Pièces pyrotechniques
Acquisition et stockage de pièces pyrotechniques : quantités et emplacements autorisés en vertu de la réglementation
Pour pouvoir acquérir, stocker et vendre des pièces pyrotechniques, il faut un local d’habitation, une unité de stockage ou une licence d’explosif, selon la quantité et le type d’explosifs manipulés. Toute personne manipulant des explosifs doit être âgée d’au moins 18 ans, à moins de disposition contraire dans la Loi sur les explosifs et le Règlement sur les explosifs.
Selon la quantité et le type de pièces pyrotechniques que vous envisagez d’utiliser ou de vendre, la réglementation peut différer. En règle générale, vous devez être titulaire d’une licence pour vendre toute quantité de pièces pyrotechniques à grand déploiement ou pour effets spéciaux, ou pour vendre une grande quantité de pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs. La réglementation qui s’applique pour l’utilisation ou la vente de petites quantités de pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs peut varier.
Le tableau ci-dessous présente tout règlement qui s’applique pour l’utilisation et la vente de pièces pyrotechniques.
| Type d’explosifs | À des fins d’utilisation | À des fins de vente | Réglementation applicable | ||
|---|---|---|---|---|---|
|
Pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs (Type F.1) |
Quantité | Exigence | Quantité | Exigence | Partie 16 |
| 10 kg ou moins | Local d’habitation | 100 kg ou moins | Unité de stockage attenante à un local d’habitation | ||
| 1 000 kg ou moins | Unité de stockage | 1 000 kg ou moins | Unité de stockage | ||
| Plus de 1 000 kg | Licence pour poudrière | Plus de 1 000 kg | Licence pour poudrière | ||
| Pièces pyrotechniques à grand déploiement (Type F.2) et accessoires (Type F.4) | 125 kg ou moins; 500 allumettes électriques ou moins | Unité de stockage | Toute quantité | Licence pour poudrière | Partie 18 |
| Plus de 125 kg; Plus de 500 allumettes électriques | Licence pour poudrière | ||||
| Pièces pyrotechniques à effets spéciaux (Type F.3) et accessoires (Type F.4) | 25 kg ou moins; 500 allumettes électriques ou moins | Local d’habitation ou unité de stockage | Toute quantité | Licence pour poudrière | Partie 17 |
| Plus de 25 kg; Plus de 500 allumettes électriques | Licence pour poudrière | ||||
Visitez cette page pour en apprendre davantage sur les lignes directrices relatives à l’acquisition et à l’entreposage de pièces pyrotechniques à usage récréatif, comme des chandelles romaines, des cierges merveilleux, des fontaines, des roues, des volcans, des mines et des serpentins.
Consultez cette page pour vous renseigner sur les lignes directrices relatives à l’acquisition et à l’entreposage de pièces pyrotechniques réservées à l’usage des professionnels, comme des bombes aériennes, des barrages, des chandelles romaines, des chutes d’eau, des lances et des roues.
Pièces pyrotechniques pour effets spéciaux
Rendez-vous sur cette page pour en apprendre davantage sur les lignes directrices relatives à l’acquisition et à l’entreposage de pièces pyrotechniques à haut risque réservées à l’usage des professionnels, comme des gerbes, des mines, des comètes, des crossettes ainsi que les pièces pyrotechniques fabriquées sur mesure pour l’industrie de la télévision et du cinéma.
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