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Couverture d'évaluation prévue au cours des cinq prochains exercices

Évaluations à venir au cours des cinq prochains exercices

Remarque : Ce tableau n’est pas une version officielle et ne sert qu’à présenter une estimation du calendrier d’évaluation prévu. Le plan quinquennal de RNCan sera définitif lorsqu’il sera approuvé par le sous-ministre concerné, après quoi ce tableau complémentaire sera mis à jour.

Programme Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue   (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Levés géodésiques du Canada : Le Canada à référence spatiale L’évaluation du sous-programme Information essentielle sur la géographie (IEG),  2017-2018 Sans objet Sans objet  Sans objet  Sans objet         5,822,255 Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques et ont peu d’importance relative, comme le confirme l’évaluation d’information essentielle sur la géographie de 2017-2018.
Connaissances géologiques des terres côtières et extracôtières du Canada Évaluation du Programme de géocartographie de l'énergie et des minéraux, 2012-2013 Évaluation du Programme de géocartographie de l'énergie et des minéraux 2018-2019 35,028,007 35,529,795 35,529,795  
Évaluation horizontale de Programme du plateau continental étendu du CanadaNote de bas de page 1 2018-2019 501,788
Données géospatiales essentielles L’évaluation du sous-programme Information essentielle sur la géographie (IEG), 2017-2018 Données géospatiales essentielles / Solutions géospatiales novatricesNote de bas de page 2 2022-2023 14,046,011 14,046,011 14,046,011  
Traité de la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis Évaluation du sous-programme : Les limites juridiques du Canada, 2014-2015 Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet 1,748,796 Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques et ont peu d’importance relative.
Système d’arpentage des terres du Canada Évaluation du sous-programme : Les limites juridiques du Canada, 2014-2015 Système d’arpentage des terres du Canada 2019-2020 9,560,082 9,560,082 9,560,082  
Gestion des risques liés aux ravageurs Évaluation du sous-programme : Science des perturbations des forêts et son application, 2017-2018 Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet $21,754,028  Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques, comme le confirme l’évaluation de 2017-2018 du programme Science des perturbations des forêts et son application.
Géoscience pour la valorisation durable des ressources naturelles Rapport d’évaluation : Initiative géoscientifique ciblée 4 (IGC-4), 2014-2015 Initiative géoscientifique ciblée 5Note de bas de page 3 2019-2020 11,087,543 11,087,543 25,078,210 La possibilité d’inclure d’autres éléments de ce programme dans le plan d’évaluation ministériel de 2018-2019 à 2022-2023 est étudiée. Cet élément sera mis à jour pour qu’il corresponde au plan définitif approuvé par le sous-ministre.
Changements climatiques liés aux forêts Évaluation du sous-programme Science des perturbations des forêts et son application, 2017-2018 Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet 5,928,499 Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques et ont peu d’importance relative, comme le confirme l’évaluation de 2017-2018 du programme Science des perturbations des forêts et son application.
Adaptation aux changements climatiques  L’évaluation horizontale du thème Adaptation du Programme sur la qualité de l’air du Canada, 2017-18 Adaptation aux changements climatiquesNote de bas de page 4 2020-2021 6,948,598 6,948,598  6,948,598  
L’évaluation horizontale du thème Adaptation du Programme sur la croissance propre et les changements climatiquesNote de bas de page 5 2021-2022
Sécurité et sûreté des explosifs Évaluation de la Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs (DSSE) du Secteur des minéraux et des métaux (SMM),  2010-2011 Évaluation horizontale de l’Initiative du guichet uniqueNote de bas de page 6 2018-2019 1,532,812 4,238,427  4,238,427   
Sécurité et sûreté des explosifs 2022-2023 2,705,615
 Géoscience pour assurer la sécurité des Canadiens Évaluation de la sous-activité de programme Géorisques et sécurité publique (sous-activité 3.1.5 de l’AAP) 2014-2015 Évaluation du Service canadien d'information sur les risques 2019-2020 14,126,747 17,550,730 17,630,883    
Initiative géoscientifique ciblée 5 2019-2020 115,495
Adaptation aux changements climatiques 2020-2021 3,308,488 
L’évaluation horizontale du thème Adaptation du Programme sur la croissance propre et les changements climatiques 2021-2022
Gestion du risque de feux de végétation Évaluation du sous-programme Science des perturbations des forêts et son application, 2017-2018 Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet 7,248,881 Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques et ont peu d’importance relative, comme le confirme l’évaluation de 2017-2018 du programme Science des perturbations des forêts et son application.
Programme du plateau continental polaire Évaluation du Programme du plateau continental polaire, 2012-2013 Évaluation du Programme du plateau continental polaire 2019-2020 6,924,566  6,924,566  6,924,566  
Politique, recherche et mobilisation en matière de technologies énergétiques propres Rapport d’évaluation : Synthèse de l’évaluation du sous-programme Science et technologie de l’énergie propre, 2015-2016 Évaluation horizontale de l’Iniative du Système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes (phase II)Note de bas de page 7 2018-2019 3,855,094 7,035,602 10,813,870 La possibilité d’inclure d’autres éléments de ce programme dans le plan d’évaluation ministériel de 2018-2019 à 2022-2023 est étudiée. Cet élément sera mis à jour pour qu’il corresponde au plan définitif approuvé par le sous-ministre.
Croissance propre dans les secteurs des ressources naturellesNote de bas de page 8 2019-2020 3,180,508
Croissance propre dans les secteurs des ressources naturelles Rapport d’évaluation : Synthèse de l’évaluation du sous-programme Science et technologie de l’énergie propre, 2015-2016 Croissance propre dans les secteurs des ressources naturelles 2019-2020 82,486,581 82,486,581 82,486,581  
 Programme d’innovation énergétique Rapport d’évaluation : Synthèse de l’évaluation du sous-programme Science et technologie de l’énergie propre Évaluation du Programme d’innovation énergétiqueNote de bas de page 9 2018-19 52,481,682 107,734,826 107,734,826      
Évaluation de l’  Initiative pour le déploiement d’infrastructures pour les véhicules électriques et les carburants de remplacementNote de bas de page 10 2020-21 10,876,444
Programme des réseaux intelligentsNote de bas de page 11 2021-22 14,036,755
Démonstrations d’infrastructures pour véhicules électriques (DIVE)Note de bas de page 12 2021-2022 22,344,000
L’énergie propre pour les collectivités rurales et éloignéesNote de bas de page 13 2022-2023 3,957,720
Les bâtiments écoénergétiques (RD&D)Note de bas de page 14 2022-2023 4,038,225
Innovation Mines vertes Évaluation du sous-programme Innovation minière, 2017-2018 Innovation Mines vertes 2022-2023 15,632,312 15,632,312 15,632,312  
Solutions axées sur les fibres Évaluation du sous-programme Innovation dans le secteur forestier, 2014-15 L’Innovation dans le secteur forestierNote de bas de page 15 2018-2019 3,442,733 3,442,733 3,442,733  
Effets cumulatifs Évaluation de la sous-activité de programme Science des écosystèmes forestiers et son application, 2013-14 Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet 4,015,407 Les activités en lien avec ce programme sont associées à des programmes de recherche et de sciences à long terme. Elles présentent peu de risques et ont peu d’importance relative.
Aménagement forestier durable Évaluation de la sous-activité de programme Science des écosystèmes forestiers et son application, 2013-2014 Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet 9,408,838 Les activités en lien avec ce programme sont associées à des programmes de recherche et de sciences à long terme. Elles présentent peu de risques et ont peu d’importance relative.
Ressources en électricité Rapport d’évaluation : Sous-programme d’encouragement aux systèmes d’énergies renouvelables (PENSER), 2015-2016 Programme d’encouragement aux système d’énergies renouvelables 2020-2021 108,852,705 149,391,455 159,596,124 Ce cycle de planification n’inclut pas les contributions de 9 335 000 $ pour le nettoyage des installations de Gunnar et de Loredo, en attente d’une évaluation des risques. Le financement de 868 669 $ pour les objectifs de conservation marine, qui arrive à terme au prochain exercice, sera aussi exclu.
Programme des réseaux intelligents 2021-2022 10,869,837
Énergies renouvelables émergentes 2022-2023 24,939,778
Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées 2022-2023 4,729,135
 Efficacité énergétique  Rapport d’évaluation : Évaluation du sous-programme Efficacité énergétique de l’OEE, 2014-2015 Évaluation du programme de l’Efficacité énergétiqueNote de bas de page 16 2018-2019 26,324,633 41,781,003  41,781,003   
Programmes d’infrastructures vertes : les bâtiments écoénergétiques 2022-2023 15,456,370
Politique en matière d’énergie et de changements climatiques  Rapport d’évaluation : Thème des mesures internationales du Programme de la qualité de l’air Évaluation de la capacité en matière de politique énergétiqueNote de bas de page 17 2018-2019 4,439,349 4,439,349 4,439,349  
 Transport faible en carbone Evaluation Report: EcoENERGY for Alternative Fuels Program , 2015-16 Évaluation du programme de l’Efficacité énergétique 2018-2019 33,742,826 52,734,933 53,125,858 La possibilité d’inclure d’autres éléments de ce programme dans le plan d’évaluation ministériel de 2018-2019 à 2022-2023 est étudiée. Cet élément sera mis à jour pour qu’il corresponde au plan définitif approuvé par le sous-ministre.
Initiative pour le déploiement d’infrastructures pour les véhicules électriques et les carburants de remplacement 2020-2021 18,992,107
Solutions géospatiales novatrices L’évaluation du sous-programme Information essentielle sur la géographie (IEG), 2017-2018 Données géospatiales essentielles / Solutions géospatiales novatrices 2022-2023 14,046,011 14,046,011 14,046,011  
 Compétitivité du secteur forestier Rapport d’évaluation : Accès aux marchés des produits forestiers et développement de ces marchés, 2016-17 Projet d’audit et d’évaluation conjoint au programme de Compétitivité du secteur forestier 2018-2019 95,063,251Note de bas de page 18 95,063,251 95,063,251  
L’Innovation dans le secteur forestier 2019-2020 56,549,379
Accès aux marchés des produits forestiers et développement de ces marchés 2019-2020 20,902,662
Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées 2022-23 10,173,979
Prestation d’un leadership fédéral dans le secteur des minéraux et des métaux Sans objet Évaluation formative de la capacité de developpement des politiques au secteur des terres et des minéreaux 2018-2019 5,637,789 15,706,084  15,706,084   
Les mesures de transparence dans le secteur extractif (LMTSE)Note de bas de page 19 2019-2020 10,068,295
Sûreté et sécurité énergétique, et ressources pétrolières Sans objet Évaluation de la capacité en matière de politique énergétique 2018-2019 8,632,068 8,632,068 8,632,068  
 Mobilisation au titre de l’énergie à l’échelle internationale Sans objet Évaluation de la capacité en matière de politique énergétique 2018-2019 3,812,847 3,812,847  3,812,847   
Évaluation horizontale du programme : Croissance propre et de changements climatiques – coopération internationaleNote de bas de page 20 2020-2021 3,146,731
Bureau des partenariats avec les Autochtones – Ouest de Ressources naturelles Canada  Sans objet Bureau des partenariats avec les Autochtones – Ouest de Ressources naturelles Canada 2018-2019 21,025,177 21,025,177 21,025,177  
Initiative du Bureau de gestion des grands projets Évaluation de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets (IBGGP), 2011-2012 Évaluation horizontale de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets (IBGGP)Note de bas de page 21 2018-2019 6,652,071 6,652,071 6,652,071  
Programme de stages en sciences et technologie Évaluation sommative de l’initiative horizontale Stratégie emploi jeunesse, 2014-15 Évaluation horizontale de l’Initiative horizontale Stratégie emploi jeunesseNote de bas de page 22 2019-2020 8,828,214 8,828,214 8,828,214  
Total (sans Paiements législatifs pour les hydrocarbures extracôtiers)         744,330,269      828,701,655  
Paiements législatifs pour les hydrocarbures extracôtiers         0 521,471,910 Paiements législatifs sont exclus de l’évaluation
 RNCanTotal         744,330,269 1,350,173,564  

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