Foyers à gaz

Foyer à gaz

Règlement sur l'efficacité énergétique

 

Classe de produit Niveau de rendement minimum
Efficacité du foyer, %
(25 septembre 2003)
Foyer à gaz ventilé Aucun
Poêle-foyer ventilé Aucun

Description des foyers à gaz :

Les foyers à gaz sont des appareils à gaz ou au propane qui donnent une vue des flammes et peuvent ressembler à des foyers à combustible solide. La circulation de l’air ambiant chauffé peut être par gravité ou par des moyens mécaniques. Les foyers à gaz peuvent être indépendants, encastrés, à dégagement nul ou à insérer.

Les configurations d’évacuation sont l’évacuation naturelle, l’évacuation directe et la ventilation mécaniquement.

Les foyers à gaz peuvent être équipés des moyens suivants pour allumer le ou les brûleurs principaux :

Veilleuse permanente — veilleuse qui, une fois allumée, conserve un débit fixe jusqu’à ce qu’elle soit éteinte manuellement.

Veilleuse intermittente — veilleuse qui s’allume automatiquement chaque fois qu’il y a demande de chaleur et qui reste allumée tant que le brûleur principal est en service. La veilleuse s’éteint automatiquement quand le cycle de fonctionnement du brûleur est terminé.

Veilleuse à la demande — veilleuse qui, une fois allumée, conserve un débit fixe pendant une période prédéterminée après l’ouverture automatique ou manuelle du robinet de gaz du brûleur principal. La veilleuse s’éteint automatiquement si le robinet de gaz ne s’ouvre pas pendant la période prédéterminée.

Veilleuse à télécommande (ROP) — installation qui permet l’allumage et l’extinction automatiques d’une veilleuse. L’installation comprend un dispositif distinct de la commande combinée de sécurité du gaz et ne nécessite pas une interaction directe avec la commande combinée de sécurité du gaz par l’utilisateur.

Note : Le dispositif qui commande l’allumage et l’extinction de la veilleuse est habituellement installé à un endroit distinct du compartiment habitant les commandes de l’appareil ou intégré à une télécommande.

Date de conformité

Les produits fabriqués à partir du 1er janvier 2017.

Liste de modèles conformes

Norme d’essai

CAN/CSA P.4.1-15

Exigences relatives au rapport sur l’efficacité énergétique

  • Nom du produit (foyer à gaz);
  • Nom de la marque;
  • Numéro du modèle;
  • Fabricant;
  • Nom de l’organisme de certification dont la marque de vérification se trouvera sur le produit ou son emballage ou celui de la province qui a apposé cette marque;
  • Type de combustible utilisé;
  • Débit calorifique minimal et maximal, exprimé en kilowatts (British Thermal Units par heure);
  • Efficacité du foyer;
  • Renseignements qui indiquent le genre de produit — non encastrable, non soumis aux normes de dégagement, ou encastrable;
  • Type de système d’allumage dont est muni le produit — veilleuse permanente, dispositif d’allumage intermittent, veilleuse sur demande ou veilleuse à télé- commande;
  • Système de ventilation dont est muni le produit — ventilation naturelle, à ventouse ou à évacuation forcée.

Téléchargez le rapport d’efficacité énergétique.

Le présent document ne fait pas partie de la Loi sur l’efficacité énergétique (la Loi) ou du règlement connexe. Ce document constitue un document administratif qui vise à faciliter la conformité de la partie réglementée à la Loi et au règlement connexe. Ce document ne vise pas à donner d’avis juridique sur l’interprétation de la Loi ou du règlement connexe. Si une partie réglementée a des questions concernant ses obligations juridiques ou ses responsabilités en vertu de la Loi ou du règlement connexe, elle devrait demander l’avis d’un conseiller juridique.