Lignes directrices d’ENERGY STAR (fenêtrage)

ENERGY STAR Haute Efficacité

Directives pour l’étiquetage et la promotion des produits de fenêtrage certifiés ENERGY STAR® vendus au Canada

Février 2015 (modifié en juin 2015)

Les présentes directives procurent des renseignements détaillés sur l’étiquetage des portes, des fenêtres et des puits de lumière conformément à ENERGY STAR au Canada ainsi que sur la préparation et l’utilisation du matériel promotionnel pour les produits certifiés ENERGY STAR au Canada.

Assurez-vous que tous les employés de votre organisation et vos bureaux qui sont chargés de l’étiquetage et des publications liées à ENERGY STAR ont lu et compris ces directives. Les participants à ENERGY STAR trouveront tous les dossiers électroniques mentionnés dans le présent document dans le site Web pour les participants ENERGY STAR.

Nota : Tous les fabricants et les détaillants de portes et fenêtres qui participent à ENERGY STAR au Canada sont tenus d’utiliser de façon appropriée le nom et le symbole ENERGY STAR conformément au document intitulé Lignes directrices relatives à l’utilisation et à la reproduction du nom et du symbole ENERGY STAR au Canada.

Téléchargez les Directives pour l’étiquetage et la promotion des produits de fenêtrage certifiés ENERGY STAR vendus au Canada - Février 2015. (PDF - 1,63Mo)

Contents

1. Dépôt du nom et du symbole ENERGY STAR au Canada

L’Environmental Protection Agency des États-Unis a officiellement déposé le nom et le symbole ENERGY STAR au Canada auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada. Ressources naturelles Canada (RNCan) est responsable de la promotion et du contrôle de l’utilisation du nom et du symbole ENERGY STAR au Canada. Le Ministère contrôle également l’utilisation du nom et du symbole dans le marché et communique directement avec les entités qui ne se conforment pas aux directives.

Vous devez avoir signé une entente administrative de participant avec RNCan ou obtenu une lettre vous autorisant à utiliser le nom et le symbole ENERGY STAR. Un mauvais usage du nom et du symbole pourrait mettre fin à l’entente.

2. États-Unis et produits certifiés ENERGY STAR

Si vous avez l’intention de vendre ou de faire la promotion de produits qui sont certifiés ENERGY STAR aux États-Unis, vous devez vous inscrire auprès de l’initiative américaine ENERGY STAR et vous conformer à ses directives.

Les spécifications techniques américaines pour les portes, les fenêtres et les puits de lumière sont différentes de celles du Canada. Pour obtenir des renseignements sur le programme américain ENERGY STAR pour les portes et les fenêtres, visitez le site Web www.energystar.gov.

Nota : Le Service des douanes américain peut saisir les produits exportés aux États-Unis qui n’affichent pas correctement le symbole ENERGY STAR conformément aux directives de l’EPA.

3. Étiquetage

  1. Exigences générales

    Les présentes exigences relatives à l’étiquetage s’appliquent à la version 4.0 des spécifications techniques pour les produits de fenêtrage. Les participants à titre de manufacturiers peuvent commencer l’étiquetage pour la version 4.0 le 1er janvier 2015. L’étiquetage pour la version 3.0 des spécifications techniques doit prendre fin le 31 janvier 2015

    Couleurs des étiquettes pour le fenêtrage ENERGY STAR
    Les renseignements fournis ci-après visent à s’assurer que les Participants emploient les couleurs adéquates lorsqu’ils reproduisent ou personnalisent un gabarit d’étiquette.

    Bichromie : 100C 100K
    Nuances de gris : 100K 35K
    Noir : 100K
    Rayures : 100K

    Trouver la bonne étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR
    Chaque participant reçoit un formulaire pour les rapports d’efficacité énergétique qui montre ses modèles enregistrés ENERGY STAR. Le formulaire indique la ou les zones pour la certification ENERGY STAR au Canada qui doivent être utilisées pour déterminer la bonne étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR pour chaque modèle.

    Produits avec meneaux (produits composites et assemblages combinés)
    Un produit composite ou combiné est composé de deux produits ou plus qui sont rassemblés dans un cadre destiné à être installé dans une ouverture brute unique. Lorsque l’on applique une étiquette de rendement énergétique à ces produits, il est permis d’avoir une seule étiquette de fenêtrage ENERGY STAR et une seule étiquette de rendement énergétique temporaire pour chaque type de fenêtre. Par exemple, si un produit jumelé est composé de deux châssis mobiles et de deux châssis fixes, un seul des châssis mobiles et un seul des châssis fixes doivent porter une étiquette.

    Étiquette portant sur le rendement structurel
    ENERGY STAR Canada n’exige pas de résultats certifiés du rendement structurel. Si un produit est certifié pour son rendement structurel par un tiers indépendant, le fabricant devrait s’informer auprès de l’organisme de certification quant aux exigences d’étiquetage pour le rendement structurel. De plus, le Code modèle national des bâtiments de 2010 fait référence à la North American Fenestration Standard (NAFS) de 2008 et à son Supplément canadien qui exigent l’étiquetage du rendement structurel. Les fabricants devraient consulter les responsables des codes provinciaux et locaux applicables à la région qu’ils desservent pour connaître les attentes quant à l’étiquetage pour le rendement structurel.

    L’étiquetage en vertu de la NAFS peut être complexe. Les fabricants et les organismes de certification devraient consulter les documents de Fenestration Canada intitulés Guide d’étiquetage NAFS, Lignes directrices pour le Canada et Guide d’étiquetage NAFS, Lignes directrices suggérées pour les produits avec meneaux, disponibles sur le site Web www.fenestrationcanada.ca/fr. Il est également possible de communiquer avec eux par téléphone au 613-724-7239 ou par courriel à l’adresse info@fenestrationcanada.ca.

    Si les résultats de rendement structurel n’ont pas été certifiés par un tiers indépendant, l’information doit être séparée des étiquettes ENERGY STAR et de rendement énergétique par au moins un (1) centimètre.

    Étiquetage de marque privée
    L’étiquetage de marque privée survient lorsqu’un manufacturier fabrique et distribue des produits sous une marque autre que la sienne. Les fabricants sont autorisés à utiliser des noms de marques maison sur leurs étiquettes selon les exigences de leur organisme de certification de rendement énergétique.

    Étiquettes personnalisées
    Il peut arriver qu’un participant à titre de fabricant ne soit pas en mesure d’utiliser les modèles d’étiquettes. L’étiquetage personnalisé est autorisé seulement avec l’approbation de RNCan. Veuillez envoyer toutes les maquettes à fenestration@rncan.gc.ca et prévoir deux à quatre semaines pour leur examen.

    Étiquettes de dos
    Une étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR peut être utilisée sur le dos d’un produit ou sur son emballage. Compte tenu de sa forme rectangulaire, des étiquettes pour le fenêtrage ENERGY STAR qui n’ont pas de carte géographique constituent des étiquettes de dos idéales. Une étiquette de dos peut être nécessaire quand le bord d’un produit est visible dans un présentoir de magasin et qu’il est difficile ou dangereux pour l’acheteur de voir les étiquettes en retirant le produit du présentoir ou de l’étagère.

  2. Modèles certifiés par CSA Group, Intertek et Quality Auditing Institute (QAI)

    L’étiquetage ENERGY STAR compte trois parties :

    1. L’étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR.
    2. L’étiquette de rendement énergétique de RNCan.
    3. L’étiquette permanente ou la marque de l’organisme de certification.

    L’étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR et l’étiquette de rendement énergétique de RNCan sont détachables et sont habituellement apposées sur une aire visible du produit, comme le verre ou le panneau de la porte, ou sur l’emballage du produit. L’étiquette permanente ou la marque est habituellement placée sur une partie qui n’est pas visible, mais facilement accessible. Sur les produits fixes, l’étiquette permanente peut être faite d’un film transparent et apposée à un endroit hors de la vue directe, comme le coin supérieur de la portion vitrée.

    RNCan fournit des modèles qui combinent l’étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR avec l’étiquette de rendement énergétique RNCan. Toutes les valeurs de rendement (facteur U, CGCS, RE, transmission visible) doivent être inscrites sur l’étiquette de rendement énergétique.


    Exemple d'une étiquette temporaire et une étiquette permanente pour un produit certifié CSA.

    Modèle d’étiquette temporaire ENERGY STAR/RNCan pour puits de lumière. La section ENERGY STAR comporte la marque de certification ENERGY STAR ainsi qu’une carte du Canada indiquant que le produit est certifié pour les zones 1 et 2. La section RNCan comporte la marque de certification QAI ainsi que les valeurs de rendement du produit, la marque de fabrique et la description du modèle.

    Étiquette temporaire ENERGY STAR / RNCan  
    Fenêtre certifiée par CSA
    Taille minimale 7,5 cm sur 12 cm (avec la carte)

     
    Modèle d’étiquette ou de marque permanente QAI indiquant le nom du fabricant, la norme de rendement pour laquelle le produit est certifié ainsi que la marque de certification QA

    Étiquette permanente/marque de la CSA
    Aucune taille minimale requise par CSA – Doit êtres lisible

     

    De plus, la case du fabricant sur l’étiquette temporaire doit indiquer :

    • le nom du fabricant ou du titulaire de la marque maison.
    • le type de cadre modèle (exemple : cadre de bois recouvert de vinyle).
    • le type de modèle (exemple : fenêtre coulissante horizontale double).
    • la description du vitrage :
      • le nombre de couches de vitrage (exemple : vitrage triple).
      • le cas échéant, le gaz de remplissage et le nombre de cavités remplies pour les produits comportant plus d’une cavité (exemple : deux cavités remplies d’un mélange d’argon et d’air).
      • le cas échéant, la pellicule à faible émissivité ou les numéros de la ou des surfaces sur lesquelles elle est appliquée (exemple : pellicule à faible émissivité (e=0,022, S3, S5).
      • le cas échéant, la hauteur générique des grilles internes.
    • le numéro de référence attribué au modèle par RNCan.
    • L’étiquette permanente, la marque ou le modèle est fourni par l’organisme de certification.

    Remarque : il n’est plus obligatoire d’indiquer la valeur pour l’infiltration d’air sur l’étiquette de rendement énergétique.


    Exemple d'une étiquette temporaire et une étiquette permanente pour un produit certifié QAI

    Modèle d’étiquette temporaire ENERGY STAR/RNCan pour fenêtre. La section ENERGY STAR comporte la marque de certification ENERGY STAR ainsi qu’une carte du Canada indiquant que le produit est certifié pour les zones 1, 2 et 3. La section RNCan comporte la marque de certification CSA ainsi que les valeurs de rendement du produit, la marque de fabrique et la description du modèle.

    Étiquette temporaire ENERGY STAR / RNCan
    Puits de lumière certifié par QAI
    Taille minimale 7,5 cm sur 12 cm (avec la carte)

     
    Modèle d’étiquette ou de marque permanente CSA indiquant le nom du fabricant, les normes de rendement pour lesquelles le produit est certifié ainsi que la marque de certification CSA.

    Étiquette permanente/marque de la QAI
    Taille minimale 1,5 cm sur 4 cm

     

    Exemple d'une étiquette temporaire et une étiquette permanente pour un produit certifié Intertek

    Modèle d’étiquette temporaire ENERGY STAR/RNCan pour porte coulissante en verre. La section ENERGY STAR comporte la marque de certification ENERGY STAR ainsi que du texte indiquant que le produit est certifié pour les zones 1 et 2. La section RNCan comporte la marque de certification Warnock Hersey d’Intertek ainsi que les valeurs de rendement du produit, la marque de fabrique et la description du modèle.

    Étiquette temporaire ENERGY STAR / RNCan
    Porte coulissante de verre certifiée par Intertek
    Taille minimale 7,5 cm sur 9,5 cm (sans la carte)

     
    Modèle d’étiquette ou de marque permanente Intertek indiquant le nom du fabricant, la norme de rendement pour laquelle le produit est certifié ainsi que les marques de certification Warnock Hersey et ETL d’Intertek.

    Étiquette permanente ou marque d’Intertek
    Aucune taille minimale requise par Intertek – Doit êtres lisible

     
  3. Modèles certifiés par le National Fenestration Rating Council (NFRC) aux États-Unis

    L’étiquetage ENERGY STAR compte trois parties :

    1. L’étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR.
    2. L’étiquette temporaire du NFRC.
    3. L’étiquette permanente du NFRC.

    Exemples d’étiquettes :

    Modèle d’étiquette temporaire ENERGY STAR/NFRC pour fenêtre. La section ENERGY STAR comporte la marque de certification ENERGY STAR ainsi que du texte indiquant que le produit est certifié pour les zones 1, 2 et 3. La section NFRC comporte la marque de certification NFRC ainsi que les valeurs de rendement du produit, son nom de fabrique et la description du modèle.

    Étiquette temporaire ENERGY STAR et du NFRC
    Fenêtre certifiée
    Section ENERGY STAR seulement (avec la carte)
    Taille minimale 9.5 cm X 6 cm
    Section ENERGY STAR seulement (sans la carte)
    Taille minimale 9.5 cm X 3 cm

     
    Modèle d’étiquette temporaire ENERGY STAR/NFRC pour porte à charnières. La section ENERGY STAR comporte la marque de certification ENERGY STAR ainsi qu’une carte du Canada et des États-Unis indiquant que le produit est certifié pour les zones 1 et 2 au Canada et pour toutes les zones aux États-Unis. La section NFRC comporte la marque de certification NFRC ainsi que le nom de fabrique du produit, son code de ligne et ses valeurs de rendement pour chaque option de vitrage.

    Étiquette temporaire ENERGY STAR et du NFRC
    Porte à charnières certifiée
    Section ENERGY STAR seulement (avec la carte)
    Taille minimale 9.5 cm X 6 cm
    Section ENERGY STAR seulement (sans la carte)
    Taille minimale 9.5 cm X 3 cm

     
    Modèle d’étiquette ou de marque permanente NFRC comportant le nom du fabricant, le code de ligne du produit, le nom de l’organisme d’inspection ainsi que la marque de certification NFRC.

    Un exemple d’étiquette permanente de NFRC (d’autres types existent)
    Aucune taille minimale requise – l’étiquette doit être assez grande pour contenir toute l’information requise

     

    L’étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR et les étiquettes de rendement énergétique du NFRC sont détachables et sont habituellement apposées sur une aire visible du produit, comme le verre ou le panneau de la porte, ou sur l’emballage du produit. L’étiquette permanente ou la marque est habituellement placée sur une partie qui n’est pas visible, mais facilement accessible. Sur les produits fixes, l’étiquette permanente peut être faite d’un film transparent et apposée à un endroit hors de la vue directe, comme le coin supérieur de la portion vitrée.

    Les participants doivent respecter les exigences du NFRC pour l’étiquetage. De plus, RNCan exige que la valeur du rendement énergétique (RE) figure sur l’étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR sur les fenêtres et les portes de verre coulissantes. Pour les étiquettes avec carte géographique, le RE doit être indiqué sur le coin supérieur droit. Pour les étiquettes sans carte géographique, le RE doit être indiqué à droite de l’adresse du site Web. Pour les modèles certifiés par le NFRC, RNCan ne fournit que le modèle d’étiquette pour le fenêtrage ENERGY STAR.

    Remarque : Il n’est pas tenu d’indiquer les valeurs de fuites d’air sur l’étiquette temporaire du NFRC au Canada; toutefois, si les valeurs sont montrées, elles doivent être données en unités métriques et en livres-pouces.

  4. Types et taille minimale des étiquettes pour le fenêtrage ENERGY STAR

    Lorsqu’appliquée séparément sur un produit, les grandeurs minimales suivantes s’appliquent.

    Type 1 Tous les modèles certifiés – taille minimale 7,5 cm sur 2,5 cm

    Modèle d’étiquette ENERGY STAR en noir et blanc comportant la marque de certification ENERGY STAR, l’adresse du site Web ainsi que du texte indiquant que le produit est certifié pour les zones 1 et 2.
     

    Type 2Tous les modèles certifiés – taille minimale 7,5 cm sur 5,0 cm

    Modèle d’étiquette ENERGY STAR à deux couleurs comportant la marque de certification ENERGY STAR, l’adresse du site Web ainsi qu’une carte du Canada indiquant que le produit est certifié pour les zones 1 et 2.
     

    Type 3Modèles certifiés par le NFRC seulement – Taille minimale 7,5 cm sur 5,0 cm

    Modèle d’étiquette ENERGY STAR à échelle de gris comportant la marque de certification ENERGY STAR, l’adresse du site Web ainsi qu’une carte du Canada et des États-Unis indiquant que le produit est certifié pour les zones 1 et 2 au Canada et pour les zones Nord et Centre-Nord aux États-Unis.
     

4. Directives liées à la publicité

  1. Générales

    Ces directives visent à aider les participants à préparer adéquatement le matériel promotionnel.

    ENERGY STAR vise principalement à aider les consommateurs à reconnaître facilement

    les produits les plus éconergétiques sur le marché. Par conséquent, les produits certifiés et le matériel promotionnel n’affichent habituellement que le symbole distinctif ENERGY STAR. Cependant, dans le cas des fenêtres, des portes et des puits de lumière, l’étiquette doit aussi préciser les zones climatiques pour lesquelles le produit ENERGY STAR est certifié. Sans cette information, les consommateurs ne peuvent savoir si le produit répond aux exigences ENERGY STAR dans la région où il sera installé.

    Lorsque vous faites la promotion de fenêtres, de portes et de puits de lumière certifiés ENERGY STAR, vous devez indiquer sur l’étiquette du produit les zones climatiques pour lesquelles le produit est certifié en plus du symbole ENERGY STAR.

    Voici trois points à retenir :

    • Les présentoirs des salles d’exposition, les brochures et les catalogues doivent citer le descripteur du modèle ou les caractéristiques pertinentes (p. ex., vitrage à faible émissivité, rempli d’argon ou à intercalaire isolant) et préciser que le modèle est certifié ENERGY STAR et quelles en sont les zones d’admissibilité pertinentes.
    • Si la surface d’affichage est restreinte, les documents promotionnels tels que les dépliants ou les encarts peuvent comporter uniquement le symbole ENERGY STAR au-dessus ou près de la représentation graphique du produit. Le matériel disponible au point de vente doit toutefois comprendre les renseignements appropriés énumérés au premier point précité.
    • Nous incitons fortement les Participants à intégrer à tout leur matériel publicitaire la carte promotionnelle de RNCan (voir ci-dessous), l’adresse du site web de l’initiative ENERGY STAR au Canada (energystar.gc.ca).
  2. Carte promotionnelle de RNCan

    Les zones climatiques d’admissibilité au Canada sont clairement indiquées sur une carte promotionnelle mise au point par RNCan. Cette carte peut être intégrée aux dépliants, aux fiches d’information, aux sites web, aux documents disponibles aux points de vente, etc., qui ont trait au produit.

    Modèle de carte promotionnelle ENERGY STAR à quatre couleurs comportant la marque de certification ENERGY STAR, l’adresse du site Web, un numéro sans frais ainsi que la zone 1 en jaune, la zone 2 en vert et la zone 3 en bleu.

    Carte promotionnelle (couleur)

    Modèle de carte promotionnelle ENERGY STAR à échelle de gris montrant la marque de certification ENERGY STAR, l’adresse du site Web, un numéro sans frais ainsi que la zone 1 en gris foncé, la zone 2 en gris moyen et la zone 3 en gris clair.

    Carte promotionnelle (nuances de gris)

     

    RNCan offre des gabarits de la carte promotionnelle en couleurs, en noir et blanc et en rayure. Tous les éléments du gabarit, à l’exception des dimensions, doivent être reproduits fidèlement.

    • la carte doit avoir une dimension d’au moins 7,5 cm sur 5,0 cm.
    • Le rapport de la largeur à la hauteur est de 3 unités de mesure à 2 unité.

    Les Participants, s’ils le souhaitent, peuvent concevoir une version personnalisée de la carte promotionnelle pourvu qu’elle comporte les éléments suivants :

    • le symbole ENERGY STAR assorti de l’expression : « Haute efficacité / High Efficiency » (la marque d’homologation n’est pas permise).
    • une carte du Canada produite par RNCan qui montre les zones d’admissibilité.
    • une légende qui identifie chacune des zones
    • l’adresse du site web ENERGY STAR (energystar.gc.ca).

    Les Participants doivent utiliser uniquement les cartes et légendes illustrant les zones d’admissibilité produites par RNCan. La dimension minimale de cette carte est de 4,5 cm sur 4 cm. Le rapport de la largeur à la hauteur est de 1,125 unités de mesure à une unité.

    Spécification de couleur pour l'impression
    Couleur - CMYK
    Zone 3 (bleu) - 27C 9M
    Zone 2 (vert foncé) - 66C 100Y
    Zone 1 (vert lime) - 25C 100Y
    Une couleur - nuances de gris:
    Zone 3 - 10 K
    Zone 2 - 50 K
    Zone 1 - 30 K
    Noir : 100K

    Spécification de couleur pour le web
    Couleur - RVB:
    Zone 1 (vert lime) - R : 191 V : 220 B : 0
    Zone 2 (vert foncé) - R : 71 V : 184 B : 73
    Zone 3 (bleu) - R : 197 V : 214 B : 238
    Une couleur - nuances de gris:
    Zone 3 - R : 236 V : 236 B : 236
    Zone 2- R : 149 V : 149 B : 149
    Zone 1 - R : 194 V : 194 B : 194


Ressources naturelles Canada promeut et administre le nom et le symbole ENERGY STAR, enregistrés au Canada par la Environmental Protection Agency des États-Unis.