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ITIF – Projets d’investissement en capital

Opportunités de financement – ouvertes

Le programme Investissements dans la transformation de l’industrie forestière (ITIF) accepte les demandes de projets d’investissement en capital pour les entreprises générales et de projets d’investissement en capital pour les petites entreprises.

Voyez qui est admissible au financement et comment faire une demande.

Pour plus de renseignements, visionnez notre vidéo : ITIF Webinar d’information pour les demandeurs.

Date limite des déclarations d’intérêt : Jeudi 13 août 2020 à 17 h (HAE)

Date limite pour les propositions de projets : Jeudi 10 septembre 2020 à 17 h (HAE)

Les demandeurs doivent démontrer qu’ils sont « prêts à construire » avec des dépenses en capital prévues débutant au plus tard le 1er janvier 2021. Les projets ne répondant pas à cette exigence sont encouragés à se porter candidats dans le cadre de notre prochain appel de propositions prévu pour le début de l’année 2021.

Le programme ITIF accepte également les demandes de projets d’études sur une base continue pendant que le financement est disponible.

Le programme Investissements dans la transformation de l’industrie forestière (ITIF) offre un financement en capital pour soutenir les projets de transformation des entreprises du secteur forestier afin de diversifier leurs produits et de mettre en œuvre des améliorations de processus innovantes pour assurer la compétitivité de l’industrie.

Deux catégories de financement :

Projets d’investissement en capital pour les entreprises générales

  • Ouverts aux entreprises de toute taille, y compris les petites entreprises
  • Financement jusqu’à un maximum de 20 millions de dollars par projet

Projets d’investissement en capital pour les petites entreprises

  • Pour les petites entreprises (50 employés ou moins)
  • Financement jusqu’à 1 million de dollars pour un projet de 3 millions de dollars ou moins
  • Les petites entreprises peuvent demander plus d’un million de dollars pour un projet dans le cadre d'un Projets d’investissement en capital pour les entreprises générales

Qui est admissible au financement?

Entreprises à but lucratif situées au Canada

  • qui fabriquent des produits forestiers dans une installation existante de fabrication de produits forestiers (p. ex. usines de pâtes et papiers et scieries); ou
  • qui sont/seront de nouveaux venus dans le secteur forestier canadien aux fins du projet proposé

Les regroupements, les coentreprises et les consortiums sont admissibles à condition qu’une entreprise à but lucratif agisse en tant que demandeur principal et soit désignée comme bénéficiaire du financement du programme ITIF.

Comment faire une demande de financement ?

  1. Télécharger et le PDF de notre Guide du candidat - Volet 1 : Projets d’investissement en capital à partir de la base de données des publications du SCF
  2. S’inscrire à la CléGC et créer un profil client dans Integro
  3. Soumettre votre formulaire de déclaration d’intérêt sur Integro
  4. Les candidats ayant soumis des déclarations d’intérêt avec succès seront invités à soumettre une proposition de projet complète sur Integro

Diversité et inclusion

Ressources naturelles Canada encourage la diversité et l’inclusion dans les milieux de travail afin de soutenir la résilience et la capacité concurrentielle du secteur forestier canadien.

Comme première étape vers une meilleure compréhension de la diversité et de l’inclusion au sein de l’industrie forestière, le programme ITIF introduira une nouvelle exigence en matière de plan de diversité et d’inclusion. Pour mettre en œuvre cette nouvelle mesure, le programme ITIF utilisera une approche progressive.

Pour les demandes soumises avant le 31 mars 2021, un plan de diversité et d’inclusion sera requis seulement si le demandeur est sélectionné pour un financement. À compter du 1er avril 2021, toutes les demandes de financement devront présenter un plan de diversité et d’inclusion. Pour en savoir plus, consultez la section 6 – Mesures de diversité et d’inclusion dans le Guide du demandeur de l’ITIF.

À des fins de référence et pour usage interne, veuillez télécharger :

Historique du programme

Le programme Investissements dans la transformation de l’industrie forestière a été créé en 2010 pour répondre au besoin pressant d’investissements dans les nouvelles technologies en finançant les projets qui favorisent l’adoption de processus et de technologies innovantes dans le secteur forestier canadien.

À ce jour, le programme ITIF a financé 43 projets impliquant des technologies de pointe, produisant une gamme de nouveaux bioproduits et générant de nouveaux revenus pour les entreprises du secteur forestier. Ces projets ont permis de garantir plus de 5 000 emplois dans le secteur forestier et de créer 500 nouveaux emplois directs liés à l’innovation. Les résultats montrent que pour chaque dollar investi par le gouvernement du Canada, d’autres sources ont permis d’obtenir près de quatre dollars.

En 2020, le programme a été renouvelé grâce à un financement de 82,9 millions de dollars qui sera distribué sur trois ans. Cet engagement continu contribue à apporter la prochaine vague d’innovation aux installations forestières canadiennes, consolidant ainsi la position du Canada en tant que chef de file dans la transformation du secteur forestier.

Pour plus d’information, veuillez communiquer par courriel avec l’équipe de l’ITIF.

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