LA RSE À L’ÉTRANGER - Peuples Autochtones

Les sociétés minières ont élaboré des initiatives de RSE qui tiennent compte des droits particuliers des Indigènes. Ces initiatives ont pour objectif de mobiliser les collectivités indigènes, tout en maximisant les avantages dont elles peuvent bénéficier. Vous trouverez ci-dessous quelques exemples de pratiques que les sociétés canadiennes d’exploration et d’exploitation minière ont adoptées pour nouer le dialogue avec les Indigènes et respecter leurs droits :

Réponses de la part des sociétés

Agnico Eagle Mines Limited

Pour protéger les droits des peuples autochtones, nous veillons à conclure des ententes et à former nos employés afin de les sensibiliser à la culture.

American Vanadium Corp.

Pour protéger les droits des peuples autochtones, nous veillons à assurer une forte participation des collectivités locales d’Amérindiens à l’élaboration du projet, ainsi que des consultations à la fois directement et par l’entremise du processus d’octroi de permis de l’EIE.

Angkor Gold Corp.

Ils participent aux réunions mensuelles, aux discussions et aux projets mis en œuvre pour assurer le respect de droits spécifiques et répondre à des besoins spécifiques. La détermination des croyances spirituelles ou traditionnelles fait partie intégrante du processus d’engagement communautaire.

Suite de la réponse

Nous participons aux activités visant à bénir les puits, la terre et l’air et nous mettons sur pied des conseils communautaires en collaboration avec les groupes autochtones. Les conseils rencontrent l’industrie, les ONG, des représentants de notre entreprise et le gouvernement afin que toutes les parties prenantes puissent formuler des commentaires sur les activités d’exploration et les projets de développement potentiels.

AuRico Gold Inc.

Comme nous l’indiquons ailleurs, chaque site a son propre processus de communication avec les groupes autochtones et il rencontre régulièrement ces groupes pour vérifier s’ils comprennent parfaitement tous les aspects susceptibles de les préoccuper.

Barrick Gold Corp.

Les Autochtones peuvent avoir un sentiment d’attachement et d’appartenance très fort et spécial avec les terres où Barrick exerce des activités, et ces liens sont souvent liés à leur bien-être physique, spirituel, culturel et économique. Barrick reconnaît que les Autochtones ont des droits et des intérêts individuels et collectifs, et que la communauté internationale reconnaît que ces droits doivent être protégés par les gouvernements et respectés par les entreprises.

Suite de la réponse

Nous respectons les liens que les Autochtones ont avec leurs terres traditionnelles et nous cherchons à atténuer ou à réduire autant que possible les effets négatifs de nos activités sur la culture et les ressources autochtones. En tenant compte des valeurs, des besoins et des préoccupations des Autochtones pour les activités dans nos sites, et en dialoguant avec les collectivités autochtones d’une manière respectueuse et transparente, nous favorisons le développement de relations durables et mutuellement avantageuses avec les Autochtones directement touchés par nos activités. Nos équipes chargées des relations avec les collectivités à l’international contactent et consultent les populations autochtones d’une manière juste, opportune et adaptée à la culture pendant toute la durée du cycle d’exploitation minière : exploration, construction, exploitation et fermeture. Selon le Système de gestion des relations avec les collectivités (SGRC) de Barrick, tous les sites où des Autochtones ont des droits sur les terres où se déroulent les activités minières, ou qui ont des liens spéciaux avec ces terres, doivent élaborer des plans sur les Autochtones. Ces plans doivent, au moins, évaluer les répercussions de la présence de Barrick sur les collectivités autochtones locales, prévoir un dialogue et des communications bilatérales et tenir compte des effets, risques ou obligations. De plus, toutes les activités liées aux Autochtones doivent être conformes à la Norme de performance 7 de la SFI. Barrick approuve la déclaration de politique sur les peuples autochtones et l’exploitation minière de l’ICMM, qui inclut des obligations et des engagements précis liés au consentement libre, préalable, et éclairé. La convention 186 de l’OIT définit le consentement préalable, libre et éclairé (CPLE) comme suit : « [...] le droit [des peuples intéressés] d'exercer autant que possible un contrôle sur leur développement économique, social et culturel propre ». Les principes du CPLE évoluent au fil du débat international afin de mieux définir et exiger une consultation efficace et le consentement. En 2013, le Conseil international des Mines et des Métaux (ICMM) a actualisé sa déclaration de position de 2008 sur le CPLE. L’énoncé de 2013 définit une série progressive d’engagements liés aux peuples autochtones et au CPLE qui s’applique à toutes les entreprises membres du Conseil. En tant que membre de l’ICMM, Barrick a participé à ce processus avec d’autres entreprises membres et appuie la déclaration de position.

Information additionnelle (disponible en anglais seulement) :

Cameco Corporation

Chez Cameco, nous avons mis au point des politiques internes, en plus de signer des ententes avec les collectivités autochtones vivant à proximité des endroits où nous menons nos activités, afin de nous assurer que nous comprenons et respectons les droits de ces personnes. Nous avons également mis sur pied, en collaboration avec les peuples autochtones, une myriade de programmes d’engagement, en plus de participer à d’autres programmes similaires, pour que les membres des collectivités puissent venir exposer leurs doléances liées aux droits de la personne. 

Candente Copper Corp.

L’entente d’accès aux terres a été conclue au terme d’une campagne de communication de 18 mois, fondée sur le respect du consentement libres préalable et éclairé. Cette entente de 3 ans a aussi donné lieu à la formation d’un comité d’administration composé de 3 représentants de la communauté, de 2 représentants de la société et de 1 représentant d’une université locale.

Suite de la réponse

Gérés par ce comité, les fonds consentis sont investis dans le développement de l’assainissement, de la sécurité de l’eau et de l’agriculture dans les communautés de Cañaris. Les propriétaires de terres autochtones sont également indemnisés en vertu de contrats conclus avec l’association des propriétaires de titres fonciers, que les terres soient utilisées pour des sites de forage ou pour de simples voies d’accès.

Delta Gold Corp.

Nous exprimons et manifestons notre respect aux membres des Premières nations. Notre priorité est d’établir rapidement une bonne communication avec eux et de l’entretenir. Nous cherchons vraiment à connaître leur culture et l’utilisation traditionnelle de leurs terres, ainsi qu’à déterminer les effets potentiels de nos activités sur eux.

Suite de la réponse

Nous souhaitons établir des partenariats sur la base de relations plutôt que de transactions. Nous reconnaissons que tout ce que nous faisons doit, en contrepartie, être positif pour eux. Nous recherchons des situations gagnant-gagnant dans lesquelles notre présence et nos activités apportent des avantages significatifs à leur communauté, en particulier sur le long terme.

Si possible, et de préférence, nous formons et employons des Autochtones, des jeunes et des femmes.

Goldcorp Inc.

Notre politique consiste à rechercher et à encourager les partenariats avec toutes les collectivités locales, et en particulier avec les populations autochtones et indigènes vivant dans les environs de nos sites. Déterminés à avoir un impact positif dans nos collectivités locales, nous versons des contributions économiques, participons à la vie communautaire, conduisons des consultations, soutenons des initiatives dans le domaine de la santé et de l’éducation et commanditons des événements spéciaux.

Suite de la réponse

Plus particulièrement, nous sommes résolus à créer de l’emploi et des perspectives d’affaires pour les collectivités indigènes, d’une manière qui respecte et soutient leurs pratiques sociales et culturelles. Nous cherchons également à offrir des possibilités de formation culturelle à nos employés et entrepreneurs non indigènes afin de les préparer à travailler dans l’environnement culturellement diversifié qui caractérise souvent nos sites. Nous sommes également membres du Conseil international des mines et métaux; par conséquent, nous sanctionnons son énoncé de position sur l’exploitation minière et les peuples autochtones (Position Statement on Mining and Indigenous Peoples), qui a été mise à jour en 2013 et entrera en vigueur en 2015, et la mettrons en œuvre à l’échelle de l’organisation. Cet énoncé de position présente le point de vue du Conseil international des mines et métaux au sujet du consentement préalable libre et éclairé et énonce les engagements que ses compagnies membres prennent afin de le mettre en pratique. –

Information additionnelle :

Handa Copper Corp.

La société témoigne de son respect pour les droits des Autochtones en reconnaissant que chaque région est différente, en ne présumant rien et en consultant largement les communautés autochtones. Elle ne ménage aucun effort notamment pour embaucher des travailleurs et s’approvisionner en matériel au sein des communautés locales qui, en retour, assurent le respect des droits et des coutumes. 

HudBay Minerals Inc.

Notre politique sur les droits de la personne énonce notre engagement à respecter les droits des Autochtones et notre engagement à identifier les groupes avec des droits spécifiques, tels que les droits autochtones dans chacun de nos sites.

Kinross Gold Corp.

Kinross s’engage à travailler avec les peuples autochtones qui vivent à proximité de ses mines et projets. Notre objectif est de développer et d’exploiter des projets selon des méthodes qui respectent et renforcent les communautés autochtones, tout en ayant des contributions positives à long terme sur leur qualité de vie. Nous croyons que, grâce aux mécanismes de protection et de consultation appropriés, nos activités pourront avoir des retombées positives importantes sur nos communautés hôtes.

Suite de la réponse

Notre engagement à l’égard des peuples autochtones s’articule autour de nos dix principes directeurs relatifs à la responsabilité d’entreprise. Au cours des trois dernières années, nous avons examiné des moyens de concrétiser cet engagement. Pendant ce temps, en 2011, le dialogue mondial a considérablement évolué à la lumière des mises à jour du Cadre conceptuel en durabilité de la Société financière internationale (IFC), qui est entré en vigueur en janvier 2012, et de la présentation et de l’approbation unanime par le Conseil des droits de l’homme de l’ONU, en juin 2011, des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme de M. John Ruggie. Ces nouvelles perspectives confirment la nécessité d’une approche prudente et diligente qui tient compte des circonstances propres à chaque territoire. Dans ce contexte, nous reconnaissons les particularités des peuples autochtones, notamment en ce qui concerne :

  • leurs histoires, langues, cultures, savoirs, traditions et valeurs ainsi que leur contribution à la diversité culturelle et sociale des pays où se trouvent nos installations;
  • l’importance culturelle de leurs liens avec l’environnement naturel, y compris les terres, l’eau, la faune et les plantes;
  • la nature distincte et l’importance de leurs institutions dans la concrétisation de leurs aspirations relatives à leur propre développement.

Parmi les pratiques de mobilisation des Autochtones que nous adoptons en conformité avec les lois sur les droits des peuples autochtones en vigueur dans les pays où nous menons des activités, mentionnons les suivantes :

  • exercice d’une diligence raisonnable – afin de déterminer les domaines où nos activités ont une incidence sur les terres, les droits ou les intérêts des peuples autochtones;
  • exploration de toutes les conceptions de projet possibles – afin d’éviter le déplacement physique de groupes autochtones hors de leurs terres ancestrales ou d’assurer le respect des normes internationales en matière de relocalisation si un déplacement ne peut être raisonnablement évité;
  • consultation en vue de trouver des solutions mutuellement acceptables avant le lancement d’une activité – afin d’éviter, de réduire ou d’atténuer toute répercussion négative que pourrait entraîner l’activité en question;
  • engagement continu auprès des communautés autochtones voisines de nos mines – afin de comprendre leurs aspirations sur les plans économique, social et du développement et de contribuer au renforcement durable de leur capacité d’atteindre ces aspirations;
  • promotion des possibilités de formation et d’expansion des entreprises locales – afin de favoriser la participation des employés et des fournisseurs autochtones à nos activités;
  • prestation d’une formation aux employés et aux entrepreneurs qui entretiennent des relations avec des Autochtones – afin de promouvoir la compréhension interculturelle et le respect des pratiques, coutumes et langues traditionnelles.

Information additionnelle (disponible en anglais seulement) :

Au Chili, le ministère régional des routes (VIALIDAD) a autorisé Maricunga à rallonger une partie de la route publique de 60 kilomètres utilisée pour accéder à la mine. Bien que la loi n’exige pas la tenue d’une consultation publique, nous avons discuté avec la communauté de Rio Jorquera Colla (CRJC) pour obtenir la rétroaction de la population au sujet des détails du projet et de sa mise en œuvre.

Information additionnelle (disponible en anglais seulement) :

En Russie, nous avons signé une entente avec la Chukotka Regional Association of Indigenous Peoples of the North, Siberia and Far East afin de s’assurer que les Autochtones de la région profitent également des avantages découlant de nos activités à Kupol. 

Information additionnelle (disponible en anglais seulement) :

Au Nevada, aux États-Unis, Kinross a signé un protocole d’entente avec les Western Shoshone Descendants of Big Smoky Valley, qui a entraîné la relocalisation d’un accès routier proposé afin de répondre aux préoccupations des Western Shoshone. 

Information additionnelle (disponible en anglais seulement) :

Par l’entremise de consultations avec la Shuar Federation, nous avons été en mesure de planifier activités à Fruta del Norte en Équateur de façon à ne pas avoir d’incidence sur les droits fonciers ancestraux de la Nation Shuar ou d’incidence négative sur les sites sacrés. Cette initiative a été suivie par la signature d’une entente de collaboration établissant des directives pour déterminer les projets de la Federation que nous pourrions appuyés.Kinross a vendu sa part de ce projet en 2014.

Information additionnelle (disponible en anglais seulement) :

Au Chili, Kinross Maricunga a signé un protocole d’entente avec Colla of Rio Jorquera, portant sur l’emploi et la formation, l’entretien des routes, l’amélioration de la sécurité routière et les répercussions environnementales près de la route.  

Information additionnelle (disponible en anglais seulement) :

Nortec Minerals Corp.

Nortec préfère collaborer avec les peuples autochtones et leur assurer une part juste et équitable de ses projets dans leur ensemble. Elle préfère également embaucher des Autochtones pour gérer ses projets plutôt que de recourir à des étrangers qui ne procurent aucun avantage à long terme à la région. De plus, Nortec essaie d’obtenir la participation active de la communauté dans tous ses projets par des négociations et des opérations transparentes qui garantissent la responsabilisation.

NOVAGOLD Resources Inc.

NovaGold entretient des rapports suivis avec des groupes autochtones par ses programmes intensifs d’engagement et de développement communautaires qui visent à instaurer un respect mutuel et à favoriser une compréhension des cultures, des coutumes et des croyances autochtones. Comme nos projets sont situés sur ou à proximité de terres autochtones, nous devons être respectueux de leurs droits et de leurs croyances pour assurer la poursuite du développement et de l’exploitation de nos projets.

Sherritt International Corporation

Notre entreprise a adopté une politique concernant les relations avec les Autochtones qui est en harmonie avec les pratiques exemplaires et les normes en vigueur ailleurs. Nous avons engagé des tiers pour nous aider à approcher les Autochtones et à fournir de la formation et des conseils aux employés qui interagissent avec les groupes autochtones.