durable, comme la Stratégie nationale sur les forêts et la Politique des minéraux et des métaux du gouvernement du Canada, ont été préparés avant l’élaboration de stratégies de développement durable ministérielles. Compte tenu du mandat du Ministère, on peut affirmer que toutes les activités de RNCan contribuent, d’une façon ou d’une autre, au développement durable.

La Stratégie de développement durable (SDD) de RNCan est un important outil qui permet de relever les défis et de tirer parti des possibilités liées au développement durable par le truchement des politiques, des programmes, de la science et technologie, des lois, des règlements et des activités du Ministère. Elle a été élaborée à la suite d’un processus de consultation des intervenants, notamment des groupes et des personnes intéressés de partout au pays.

Comme le développement durable est un processus de changement, la SDD vise à permettre au Ministère de se fixer des objectifs opportuns. Elle sert de document d’accompagnement aux politiques et stratégies des secteurs opérationnels de RNCan, comme la Stratégie nationale sur les forêts et les plans d’activités sectoriels. Elle offre un horizon de planification de trois ans qui intègre une vision à long terme de l’exploitation et de l’utilisation des ressources naturelles.

La SDD précise l’engagement ministériel à l’endroit du développement durable en mettant l’accent sur les résultats clés intermédiaires qui sont considérés les plus importants et essentiels pour le secteur des ressources naturelles pour cette période de trois ans.

Le cycle de trois ans sur lequel sont fondées les stratégies de développement durable rend possible un examen et un suivi continus—il s’agit d’un cycle d’amélioration permanente. RNCan a tiré d’importantes leçons dans le cadre de cet exercice, et chacune d’entre elles lui a permis de réévaluer le rôle et la pertinence de la stratégie en tant qu’outil de changement favorisant le développement durable. Tout au long de son évolution, la SDD a été une précieuse source d’information à cet égard. Des renseignements additionnels figurent à l’annexe 2.

Coordination des stratégies de DD à l’échelle gouvernementale

Dans le cadre de ce quatrième processus d’élaboration de stratégies de développement durable, Environnement Canada a encadré la collectivité interministérielle afin de fixer des objectifs de développement durable communs. Ces objectifs sont présentés dans le document d’orientation intitulé, Coordination du quatrième volet de stratégies de développement durable des ministères . Ils ont été établis afin que les enjeux fédéraux soient poursuivis avec une certaine cohérence par le truchement des stratégies ministérielles de développement durable.

Les buts de développement durable du gouvernement du Canada sont liés à la qualité de l’environnement (air pur, eau propre et réduction des émissions de gaz à effet de serre) de même qu’à la gestion du développement durable (développement durable des collectivités, exploitation et utilisation durables des ressources naturelles et intendance du développement durable).

Les trois domaines prioritaires (immeubles éconergétiques, parc automobile et achats écologiques) mentionnés dans le document d’orientation portant sur le volet opérationnel des stratégies intitulé Écologisation des opérations gouvernementales—Document d’orientation à l’intention des organismes qui élaborent des stratégies de développement durable (2007 à 2009) ont été englobés dans les buts plus généraux du gouvernement du Canada concernant le développement durable. Ces directives opérationnelles soulignent également d’autres secteurs de possibilités.

Dans la section II du présent document, les engagements qui contribuent à l’atteinte des buts fédéraux présentés dans le principal document d’orientation, ou qui se rapportent à l’orientation plus générale des directives opérationnelles, sont identifiés dans la colonne intitulée « BF ».

Contenu du document : Le plan d’action concernant la SDD

À titre de plan d’action ministériel en matière de développement durable, le présent document constitue une réponse aux questions soulevées lors des consultations avec les intervenants et propose une série de solutions mesurables, assorties d’un calendrier pour les régler. Le Relevé des questions d’intérêt, figurant aux pages suivantes, fournit une mise à jour des questions liées au développement durable pertinentes aux différents secteurs des ressources naturelles. La section II du document précise ensuite les trois buts à long terme visant à régler ces questions, les objectifs buts à long terme connexes, les résultats intermédiaires de même que les cibles qui seront visées pendant la période d'application de la SDD. La section III décrit l’approche du Ministère en ce qui a trait à l’évaluation du rendement et définit la terminologie employée dans le document. Les annexes contiennent des informations supplémentaires à propos du mandat et de l’organisation du Ministère, de l’évolution de la SDD de RNCan et du processus de consultation avec les intervenants.