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ARCHIVÉE - Résultat clé 3 : Le Canada est reconnu à l'échelle mondiale comme un intendant responsable des ressources naturelles et un chef de file dans la promotion du développement durable à l'échelle internationale

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Rapport d'étape final sur la Stratégie de développement durable de RNCan - Aller de l'avant

Résumé

Sur les 20 objectifs :

  • 19 objectifs ont été réalisés.
  • 1 objectif a été révisé (afin de refléter les conditions opérationnelles et d’en assurer le succès).
Un aperçu de quelques réalisations

Le développement durable s’appuie sur un processus décisionnel intégré et sur la coopération de nombreuses parties intéressées. Dans le cadre de ce travail, RNCan a contribué à faire reconnaître le Canada à l’échelle mondiale comme un intendant responsable des ressources naturelles et un chef de file dans la promotion du développement durable à l’échelle internationale.

  • RNCan a formulé des conseils stratégiques sur l’efficacité de la R et D afin de promouvoir des technologies nucléaires plus durables, ayant des impacts environnementaux moindres, dans le but de réduire les émissions de GES au Canada et à l’étranger. À la suite de quoi, le gouvernement du Canada a signé l’accord‑cadre Generation IV (traité) avec six autres pays et l’Union européenne, et deux autres accords sur le système nucléaire qui permettront au Canada d’entreprendre des travaux conjoints de R et D afin d’atteindre l’objectif énoncé. RNCan a dirigé les négociations sur la participation canadienne qui devraient préserver l’accès au marché pour les réacteurs CANDU et les produits connexes et accroître le dialogue international sur les mesures d’économie d’énergie, grâce au développement de technologies nucléaires efficaces et avancées.
  • L’engagement de RNCan à l’égard du développement durable des ressources naturelles du Canada visait notamment à optimiser les avantages sociaux et économiques pour les Canadiens. RNCan a préservé et, dans certains cas, accru l’accès aux marchés internationaux pour les produits du secteur canadien des ressources naturelles. RNCan a également entrepris de promouvoir le commerce et de faciliter les activités en collaboration avec Industrie Canada, le Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI) et Environnement Canada. Par exemple, nous avons offert de la formation au sujet du mode de construction des maisons en ossature en bois en Chine, à Taiwan et en Corée. Jusqu’à présent, des liens de collaboration étroits avec les associations coréennes du bois ont été renforcés et ont permis la présentation de plusieurs ateliers techniques. De concert avec les associations coréennes, des documents de promotion à l’intention des consommateurs ont été réalisés. Les travaux en cours portent sur l’établissement de trois bureaux ou postes de représentants additionnels à l’étranger, afin d’établir une base pour la démonstration et la commercialisation des produits canadiens. Toutes ces initiatives ont permis de mieux faire connaître et accepter les produits ligneux canadiens et notre mode de construction à ossature en bois, afin d’accroître la demande pour les produits ligneux canadiens et les possibilités de croissance des exportations en vue d’assurer la prospérité du secteur des produits du bois.
  • Comme exemple d’efforts de collaboration visant à accroître le dialogue international sur le développement durable dans le secteur des ressources naturelles, mentionnons le travail de RNCan visant à renforcer la capacité de l’Inde à réduire les émissions de gaz à effet de serre et à promouvoir le développement durable, et ses efforts afin d’accroître la capacité et la volonté des principales parties intéressées à utiliser efficacement les technologies mises au point par RNCan pour les constructions en béton. Nous y sommes parvenus grâce à un programme axé sur la technologie du béton à haute teneur en cendres volantes (BHTCV), comportant des projets pilotes, le transfert d’activités technologiques et l’établissement de réseaux avec des agences et des organisations de normalisation et de spécification. Mentionnons quelques exemples des initiatives réalisées en Inde, qui ont permis de sensibiliser davantage l’industrie, les autorités gouvernementales et d’autres organisations indiennes aux avantages du BHTCV pour le développement durable :
    • projets de démonstration menés à terme avec succès selon les plans;
    • plusieurs programmes de formation sur la technologie BHTCV, conçus et réalisés en Inde;
    • publication d’information technique (rapports, publications) ainsi qu’un guide des pratiques exemplaires sur l’utilisation et l’adoption de la technologie BHTCV.
  • Dans le cadre d’une initiative de gestion des ressources en eaux souterraines au Brésil, RNCan a favorisé le transfert des technologies vers le personnel professionnel de la Commission géologique du Brésil, au sujet de divers aspects de l’analyse spatiale et des méthodes géostatistiques utilisées pour renforcer la capacité locale de mettre en valeur les ressources en eaux souterraines dans la région nord‑est du Brésil, sujette aux sécheresses. Nous avons également présenté un séminaire sur l’utilisation d’un nouveau système d’information et de gestion des eaux souterraines, qui permet aux utilisateurs d’accéder aisément aux données sur plusieurs dizaines de milliers de puits d’eau répartis dans tout le pays et de les analyser sur leurs postes de travail. Suite à une décision du gouvernement du Brésil, le système de gestion d’information sur les eaux souterraines, élaboré par le SST pour le nord‑est du Brésil, a été élargi et adopté comme norme pour l’ensemble du pays. Le système est actuellement mis en place, État par État, par la Commission géologique du Brésil et par la Commission de l’eau du Brésil.
  • RNCan joue un rôle important en permettant au secteur des ressources naturelles et des industries connexes de contribuer à la qualité de vie élevée des Canadiens. L’approche du Ministère envers l’innovation et les partenariats a également contribué à rehausser le rôle des sociétés canadiennes en ressources naturelles à l’étranger. De fait, le Canada est :
    • un des principaux exportateurs de produits minéraux (15,2 p. 100 de nos exportations totales);
    • un leader mondial en géomatique, qui représente maintenant l’un des trois principaux domaines professionnels sur les marchés mondiaux. Quelque 400 entreprises canadiennes exportent des produits ou des services partout dans le monde;
    • le principal partenaire commercial des États‑Unis pour ce qui est des produits énergétiques (99 p. 100 de nos exportations d’énergie sont en direction des États-Unis  et représentent 84,8 milliards de dollars);
    • le principal exportateur de produits forestiers au monde (15,9 p. 100 en 2005).

Les tableaux ci‑dessous décrivent plus en détail les progrès de RNCan à l’égard du résultat no 3.

Mesure 3.1 : Examiner les questions liées à l’accès des ressources au Canada ainsi que les questions portant sur l’accès des produits et des producteurs de ressources naturelles du Canada aux marchés internationaux
Numéro Description État de l’action Étape suivante
3.1.1.1 D’ici 2005, offrir une formation en Chine sur les systèmes de construction à ossature en bois. Terminé Le programme d’assurance de la qualité (AQ) se poursuit, et une équipe de trois spécialistes/formateurs en construction se trouve à Shanghai. Les séminaires techniques se poursuivent et des cours sur la conception des maisons à ossature de bois ont été donnés aux universités de Tongji, Tsinghua et Harbin. À la demande des constructeurs et des promoteurs, des conférences et tribunes mensuelles sont présentées, et elles visent à inciter les constructeurs chinois à créer leur propre association et leur propre programme d’assurance de la qualité.
3.1.1.2 D’ici 2007, offrir une formation à Taiwan et en Corée sur les systèmes de construction à ossature en bois. Terminé Corée – La collaboration déjà solide avec des associations coréennes dans le secteur du bois a été élargie, afin d’inclure la présentation de séminaires techniques. De concert avec les associations coréennes, nous avons également conçu du matériel promotionnel à l’intention des consommateurs.

La révision des codes en matière d’incendie, d’acoustique et de parasismique est en cours pour permettre la construction d’immeubles résidentiels bas à charpente en bois.

Taiwan – Compte tenu du faible potentiel commercial à Taiwan, l’industrie canadienne a cessé toutes ses activités de développement des marchés, ne conservant que les services partiels d’un représentant sous contrat, chargé de surveiller l’évolution du marché.
3.1.1.3 D’ici 2007, établir trois autres bureaux à l’étranger ou mettre en poste des représentants afin d’établir une assise en vue de faire connaître et de commercialiser les produits canadiens. Terminé Six bureaux ont été établis depuis 2003 : Bruxelles, Londres, Tokyo, Beijing, Shanghai, Séoul, et un représentant travaille sous contrat à Taipei. Le réseau des bureaux de l’industrie canadienne du bois étudie actuellement la possibilité de faire appel à un représentant sous contrat à Dubaï, qui desservira le Moyen‑Orient et le nord de l’Afrique.
3.1.2.1 D’ici 2006, accroître les possibilités sur les marchés internationaux pour les technologies canadiennes. Terminé Le développement du commerce international est soutenu grâce à des fonds de faisabilité pour des projets d’énergie propre (Initiative canadienne pour le transfert technologique international – ICTTI) et aux agents de promotion commerciale sur les changements climatiques, qui se trouvent au Mexique, en Pologne et en Inde.

L’ICTTI a continué de soutenir le développement des possibilités sur les marchés internationaux en finançant vingt‑deux études de faisabilité concernant des projets de technologie d’énergie propre pour les marchés internationaux proposés par des entreprises canadiennes. Une récente vérification du programme, menée par la Direction de la vérification et de l’évaluation, révélait que la majorité des études de faisabilité réalisées présentaient un « bon potentiel pour la mise en œuvre dans le futur » avec des revenus bruts éventuels de plus de 100 000 000 $ pour les entreprises canadiennes. Ces initiatives ont consisté en études de faisabilité, et ces projets connaissent habituellement une lente évolution dans le climat international. Le CTEC a maintenu des contacts avec plusieurs sociétés et, sur les 22 études de faisabilité, plusieurs iront de l’avant.
3.1.3.1 D’ici 2004, modifier le Règlement sur l’importation et l’exportation de déchets dangereux afin de favoriser l’accès international aux matériaux recyclables. Terminé En mars 2004, des modifications auRèglement sur l’importation et l’exportation de déchets dangereuxont été publiées dans la Partie I de la Gazette du Canada. La publication finale de ces modifications réglementaires dans la Partie II de la Gazette du Canada est entrée en vigueur en juin 2005, et le nouveau règlement est entré en vigueur le 1er novembre 2005. RNCan estime que cet ensemble de modifications améliorera grandement l’accès aux matières recyclées, selon la politique du Canada en matière de minéraux et de métaux.
3.1.4.1 D’ici 2004, rencontrer des délégations de gouvernements étrangers intéressés à étudier et à évaluer la façon dont le Canada administre ses ressources minérales et sur la façon d’établir un climat d’investissement concurrentiel au Canada comme une source stable d’approvisionnement en minéraux et en métaux et un centre d’expertise dans toutes les étapes des activités de mise en valeur des minéraux et des métaux. Terminé Les activités comprennent ce qui suit (les points 2 et 3 touchent l’expertise canadienne) :

1) En 2004, RNCan a rencontré des délégations du Japon, de la Corée et de la Chine qui s’intéressent à l’approvisionnement à long terme en importants minéraux et métaux industriels, aux possibilités d’investissements miniers, au climat canadien pour les investissements et à la propriété étrangère au Canada.

2) De septembre 2003 à février 2004, RNCan a accueilli à la Direction de l’analyse économique, financière et sociale (DAEFS) un stagiaire en financement de l’exploitation minière du ministère de la Terre et des Ressources (MTR) de la Chine.

3) Les représentants du MTR ont présenté des exposés sur la politique des minéraux et de l’exploitation minière et sur les processus de réglementation de la mise en valeur organisés, en août 2004, à l’Université Queen’s pour des hauts fonctionnaires du MTR chargés de l’exploitation minière.
3.1.4.2 D’ici 2004, rencontrer certains gouvernements étrangers en vue de communiquer les aspects positifs du climat d’investissement au Canada. Terminé Nous avons communiqué les aspects positifs du climat d’investissement au Canada :

1) Au Forum de RNCan sur l’investissement minier Chine–Canada tenu à Toronto, le 9 mars 2004, à l’occasion du congrès de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs.

2) Pendant la visite du ministre John Efford à Beijing en septembre 2004 (présence à des réunions du ministre Efford, du ministre Sun Wengsheng (MTR) et du président Ma Kai (Commission nationale du développement et de la réforme)).

3) Pendant une mission conjointe (SMM–SST) en Chine en novembre 2004, suite à la visite du ministre Efford’s en septembre (présence à des réunions avec la NDRC et MTR, proposition de protocoles d’entente qui ont été signé pendant la visite en Chine du Premier ministre Paul Martin et du ministre du Commerce international Jim Peterson’s en janvier 2005. Aussi fait la promotion du Canada auprès du gouvernement de Chine et de grandes entreprises minières chinoises à la Conférence China Mining 2004 tenue à Beijing).
3.1.4.3 D’ici 2007, travailler avec la Chine et la Corée en vue de conclure une importante entente d’investissement au Canada. Terminé Des propositions ont été présentées au ministère des Terres et des Ressources (équivalent de RNCan en Chine) et à la Commission nationale du développement et des réformes en Chine. La Chine examine actuellement ces propositions. En 2006, un effort conjoint de la Direction de l’analyse de l’industrie et du développement des affaires, de la Direction de l’analyse de l’économique, de l’investissement et de la fiscalité, toutes deux du SMM, et de l’ambassade canadienne en République de Corée, s’est traduit par des investissements, par Hanwha Living and Creative Corporation, de quelque 30 millions de dollars américains pour bâtir une usine dans le sud de l’Ontario.
3.1.5.1 D’ici 2004, procurer aux ministres des Mines du Canada l’analyse et des recommandations sur les encouragements à l’exploration du Groupe de travail intergouvernemental sur l’industrie minière. Terminé Le Groupe de travail intergouvernemental sur l’industrie minérale a déposé le rapport « Question fiscale touchant l’industrie minière : Mise à jour de 2004 » à l’occasion de la Conférence des ministres des mines à Iqaluit, au Nunavut, en juillet 2004, afin que les ministres aient accès à des renseignements exacts et récents. Ce rapport contient des données détaillées sur les dépenses d’exploration ayant trait aux incitatifs fédéraux et provinciaux et sur les opinions de l’industrie et des membres du groupe sur la reconduction future des incitations et la modification des dépenses admissibles.
3.1.6.1 D’ici 2004, formuler des recommandations sur les mesures fédérales qui permettraient de relever les défis auxquels sont confrontées les fonderies et les raffineries canadiennes de métaux communs. Objectif révisé Des recommandations de l’industrie visant à modifier les règles de dépense pour l’exploration au Canada, afin de permettre l’exploration à proximité des mines existantes, sont actuellement évaluées par le sous‑groupe des questions fiscales du Groupe de travail intergouvernemental sur l’industrie minérale (GTIGIM), dirigé par RNCan. Ces modifications encourageraient l’exploration dans les zones les plus prometteuses, afin d’accroître les réserves canadiennes de métaux de base.
Mesure 3.2 : Établir des partenariats en vue de promouvoir la contribution des secteurs des ressources naturelles au développement durable à l’échelle internationale
Numéro Description État de l’action Étape suivante
3.2.1.1 D’ici 2004, lancer une tribune intergouvernementale en partenariat avec le gouvernement de l’Afrique du Sud. Terminé En février 2005, 25 pays ont confirmé leur adhésion au Forum, ce qui en a concrétisé la création. Assumant le rôle de Secrétariat, RNCan prépare actuellement la réunion inaugurale du Forum qui aura lieu à Genève à l’automne 2005.
3.2.2.1 D’ici 2005, mettre en place un modèle pour la participation du Canada avec les gouvernements, l’industrie et les universités dans le cadre du programme Generation IV. Terminé

Terminé. Ressources naturelles Canada a dirigé les négociations pour les ententes concernant les systèmes pour le réacteur supercritique à refroidissement à l’eau (SCWR), qui ont été signées par l’Union européenne et le Japon en novembre 2006. Le rôle de leadership assumé par le Canada à l’égard du système SCWR a été reconnu par la communauté internationale, y compris l’Union européenne, la France et le Japon, lorsque le représentant canadien a été élu à la présidence du Comité directeur des systèmes. Le Canada a également signé l’entente concernant les systèmes pour le Réacteur à très haute température (VHTR), auquel il entend participer. Le prochain niveau des ententes légales (ententes sur les projets)  obligera chaque partie signataire à participer à un ensemble convenu de travaux, selon un calendrier établi pour chaque projet. L’entente sur les projets pour les matériaux, l’hydrogène et le combustible pour les réacteurs VHTR a été négociée et sera parafée en juillet 2007. Le Canada dirige actuellement les négociations relatives aux ententes sur les projets pour le réacteur SCWR.

Afin de soutenir les engagements internationaux du Canada, ainsi que le développement des réacteurs SCWR et VHTR au Canada, le programme national Generation IV en 2006‑2007 a continué d’accroître ses efforts pour élargir la participation et en faire un véritable programme national. Faits saillants en 2006‑2007 : plusieurs laboratoires de RNCan, l’industrie privée, neuf universités dans quatre provinces et des laboratoires d’EACL ont reçu des fonds du programme pour effectuer des recherches et construire les installations analytiques et expérimentales requises. Le programme national Generation IV poursuivra ses efforts auprès des laboratoires gouvernementaux, de l’industrie privée et des universités dans l’ensemble du Canada, afin d’élargir leur participation au cours des prochaines années.

Mesure 3.3 : Promouvoir les pratiques exemplaires en matière de développement durable à l’étranger
Numéro Description État de l’action Étape suivante
3.3.1.1 D’ici 2005, procéder au transfert de la technologie et du savoir-faire canadiens dans des domaines d’application particuliers liés aux sciences de la terre en vue d’appuyer la prise de décisions éclairées pour les questions liées au développement durable. Terminé Terminé.
3.3.2.1 D’ici 2004, élaborer le site Web du projet. Terminé Le site Web du projet est en place et l’information y a été postée.
3.3.2.2 D’ici 2005, mener en Inde quatre projets pilotes sur la technologie BHTCV. Terminé Treize projets de démonstration ont été menés avec succès.
3.3.2.3 D’ici 2005, offrir une série d’ateliers sur le transfert technologique dans les grandes villes de l’Inde. Terminé Une série de séminaires a eu lieu en décembre 2004. Une quinzaine de séminaires et autres événements de sensibilisation ont été réalisés dans les grandes villes indiennes et ont attiré plus de 3 500 participants.
3.3.2.4 D’ici 2004, offrir à Ottawa trois séances de formation à des ingénieurs indiens. Terminé Une brève formation a été donnée à plus de 100 techniciens indiens et des réunions en petits groupes ont eu lieu avec plus de 600 représentants des administrations municipales, des États et du gouvernement central dans toute l’Inde.
3.3.2.5 D’ici 2005, mettre en œuvre en Inde six programmes de formation sur la technologie BHTCV. Terminé Terminé. Des programmes de formation ont été tenus pendant cette période : mars 2005 à Nagpur; avril 2005 à Delhi; juin 2005 à Mumbai et Margapatta; juillet 2005 à Lucknow, Bangalore et Pune.
3.3.2.6 D’ici 2005, diffuser en Inde de l’information technique (rapports, publications) sur les cendres volantes et la technologie BHTCV. Terminé

Tous les rapports sur les divers projets et études de démonstration entrepris ont été terminés et placés sur le site Web du projet, que maintiendra la Confederation of Indian Industry (www.hvfacprojectindia.com).

Des lignes directrices sur les pratiques exemplaires dans l’emploi de la technologie du béton à haute teneur en cendres volantes (BHTCV) en Inde ont été rédigées et rendues disponibles sur le site Web du projet.

On a aussi préparé un abrégé de deux pages sur l’utilisation de la technologie du BHTCV; il a été traduit en cinq langues.

3.3.2.7 D’ici 2005, résoudre les problèmes techniques ayant rait à l’utilisation de la technologie BHTCV dans le contexte indien. Terminé En Inde, trois organismes de recherche ont terminé des études d’adaptation technologique. De plus, le personnel de CANMET a travaillé en collaboration avec un entrepreneur local (HCC) afin d’optimiser la conception des mélanges de BHTCV en Inde. Les résultats de tous ces travaux ont été inclus dans les rapports placés sur le site Web du projet. De plus, des problèmes techniques d’application de la technologie BHTCV ont surgi dans différents projets de démonstration, dans le cadre de cette étude en Inde, et ils ont été réglés.
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