Code de l'énergie du Canada


Nous vous présentons le Code national de l’énergie pour les bâtiments – Canada 2015

La nouvelle version du Code national de l'énergie pour les bâtiments – Canada (CNÉB 2015) est disponible par le biais du Centre canadien des codes depuis le 18 décembre 2015. Le CNÉB 2015 contient plus de 90 changements qui aideront à veiller à ce qu'un haut niveau d'efficacité énergétique soit mis en place pour les nouveaux bâtiments au Canada, y compris les suivantes :   

  • Nouvelles exigences thermiques pour les bâtiments semi-chauffés
  • Un niveau de rendement pour les pare-air des bâtiments opaques
  • Des densités maximales de puissance électrique mises à jour et harmonisées avec celles de la norme ASHRAE 90.1-2013 (disponible en anglais seulement)
  • Des exigences de contrôle de l'éclairage intérieur mises à jour
  • Des exigences pour l'isolation des tuyaux et des conduits mises à jour
  • De nouvelles exigences prescriptives basées sur la norme AHSRAE 90.1-2013 pour les systèmes de thermopompes et les équipements de rejet de la chaleur comme les tours de refroidissement
  • Le contrôle de la ventilation selon la demande pour les stationnements intérieurs
  • De nouvelles exigences prescriptives pour les unités monobloc extérieures alimentées au gaz propane (comme les unités placées sur les toits)
  • Les exigences de rendement mises à jour pour les tableaux des équipements de systèmes de chauffage mécanique et de chauffage de l’eau sanitaire qui s’harmonisent avec le Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada
  • Un taux de débit de l’eau chaude réduit pour les douches et les toilettes

Le travail est déjà bien amorcé pour continuer de trouver d’autres occasions d’améliorer le rendement du CNÉB pendant que le marché tend de plus en plus vers des bâtiments à consommation énergétique nette zéro.

Comment le Canada a obtenu son code

En 1997, un consortium regroupant des intervenants de l'industrie, des provinces, des services publics, le Conseil national de recherches Canada et l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada a créé le Code modèle national de l'énergie pour les bâtiments (CMNÉB). Ce dernier comprenait, pour la première fois, une norme nationale sur le rendement énergétique des bâtiments. Ce Code n'a pas été adopté à grande échelle. Cependant, il a influé sur la conception des bâtiments au Canada pendant plus de 15 ans. En outre, le code initial est à la base des fondements du programme Leadership in Energy and Environmental Design pour les nouvelles constructions du Conseil du bâtiment durable du Canada, ainsi que de plusieurs exigences provinciales et municipales pour les édifices publics.

La version ancienne : Le Code national de l’énergie pour les bâtiments – Canada 2011

Le CNÉB de 2011 exige que le secteur des bâtiments canadien devienne davantage éconergétique. Il définit les niveaux d'efficacité énergétique minimaux pour tous les nouveaux bâtiments au Canada. Il propose aussi une méthode prescriptive, une méthode des solutions de remplacement et une méthode de performance pour offrir plus d'options pour atteindre la conformité.

Le Conseil national de recherches Canada propose une série de présentations en ligne sur chacune des sections du CNÉB de 2011. Ces présentations ont pour but de vous aider à comprendre les exigences minimales pour les éléments suivants :

  • l'enveloppe du bâtiment;
  • l'éclairage;
  • les systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation;
  • le chauffage de l'eau de service; et
  • les systèmes d'alimentation électrique et les moteurs.

Pour en savoir davantage sur les autres codes du bâtiment pertinents, y compris le Code national du bâtiment du Canada, consultez le site du Centre canadien des codes du Conseil national de recherches Canada. Vous pouvez vous procurer une copie du Code national de l'énergie pour les bâtiments procurer une copie du Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 auprès du magasin virtuel du Conseil national de recherches Canada.