Importation, Exportation, et Transportation en Transit de pièces pyrotechniques
Un permis d’importation/d’exportation/de transport en transit est exigé pour importer/exporter/ transporter en transit au/du/par le Canada toute pièce pyrotechnique (sauf les pétards de Noël qui contiennent moins de 2 mg de matière explosive). Les capsules pour pistolet, les pétards et les générateurs fumigènes pyrotechniques sont considérés des pièces pyrotechniques au Canada, pour lesquelles il faut un permis d’importation, d’exportation ou de transport en transit.
Un permis d’importation ou d’exportation est accordé pour autoriser l’importation ou l’exportation de pièces pyrotechniques figurant sur la Liste des explosifs autorisés. Les pièces pyrotechniques transportées en transit n’ont pas besoin d’être autorisées au Canada.
Certaines pièces pyrotechniques ne sont pas autorisées à être utilisées au Canada; leur importation et leur exportation sont donc interdites. La présente liste est fournie à titre indicatif seulement; elle ne se veut pas exhaustive. En cas de doute sur l’admissibilité d’un article, veuillez consulter la Division de la règlementation des explosifs.
| Produit | Description | Statut |
|---|---|---|
| Charges ou fiches de cigarettes | Petites charges explosives conçues de manière à être insérées dans des cigarettes ou cigares et qui explosent après que le fumeur a tiré quelques bouffées. | Prohibé |
| Allumettes explosives | Ressemblent à des carnets d’allumettes ordinaires et sont conçues de manière à exploser au bout de quelque temps, normalement au moment où le fumeur est sur le point d’allumer une cigarette. | Prohibé |
| Allumettes étincelantes | Ressemblent également à des carnets d’allumettes ordinaires, mais produisent une grêle d’étincelles. | Prohibé |
| Munitions pour pinces à cravate, boutons de manchettes, pistolets porte-clés | Munitions à blanc ayant un effet violent. Munitions utilisées comme nouveautés. | Prohibé |
| Attrapes ou alarmes d’automobile | Sont censément destinées à servir d’alarme antivol, mais il s’agit en fait de farces et d’attrapes; branchées au dispositif d’allumage d’une automobile, elles déclenchent un vif sifflement aigu suivi d’une abondante émission de fumée et d’une forte explosion. | Prohibé |
| Petites bombes, marrons d’air M‑80, marrons d’argent et pétards éclair | Pétards à effet très violent qui causent chaque année des accidents graves; ils sont considérés trop puissants et renferment une charge excessive d’une composition pyrotechnique prohibée. | Prohibé |
| Amorces à pression et pétards | Petits objets explosant sous l’effet d’un choc; certains d’entre eux ont la forme et les couleurs des céréales pour enfants ou de bonbons en boule. | Prohibé |
| Balles de golf explosives | Conçues de façon à exploser et émettent un nuage de fumée sous l’effet d’un choc. | Prohibé |
| Bombes puantes ou fumigènes (voir, ci-dessous, signaux et générateurs fumigènes) | Elles sont souvent fabriquées de façon à ressembler à des petites bombes ou à des marrons d’argent; elles s’emploient comme attrapes. | Prohibé |
| Stylos et fusées lacrymogènes | Ressemblent à des stylos, peuvent comporter un mécanisme actionné par un explosif et sont censés être utilisés contre les détrousseurs, mais on s’en sert généralement comme d’une arme offensive ou d’une attrape. | Prohibé |
| Pétards pour fête et bombes de table | Destinés à projeter des banderoles en papier ou des articles de fête. Les plus petits sont fabriqués en plastique coloré, en forme de bouteille de champagne. | Prohibé |
| Fusées de table et fusées en bouteille | Petites pièces pyrotechniques faites pour être projetées d’une table ou d’une bouteille et qui éclatent dans une grêle d’étincelles ou dans un nuage de fumée. | Prohibé |
| Faux pétards et autres farces ou attrapes | Tout article qui emploie ou simule un explosif ou une composition pyrotechnique en vue d’une farce ou d’une attrape. | Prohibé |
- Date de modification :