Language selection

Recherche

Foyers à gaz

Règlement sur l'efficacité énergétique

Définition réglementaire

Foyer à gaz, foyer à gaz décoratif ou foyer à gaz de chauffage.

Foyer à gaz de chauffage, foyer à gaz ventilé qui est alimenté au gaz naturel ou au propane et qui n’est pas un foyer à gaz décoratif.

Foyer à gaz décoratif, foyer à gaz ventilé qui est alimenté au gaz naturel ou au propane, est marqué uniquement pour usage décoratif et n’est pas muni d’un thermostat ou n’est pas destiné à être utilisé à des fins de chauffage. 

Description des foyers à gaz :

Les foyers à gaz sont des appareils à gaz ou au propane qui donnent une vue des flammes et peuvent ressembler à des foyers à combustible solide. La circulation de l’air ambiant chauffé peut être par gravité ou par des moyens mécaniques. Les foyers à gaz peuvent être indépendants, encastrés, à dégagement nul ou à insérer.

Les configurations d’évacuation sont l’évacuation naturelle, l’évacuation directe et la ventilation mécaniquement.

Les foyers à gaz peuvent être équipés des moyens suivants pour allumer le ou les brûleurs principaux :

Veilleuse permanente — veilleuse qui, une fois allumée, conserve un débit fixe jusqu’à ce qu’elle soit éteinte manuellement.

Veilleuse intermittente — veilleuse qui s’allume automatiquement chaque fois qu’il y a demande de chaleur et qui reste allumée tant que le brûleur principal est en service. La veilleuse s’éteint automatiquement quand le cycle de fonctionnement du brûleur est terminé.

Veilleuse à la demande — veilleuse qui, une fois allumée, conserve un débit fixe pendant une période prédéterminée après l’ouverture automatique ou manuelle du robinet de gaz du brûleur principal. La veilleuse s’éteint automatiquement si le robinet de gaz ne s’ouvre pas pendant la période prédéterminée.

Veilleuse à télécommande (ROP) — installation qui permet l’allumage et l’extinction automatiques d’une veilleuse. L’installation comprend un dispositif distinct de la commande combinée de sécurité du gaz et ne nécessite pas une interaction directe avec la commande combinée de sécurité du gaz par l’utilisateur.

Date de conformité

Fabriqué le 1er janvier 2020 ou après cette date.

Pour les produits fabriqués antérieurement, veuillez consulter le Règlement

Modèles conformes

Foyers à gaz dans la base de données interrogeable de RNCan

Norme d'essai

CAN/CSA P.4.1-15

Les règlements provinciaux sur l'efficacité énergétique

Certaines provinces ont leurs propres règlements en matière d'efficacité énergétique pour de nombreux produits régis par le gouvernement du Canada – découvrez quels sont ces produits!

Norme d’efficacité énergétique

Norme de rendement énergétique pour les foyers à gaz
Type de produit Niveau de rendement minimum efficacité du foyer, % Exigences normatives
Foyers à gaz décoratifs Aucun Le matériel doit pouvoir :
  • soit éteindre automatiquement la flamme de la veilleuse lorsque la flamme du brûleur à gaz principal est établie;
  • soit éteindre automatiquement la flamme de la veilleuse lorsque la flamme du brûleur à gaz principal est éteinte;
  • soit, empêcher la flamme de la veilleuse de brûler de façon continue pendant plus de sept jours, si elle peut être réglée manuellement à un mode de fonctionnement de veilleuse permanente;
  • soit, en l’absence d’un ajustement automatique ou manuel de la hauteur ou de l’apparence de la flamme du brûleur à gaz principal, empêcher toute source d’ignition de la flamme du brûleur à gaz principal de fonctionner de façon continue pendant plus de sept jours.

Est muni d’un système de ventilation à ventouse, à moins qu’il ne soit marqué pour utilisation de remplacement uniquement.

Foyers à gaz de chauffage ≥50% Le matériel doit pouvoir :
  • soit éteindre automatiquement la flamme de la veilleuse lorsque la flamme du brûleur à gaz principal est établie;
  • soit éteindre automatiquement la flamme de la veilleuse lorsque la flamme du brûleur à gaz principal est éteinte;
  • soit, empêcher la flamme de la veilleuse de brûler de façon continue pendant plus de sept jours, si elle peut être réglée manuellement à un mode de fonctionnement de veilleuse permanente;
  • soit, en l’absence d’un ajustement automatique ou manuel de la hauteur ou de l’apparence de la flamme du brûleur à gaz principal, empêcher toute source d’ignition de la flamme du brûleur à gaz principal de fonctionner de façon continue pendant plus de sept jours.

Exigences relatives au rapport d'efficacité énergétique

  • nom du produit
  • marque du produit
  • numéro de modèle
  • nom du fabricant
  • nom de l’organisme de certification dont la marque de vérification se trouvera sur le matériel ou son emballage ou celui de la province qui a apposé cette marque
  • si un modèle mathématique tel que visé au Règlement a été utilisé pour établir l’un ou l’autre des renseignements communiqués ci-dessous
  • type de combustible utilisé
  • débit calorifique minimal et maximal, exprimé en kilowatts (British Thermal Units par heure)
  • efficacité du foyer
  • l’indication selon laquelle le matériel est un foyer à gaz décoratif ou un foyer à gaz de chauffage
  • l’indication selon laquelle il est conçu ou non pour être utilisé comme unité de remplacement
  • renseignements qui indiquent le genre de produit — non encastrable, non soumis aux normes de dégagement, ou encastrable
  • type de système d’allumage utilisé
  • système de ventilation dont est muni le matériel — ventilation naturelle, à ventouse ou à évacuation forcée

Téléchargez le rapport d’efficacité énergétique.

Le présent document ne fait pas partie de la Loi sur l’efficacité énergétique (la Loi) ou du règlement connexe. Ce document constitue un document administratif qui vise à faciliter la conformité de la partie réglementée à la Loi et au règlement connexe. Ce document ne vise pas à donner d’avis juridique sur l’interprétation de la Loi ou du règlement connexe. Si une partie réglementée a des questions concernant ses obligations juridiques ou ses responsabilités en vertu de la Loi ou du règlement connexe, elle devrait demander l’avis d’un conseiller juridique.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute demande, contactez-nous.

Date de modification :