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Rénovations admissibles et montants des subventions

Dans le cadre de l’initiative de Subvention canadienne pour des maisons plus vertes, vous avez accès à :

  • des subventions allant de 125 $ à 5 000 $
    pour récupérer une partie des frais de rénovations résidentielles admissibles.
  • jusqu’à 600 $
    à titre de contribution au coût total de vos évaluations ÉnerGuide avant et après rénovations.
  • des prêts sans intérêt d’un montant maximal de 40 000 $, remboursables sur 10 ans, pour vous aider à entreprendre des travaux de rénovation résidentielle majeurs.

Rénovations inadmissibles

Avant de commencer, vérifiez que les rénovations que vous souhaitez effectuer sont admissibles dans le cadre de l’initiative.

Ces rénovations ne sont pas admissibles.
  • Rénovations faites avant l’évaluation avant rénovations
  • Rénovations faites avant le 1er décembre 2020
  • Produits installés dans de nouvelles additions à une maison entre les évaluations ÉnerGuide avant et après rénovations
  • Équipement loué
  • Climatiseurs
  • Chauffe-eau avec ou sans réservoir autres que des chauffe-eau avec thermopompe
  • Puits de lumière
  • Générateurs d’air chaud (sauf si vous demeurez dans une collectivité nordique ou hors réseau)
  • Chaudières (sauf si vous demeurez dans une collectivité nordique ou hors réseau)
  • Toits

Mesures spéciales pour les collectivités nordiques et hors réseau

Nous reconnaissons que les Canadiens vivant dans les collectivités du Nord et hors réseau font face à des défis particuliers lorsqu’il s’agit d’effectuer des rénovations de leurs maisons, notamment des coûts d’équipement et de main-d’œuvre plus élevés.

Voir les subventions pour les collectivités nordiques et hors réseau

Rénovations admissibles

Isolation des maisons
Rénovez votre grenier/plafond cathédrale, toit plat, mur extérieur, plancher exposé, sous-sol et vide sanitaire admissibles.

Jusqu’à 5 000 $

Étanchéisation à l’air
Réduisez les infiltrations d’air pour accroître l’étanchéité à l’air de votre maison et atteindre le taux de renouvellement d’air fixé.

Jusqu’à 1 000 $

Fenêtres et portes
Remplacez vos portes, fenêtres ou vos portes coulissantes en verre par des modèles certifiés ENERGY STAR®.

Jusqu’à 5 000 $

Thermostats
Ajoutez un thermostat intelligent pour améliorer votre confort et réaliser des économies sur vos factures d’énergie (doit être combiné à une autre rénovation visant à améliorer l’efficacité énergétique).

Jusqu’à 50 $

Chauffage des locaux et de l’eau Clarification sur les exigences d'installation – Juin 2022
Passez à un équipement de chauffage des locaux ou de l’eau plus écoénergétique pour réaliser des économies sur vos factures de services publics et réduire votre empreinte carbone.

Jusqu’à 5 000 $

Énergies renouvelables
Installez des panneaux solaires photovoltaïques pour convertir l’énergie solaire en électricité.

Jusqu’à 5 000 $

Mesures de résilience
Mettez en œuvre des mesures visant à protéger votre maison et votre famille contre les dommages environnementaux (ces mesures doivent être combinées à une autre rénovation visant à améliorer l’efficacité énergétique).

Jusqu’à 2 625 $

Immeubles résidentiels à logements multiples (IRLM) de faible hauteur
Apprenez-en davantage sur la façon de multiplier vos subventions si vous vivez dans un immeuble résidentiel à logements multiples.

Avis de non-responsabilité

Ressources naturelles Canada n’approuve et n’appuie aucun produit ni les services d’aucun entrepreneur particulier et ne se tient pas responsable à l’égard de la sélection des matériaux, des produits, des entrepreneurs ou de la qualité de leurs travaux. Avant d’entreprendre des améliorations ou des rénovations, renseignez-vous sur les produits, la sécurité et les techniques d’installation appropriés pour s'assurer que l'enveloppe du bâtiment de votre maison et la qualité de l'air intérieur ne seront pas compromises, et assurez-vous que toutes les rénovations sont conformes aux codes du bâtiment et de l’électricité ainsi qu’aux règlements locaux.

Isolation

L’initiative Subvention canadienne pour des maisons plus vertes permet aux propriétaires d’augmenter l’isolation de leur maison. L’isolation ralentit le taux de perte de chaleur, ce qui permet d’améliorer la consommation d’énergie et d’économiser de l’argent. La résistance de l’isolation au flux de chaleur est mesurée à l’aide d’une valeur RSI et d’une valeur R. La valeur R exprime la mesure en unités impériales, alors que la valeur RSI (Résistance Système international) l’exprime en unités métriques. Plus la valeur de résistance est élevée, plus il faut de temps pour que la chaleur s’échappe à travers le matériau isolant. Les recommandations sur l’amélioration de l’isolation et le calcul de votre subvention seront fondées sur ces valeurs. Apprenez-en davantage à propos des matériaux isolants.

Tous les produits et équipements doivent être achetés au Canada. Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.

Isolation du grenier/plafond cathédrale/toit plat

Bon nombre de propriétaires commencent leurs travaux d’isolation par le grenier en raison de son accessibilité. Même si le grenier est déjà isolé, vous pouvez améliorer le confort et l’efficacité énergétique de la maison. Apprenez-en davantage à propos de l’isolation.

Critères d’admissibilité à une subvention :

  • Isolez un minimum de 20 % de la superficie totale de votre grenier, de votre plafond cathédrale ou de votre toit plat.
  • Vous devez augmenter la valeur d’isolation (valeur R ou RSI).
  • Ajoutez de l’isolation au même endroit que l’isolation présente au moment de l’évaluation avant rénovation (p. ex., soit le plancher ou le plafond du grenier).
  Greniers Plafonds cathédrale et toits plats
Niveau d’isolation lors de l’évaluation pré-rénovation Niveau d’isolation à atteindre Montant de la subvention Niveau d’isolation à atteindre Montant de la subvention
Non isolé RSI 8,81
(R-50)
1800 $ RSI 3,52
(R-20)
600 $
RSI 2,11 (R-12) ou moins RSI 8,81
(R-50)
1800 $ RSI 4,93
(R-28)
600 $
Supérieur à RSI 2,11 (R-12) et jusqu’à RSI 4,40 (R-25) RSI 8,81
(R-50)
600 $ RSI 4,93
(R-28)
250 $
Supérieur à RSI 4,40 (R-25) et jusqu’à RSI 6,16 (R-35) RSI 8,81
(R-50)
250 $ N/A N/A

Important :

  • Les montants de la subvention prévoient une situation où 100 % de la superficie du plafond est constituée d’un seul type de toit. Votre maison peut avoir une combinaison de types de plafonds.
  • Le montant total de la subvention pour toute combinaison d’isolation de grenier, de plafond cathédrale et de toit plat ne peut dépasser 1 800 $.
  • Le montant de la subvention sera calculé au prorata en fonction du pourcentage de votre grenier que vous choisissez d’isoler. Par exemple, si vous isolez 80 % de votre grenier, vous aurez droit à 80 % du montant indiqué ci-dessous.

Isolation des murs extérieurs

Les murs de votre maison peuvent être la source d’environ 20 % des pertes thermiques. En plus des pertes thermiques par les murs, il y a beaucoup de fissures et d’ouvertures qui permettent aux fuites d’air et d’eau de s’infiltrer dans la maison ou de s’exfiltrer vers l’extérieur. Pour vous aider à choisir l’isolant approprié aux travaux que vous souhaitez réaliser, consultez les caractéristiques de différents types d’isolants.

Critères d’admissibilité à une subvention :

Important :

  • Le montant de la subvention sera calculé en fonction du pourcentage total du mur que vous choisissez d’isoler. Cela signifie que si vous isolez 80 % de la superficie de vos murs, vous aurez droit à 80 % du montant indiqué ci-dessous.
  • Dans le cas d’une maison jumelée ou d’une maison en rangée formant une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; le maximum auquel vous auriez droit est de 75 % des montants indiqués.
  • Dans le cas d’une maison en rangée autre qu’une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; la subvention maximale à laquelle vous auriez droit est de 50 % des montants indiqués.
  • Aucune subvention n’est offerte pour l’isolation des murs mitoyens.
  Montant de la subvention
(selon le niveau d’isolation ajouté)
Pourcentage de superficie de mur
que vous choisissez d’isoler
De RSI 1,32 (R-7,5) et jusqu’à RSI 2,11 (R-12) Supérieur
à RSI 2,11 (R-12) et jusqu’à RSI 3,52 (R-20)
Supérieur à RSI 3,52 (R-20)
20 % 660 $ 760 $ 1 000 $
100 % 3 300 $ 3 800 $ 5 000 $

Planchers exposés

Certaines maisons ont des planchers exposés. L’isolation des planchers de ces sections, comme le plancher d’une chambre au-dessus d’un garage attenant ou le plancher d’un ajout exposé à l’extérieur, peut améliorer le confort et économiser de l’énergie. Apprenez-en davantage à propos de l’isolation des planchers exposés.

Critères d’admissibilité à une subvention :

  • Isolez la totalité de votre plancher exposé (superficie minimale de 11 m2 ou 120 pi2).
  • La superficie de plancher exposée peut être composée soit d'une grande surface de plancher exposée, soit de plusieurs surfaces plus petites.
  • Cette superficie peut comprendre les surplombs et les planchers au-dessus d’espaces non chauffés, comme un garage non chauffé.
  • Les vides sanitaires sont exclus. Voir les subventions pour les vides sanitaires.
Option : Montant de la subvention
Isolation supplémentaire minimale, valeur RSI de 3,52 (R-20) 350 $

Isolation du sous-sol

Saviez-vous que le sous-sol peut représenter environ 20 % de toutes les pertes thermiques d’une maison? L’air peut également s’infiltrer par les fenêtres du sous-sol et le haut du mur du sous-sol. Apprenez-en davantage à propos de l’isolation d’un sous-sol.

Critères d’admissibilité à une subvention :

  • Isolez un minimum de 20 % de la superficie des murs du sous-sol, y compris les murs du sous-sol et du vide sanitaire.
  • Sceller et isoler un minimum de 80 % de la superficie totale des solives de rive de votre sous-sol.
  • Sceller et isolez au moins 50 % de la superficie totale de la dalle de votre sous-sol.

Important :

  • Vous pouvez recevoir des subventions combinées pour ajouter de l’isolant aux murs, aux solives de rive et à la dalle du sous-sol .
  • Dans le cas d’une maison jumelée ou d’une maison en rangée formant une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; le maximum auquel vous auriez droit est de 75 % des montants indiqués.
  • Dans le cas d’une maison en rangée autre qu’une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; la subvention maximale à laquelle vous auriez droit est de 50 % des montants indiqués.
  • Il n’est pas requis d’isoler les murs et les solives de rive communs des unités mitoyennes, et donc il n'y a pas de subvention disponible pour ces travaux.
  • Lorsque la demeure comprend à la fois un sous-sol et un vide sanitaire, les montants sont calculés au prorata jusqu’à concurrence de 1 500 $ en fonction du total de la superficie des murs et de l’isolation supplémentaire ajoutée.
Scellez et isolez au moins : Montant de la subvention
80 % de la totalité de la surface des solives de rive du sous-sol pour en augmenter la résistance thermique d’une valeur RSI d’au moins 3,52 (R-20) 240 $
50 % de la totalité de la surface des dalles du sous-sol d’une valeur RSI d’au moins 0,62 (R‑3,5) 400 $
  Montant de la subvention
(selon le niveau d’isolation ajouté)
Pourcentage de la superficie
que vous choisissez d’isoler
De RSI 1,76 (R-10) et jusqu’à RSI 3,87 (R-22) Supérieur à RSI 3,87 (R‑22)
20 % 210 $ 300 $
100 % 1 050 $ 1 500 $

Vides sanitaires

Saviez-vous qu’un vide sanitaire peut être isolé de multiples façons? En effet, vous pouvez soit isoler les murs du vide sanitaire de l’intérieur ou de l’extérieur, soit poser de l’isolant sous le plancher situé juste au-dessus.

Critères d’admissibilité à une subvention :

  • Ajoutez de l’isolant aux murs et aux solives de rive du vide sanitaire, ou au plafond.
  • Si vous isolez également vos murs de sous-sol, le maximum que vous pouvez recevoir pour l’isolation des deux aires est de 1 500 $.  

Important :

  • Si vous vivez dans une maison jumelée ou dans une maison en rangée formant une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; le maximum auquel vous auriez droit est de 75 % des montants indiqués.
  • Si vous vivez dans une maison en rangée autre qu’une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; le maximum auquel vous auriez droit est de 50 % des montants indiqués.
  • Lorsqu'un sous-sol et un vide sanitaire sont présents, toutes les subventions applicables sont calculées au prorata jusqu'à un maximum de 1 500 $ en fonction de la superficie totale des murs et de l'isolation ajoutée.
  Montant de la subvention
(selon le niveau d’isolation ajouté)
De RSI 1,76 (R‑10) à RSI 3,87 (R‑22) Supérieur à RSI 3,87 (R‑22) Supérieur à RSI 4,23 (R‑24)
Isolez 100% de la superficie des murs extérieurs du vide sanitaire, y compris les solives de rive. 1 040 $ 1 300 $ 1 300 $
Isolez 100 % du plafond du vide sanitaire (de préférence par une approche comprenant un isolant continu) S. O. S. O. 800 $

Étanchéisation à l’air

Les améliorations visant à réduire les courants d’air dans votre maison sont les plus importantes que vous puissiez faire pour améliorer l’efficacité énergétique et elles doivent être prises en compte en premier lieu dans toute stratégie de rénovation. Votre Rapport sur les rénovations vous fournira un objectif pour améliorer l’étanchéité à l’air de votre maison. En général, les niveaux d’étanchéité présentés dans le tableau suivant sont atteints avec l’aide d’un professionnel en matière d’étanchéité à l’air.

Options : Montant de la subvention
Atteignez l’objectif fixé dans votre Rapport sur les rénovations 550 $
Obtenez une subvention plus importante :
Si vous dépassez de 10 % l’objectif fixé dans votre rapport (c.-à-d. 0,9 x valeur cibleNote de bas de page 1) 810 $
Si vous dépassez de 20 % l’objectif fixé dans votre rapport (c.-à-d. 0,8 x valeur cibleNote de bas de page 1) 1 000 $

Remarque : Dans certains cas, l'étanchéisation à l'air peut résulter en une ventilation inadéquate, ce qui peut être préjudiciable à la maison et à ses occupants. Veuillez demander de l’information supplémentaire à votre conseiller en efficacité énergétique et à un entrepreneur en ventilation qualifié.

Étanchéisation - Note de bas de pages

Note de bas de page 1

Votre Rapport sur les rénovations fournira de plus amples renseignements concernant la valeur cible.

Retour à la première référence de la note de bas de page 1

Fenêtres et portes

Plusieurs options s’offrent à vous pour améliorer l’efficacité énergétique de vos fenêtres et de vos portes. Un remplacement total des fenêtres et des cadres par de nouvelles fenêtres à haut rendement certifiés ENERGY STAR® peut rendre votre maison plus confortable, vous permettre d’économiser de l’énergie et contribuer à la lutte contre les changements climatiques. Apprenez-en davantage sur le remplacement de vos fenêtres et de vos portes.

Critères d’admissibilité à une subvention :

  • Tous les équipements doivent être achetés au Canada.
  • Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
  • L’équipement doit figurer sur l’une des listes d’ équipements admissibles mentionnées dans le tableau ci-dessous. Toutes les listes de produits admissibles sont disponibles dans un format consultable en ligne.
  • Laissez les étiquettes ENERGY STAR sur vos fenêtres et vos portes jusqu’à la fin de votre évaluation après rénovation.

Important :

  • Le remplacement complet d'une fenêtre ou d'une porte et d'un cadre neufs peut être inséré dans le cadre existant d'une ancienne fenêtre ou porte, mais le remplacement uniquement de la vitre, du châssis ou de la porte sans cadre n'est pas admissible.
  • Chaque ouverture brute est éligible à une subvention allant jusqu’à u n maximum de 250 $, jusqu’à concurrence de 5 000 $.
Options : Montant de la subvention
par ouverture brute
Note de bas de page 2

Remplacez vos fenêtres ou vos portes coulissantes en verre par des modèles certifiés ENERGY STARNote de bas de page 3

125 $

Remplacez vos fenêtres ou vos portes coulissantes en verre par des modèles certifiés ENERGY STAR Les plus écoénergétiques :

250 $

Remplacez vos portes à charnières, avec ou sans fenêtres latérales ou impostes par des modèles certifiés ENERGY STAR :

125 $

Thermostats

Un thermostat intelligent ou programmable contribue à améliorer votre confort, à vous faire réaliser des économies sur vos factures d’énergie et à réduire votre empreinte carbone. Le choix d’un thermostat intelligent ou programmable vous permet de programmer des températures qui s’ajustent automatiquement pendant les périodes d’économie d’énergie. 

Critères d’admissibilité à une subvention :

  • Doit être combiné à une autre mesure visant l’efficacité énergétique de l’initiative Subvention canadienne pour des maisons plus vertes.

    Exclusions : Les nouvelles thermopompes sont installées avec de nouveaux thermostats et ne peuvent donc être combinées à cette mesure.

  • L’adoption d’une mesure de résilience et l’installation d’un thermostat doivent être combinées à une autre mesure d’efficacité énergétique pour être admissibles aux subventions.
  • Tous les équipements doivent être achetés au Canada.
  • Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
Option : Montant de la subvention
Remplacez votre thermostat manuel par un thermostat programmable ou intelligent/adaptatif 50 $

Chauffage des locaux et de l’eau

Les générateurs d’air chaud et les chaudières ne sont pas admissibles dans le cadre de l’initiative Subvention canadienne pour des maisons plus vertes, sauf pour les propriétaires des collectivités nordiques et hors réseau.

En raison du climat froid du Canada, le chauffage des locaux représente plus de 60 % de l’énergie consommée dans la maison canadienne moyenne. Optez pour un équipement de chauffage plus économe en énergie, comme une thermopompe, pour économiser de l’énergie et possiblement réduire vos factures de services publics et votre empreinte carbone. Gardez à l'esprit que le coût de l'énergie nécessaire au fonctionnement d'un produit tout au long de sa durée de vie est tout aussi important que son prix d'achat. Apprenez-en davantage sur l’équipement de chauffage écoénergétique.

Une thermopompe est un appareil qui utilise l'énergie de l'environnement, comme l'air ou le sol, et la transfère pour être utilisée à des fins de chauffage ou de refroidissement. L'énergie thermique circule naturellement des endroits où la température est plus élevée vers des endroits où la température est plus basse (par exemple, en hiver, la chaleur de l'intérieur du bâtiment est perdue vers l'extérieur et en été, la chaleur de l'extérieur est transférée vers l'intérieur du bâtiment). Une thermopompe utilise de l'énergie électrique supplémentaire pour contrer le flux naturel de chaleur et, en mode chauffage, pompe l'énergie disponible provenant d’un endroit plus froid vers un endroit plus chaud. Puisqu'une thermopompe transfère de l'énergie thermique (contrairement à un générateur d’air chaud au gaz ou une plinthe électrique, qui convertissent d'autres sources d'énergie en énergie thermique), elle offre une plus grande efficacité énergétique, ce qui permet potentiellement d'économiser sur les coûts énergétiques et de réduire votre empreinte carbone. Apprenez-en davantage sur les thermopompes.

De nombreux foyers dans les climats modérés peuvent se fier à des thermopompes à air pour chauffer ou refroidir leur maison toute l’année. Plus récemment, une nouvelle génération de thermopompe à air, souvent appelée thermopompe basse température, a été introduite pour améliorer le rendement de ces systèmes sous les températures plus froides des hivers canadiens. Cette performance améliorée par rapport aux thermopompes à air conventionnelles réduit le besoin de sources de chauffage auxiliaires. Les pompes à chaleur géothermiques sont efficaces dans tous les climats.

Un entrepreneur en système mécanique ou votre conseiller en efficacité énergétique peut vous aider à estimer la rentabilité d’acheter et d’utiliser une thermopompe dans votre région et les économies potentielles que vous pouvez réaliser. Les thermopompes peuvent coûter plus cher à l’achat que d’autres systèmes de chauffage en raison du nombre de composants dans le système. Dans certaines régions et dans certains cas, ces coûts supplémentaires peuvent être récupérés en relativement peu de temps grâce aux économies réalisées sur les coûts d’énergie. Cependant, dans d’autres régions, les tarifs variables des services publics peuvent prolonger cette période. Adressez-vous à votre conseiller en efficacité énergétique pour savoir si une thermopompe vous convient.

Avis de non-responsabilité

Les liens vers les sites Web ne relevant pas de l’autorité du gouvernement du Canada (GC) sont fournis aux utilisateurs uniquement pour des raisons de commodité. Le GC n’offre aucune garantie quant à l’exactitude, l’actualité ou la fiabilité du contenu de ces liens et n’est pas responsable à cet égard. Il ne cautionne pas non plus les sites et leur contenu. L’information offerte par les sites autres que ceux du gouvernement du Canada, accessibles à l’aide des liens de ce site Web, n’est pas assujettie à la Loi sur la protection des renseignements personnels ni à la Loi sur les langues officielles, et pourrait ne pas être accessible aux personnes handicapées. Veuillez consulter nos conditions générales pour de plus amples renseignements.

Votre nouvelle thermopompe doit être installée par un professionnel formé et agréé et doit figurer sur l’une des listes de produits admissibles pour être admissible à une subvention. Toutes les listes de produits admissibles sont publiées dans un format consultable en ligne. Les listes seront périodiquement mises à jour afin de s’assurer que les propriétaires ont accès à des rabais pour tous les modèles d’équipement disponibles qui répondent aux critères de rendement de l’initiative Subvention canadienne pour des maisons plus vertes.

Tous les équipements doivent être achetés au Canada. Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.

Thermopompes géothermiques

Deux subventions sont offertes pour les thermopompes géothermiques : 1) l’installation d’un système complet ou 2) le remplacement de la thermopompe.

Critères d’admissibilité à une subvention :

  • Installation : La thermopompe géothermique doit être installée par un professionnel agréé et formé. Avant d’accepter le devis (soumission) d’un professionnel agréé, il est fortement recommandé d’obtenir une preuve de son permis d’installation d’équipement dans votre province ou territoire (PDF, 120 Ko).
  • Attestation : Il est fortement recommandé de demander au professionnel agréé et formé de signer un formulaire d’attestation confirmant que l’installation a été effectuée conformément à la norme CSA — ANSI/CSA/IGSHPA C448 SERIES (dernière version), « Design and installation of ground source heat pump systems for commercial and residential buildings. » [Conception et installation de systèmes de pompe à chaleur géothermique pour les bâtiments commerciaux et résidentiels]. Téléchargez le formulaire d’attestation (PDF, 122 Ko).
  • Liste des produits admissibles : Votre nouvelle thermopompe géothermique doit figurer sur la liste de produits admissibles . Les systèmes à détente directe (DX), eau-eau et eau glycolée-eau ne sont pas admissibles.
  • Lieu d’achat : Tous les équipements de thermopompes géothermiques doivent être achetés au Canada. Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
  • Critères de rendement (voir le tableau ci-dessous)
Équipement Montant de la subvention
Installez une thermopompe géothermique — système complet conforme aux règlements sur l’efficacité énergétique du Canada 5 000 $
Remplacez une thermopompe géothermique – thermopompe seulement avec une unité qui réponde aux exigences du Règlement sur l'efficacité énergétique du Canada 3 000 $

Thermopompes à air et thermopompes à air basse température

Clarification sur les exigences d'installation – Juin 2022

Pour les thermopompes à air et les thermopompes à air basse température, il existe trois niveaux de subvention en fonction de l’équipement installé. Apprenez-en davantage sur les thermopompes.

Les thermopompes pour lesquelles une subvention est accordée peuvent être une première installation d'un système de thermopompe ou le remplacement d'un système de thermopompe existant. Le système de thermopompe peut fonctionner en tant que système autonome ou en conjonction avec un système de chauffage d'appoint existant. Notez que le système d'appoint n'est pas éligible à la subvention; seul le système de thermopompe recevrait la subvention.

Clarification des exigences d'installation pour les thermopompes

Critères d’admissibilité à une subvention :

  • Installation : Votre thermopompe à air ou thermopompe à air basse température doit être installée par un professionnel agréé et formé. Avant d'accepter le devis d'un professionnel agréé, il est fortement recommandé d’obtenir une preuve de son permis d’installation d’équipement dans votre province ou territoire (PDF, 120 Ko).

  • Exigence de distribution de la chaleur : L’initiative Subvention canadienne pour des maisons plus vertes exige que le système de thermopompe soit capable de distribuer de la chaleur dans toute la maison, incluant le sous-sol (pour les sous-sols où la distance entre le haut de la dalle de plancher et le bas de la solive de plafond est de 1,8 m ou plus). Cela s’applique qu’il s’agisse d’un système central ou d’un système mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits. L'entrepreneur en systèmes mécaniques est responsable de la spécification (y compris les calculs de charge, le dimensionnement et la sélection) et de l'installation du nouveau système de thermopompe pour répondre à cette exigenceFootnote 4.

    Mise à jour (Juin 2022)

    Un minimum d'une bouche d’alimentation en air chaud ou d'une tête intérieure est requis à chaque étage, y compris chaque étage d’une maison à paliers, d'une mezzanine, et ce pour chaque logement du bâtiment. Plus d'une bouche d'alimentation en air chaud ou d’une tête intérieure par étage peut être nécessaire pour assurer la distribution de la chaleur à l'ensemble du bâtiment. (Période de transition est en place, puisque cette clarification a été apportée après le lancement de la Subvention canadienne pour des maisons plus vertesFootnote 5.)

    Par exemple, dans un bungalow avec une suite au sous-sol (c.-à-d. un IRLM duplex) où une partie du sous-sol constitue le logement 1 et où le reste du sous-sol et le rez-de-chaussée constituent le logement 2, trois unités murales sont nécessaires. Une unité murale est requise dans le logement 1, et une à chaque étage du logement 2.

  • Attestation  : Il est fortement recommandé de demander à l’entrepreneur en système mécanique de signer un formulaire d’attestation confirmant que la thermopompe à air ou la thermopompe basse température est capable de distribuer la chaleur dans l’ensemble de la maison (PDF, 119 Ko).
  • Listes des produits admissibles : Votre nouvelle thermopompe doit figurer sur la liste des produits admissibles. Si vous êtes résidents du Québec et de la Nouvelle-Écosse, votre nouvelle thermopompe doit figurer sur cette iste des produits admissibles. Tous les composants d'un système de thermopompe (unités intérieures et extérieures, et générateur d’air chaud ou unité de traitement d'air) doivent être compatibles et répertoriés ensemble comme un produit éligible. Utilisez le numéro AHRI ainsi que la marque et le modèle des unités intérieures et extérieures fournies par l'entrepreneur en système mécanique pour confirmer que votre thermopompe figure sur la liste.
  • Lieu d’achat : Tous les équipements doivent être achetés au Canada. Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
  • Critères de rendement (voir le tableau ci-dessous)
Équipement Critères de rendement énergétique Montant de la subvention

Thermopompe à air certifiée ENERGY STAR

(autre que thermopompe à air basse température)

Systèmes mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits avec deux bouches d’alimentation en air chaud ou deux têtes intérieures.

Cette subvention n’est pas disponible pour les résidents du Québec et de la Nouvelle-Écosse.

Le système nouvellement installé doit répondre aux critères suivants :

  • capacité de chauffage nominale totale minimale à 8,3 °C de 3,52 kW (12 000 Btu/h)
  • CPSC (zone climatique 4 de l’AHRI) ≥ 10

2 500 $

Thermopompe à air basse température

Systèmes mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits avec deux bouches d’alimentation en air chaud ou deux têtes intérieures.

Le système nouvellement installé doit répondre aux critères suivants :

  • capacité de chauffage nominale totale minimale à 8,3 °C de 3,52 kW (12 000 Btu/h)
  • CPSC (zone climatique 4 de l’AHRI) ≥ 10
  • le compresseur doit avoir une capacité variable avec trois vitesses de fonctionnement distinctes ou plus, ou être à vitesse variable en continu
  • Coefficient de performance (CP) ≥ 1,8 à -15 °C (5 °F) (en fonctionnement à capacité maximale);
  • maintien de la capacité (max. -15 °C [5 °F]/nominale 8,3 °C [47 °F]) ≥ 70 %

2 500 $

Thermopompe à air certifiée ENERGY STAR

Système central avec conduits

OU

systèmes mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits avec au moins trois bouches d’alimentation en air chaud ou au moins trois têtes intérieures.

Cette subvention n’est pas disponible pour les résidents du Québec et de la Nouvelle-Écosse.

Le système nouvellement installé doit répondre aux critères suivants :

  • capacité de chauffage nominale totale minimale à 8,3 °C de 3,52 kW (12 000 Btu/h)
  • CPSC (zone climatique 4 de l’AHRI) ≥ 10

Remarque : Pour les systèmes à conduits centraux et les systèmes hybrides, le système de chauffage ou l’appareil de traitement d’air doit toujours être l’unité d’adaptation précisée.

4 000 $

Thermopompes à air basse température

Système central avec conduits

OU

systèmes mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits avec au moins trois bouches d’alimentation en air chaud ou au moins trois têtes intérieures.

Le système nouvellement installé doit répondre aux critères suivants :

  • le compresseur doit avoir une capacité variable avec trois vitesses de fonctionnement distinctes ou plus, ou être à vitesse variable en continu
  • capacité de chauffage nominale totale minimale à 8,3 °C de 3,52 kW (12 000 Btu/h)
  • CPSC (zone climatique 4 de l’AHRI) ≥ 10
  • Coefficient de performance (CP) ≥ 1,8 à -15 °C (5 °F) (en fonctionnement à capacité maximale);
  • maintien de la capacité (max. -15 °C [5 °F]/nominale 8,3 °C [47 °F]) ≥ 70 %

Remarque : Pour les systèmes à conduits centraux et les systèmes hybrides, le système de chauffage ou l’appareil de traitement d’air doit toujours être l’unité d’adaptation précisée.

5 000 $

Chauffe-eau à thermopompe

Le chauffage de l’eau représente plus de 20 % de l’énergie consommée par le foyer canadien moyen. Apprenez-en davantage sur la façon de passer à un chauffe-eau plus écoénergétique pour réaliser des économies sur vos factures d’énergie et réduire votre empreinte carbone.

Critères d’admissibilité à une subvention :

Option : Montant de la subvention
Remplacez votre chauffe-eau résidentiel par un chauffe-eau à thermopompe résidentiel certifié ENERGY STAR

Spécifications techniques ENERGY STAR (en anglais seulement)

1 000 $

Systèmes d’énergie renouvelable

L’énergie renouvelable est l’énergie tirée de ressources naturelles pouvant être naturellement reconstituées ou renouvelées à un taux égal ou supérieur à son taux de consommation. L’initiative Subvention canadienne pour des maisons plus vertes offre une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques qui convertissent directement la lumière du soleil en électricité. Dans le cadre de s subventions pour la résilience climatique, vous pouvez être admissible à un remboursement d’une partie du coût d’installation de batteries pour stocker votre énergie solaire. Apprenez-en davantage sur les panneaux solaires pour les maisons.

Critères d’admissibilité à une subvention ::

  • Tous les équipements doivent être achetés au Canada.
  • Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
  • Le système doit être composé d’un ou de plusieurs panneaux solaires photovoltaïques (PV) et d’un ou plusieurs onduleurs (si requis) certifiés aux normes CSA.
  • La puissance de crête totale du système doit être égale ou supérieure à 1,0 kW en courant continu.
  • Pour un système connecté au réseau*, une copie de la lettre d'approbation ou de l'autorisation d'interconnexion émise par l'autorité compétente locale responsable du bâtiment ou des installations électriques est requise.

Informations complémentaires :

  • Il n'y a aucune certification nationale, provinciale ou territoriale pour les concepteurs et installateurs de systèmes photovoltaïques. Vous pouvez soit faire appel à un entrepreneur, soit concevoir et installer le système vous-même. Si vous décidez de mettre en œuvre vos propres rénovations, notez que les coûts de main-d'œuvre personnelle ne sont pas admissibles à une subvention.
  • Un système PV est éligible à une subvention, que la maison soit raccordée au réseau ou non.
  • Pour un système qui n'est pas raccordé au réseau, vous devez vous assurer que le système a été conçu et installé conformément aux codes et exigences locaux en matière de construction et d'électricité. Cela s'applique aux maisons hors réseau ainsi qu'aux maisons connectées au réseau, mais où le système PV n'est pas raccordé au réseau.
  • Pour un système hors réseau**, vous devriez vous assurer que le système a été conçu et installé conformément aux codes locaux du bâtiment et de l'électricité.
  • Il est recommandé de faire appel à un professionnel spécialisé en systèmes PV qui évaluera votre maison et déterminera qu’elle est « Prête pour le solaire » avant votre évaluation ÉnerGuide avant rénovation.
  • Un système PV est éligible à une subvention qu'il s'agisse d'une première installation ou d'un ajout à un système existant.
  • Le montage des panneaux solaires peut se faire sur la maison ou au sol, pourvu qu’ils soient situés sur la propriété ou le terrain de la maison associée à votre demande de subvention.
  • Il est recommandé que les installations sur toit, autant celles qui sont raccordées au réseau que celles qui sont hors réseau, se conforment aux exigences des lignes directrices en pratiques exemplaires pour l’installation sur toit de systèmes solaires (SPE-900-13 Solar photovoltaic rooftop-installation best practices guideline, en anglais) élaboré par le groupe CSA.
  • Des permis de construire peuvent être exigé pour les installations hors réseau ainsi que pour les installations raccordées au réseau.

*Pour un système connecté au réseau, le système photovoltaïque est connecté en vue de lui permettre de fournir de l'énergie à un réseau électrique.

**Pour un système hors réseau, le système photovoltaïque ne fournit pas d'énergie à un réseau électrique. La maison n'est pas connectée au réseau de distribution électrique, les services publics d’électricité ne sont pas accessibles pour la maison, et l'énergie renouvelable est l’unique source d'électricité.

Option : Montant de la subvention
Installez des panneaux solaires (système photovoltaïque [PV]) ayant une capacité ≥ 1,0 kW en courant continu 1 000 $ par kW

Remarque : Le montant de la subvention est calculé au prorata en fonction de la capacité ajoutée à la maison; par exemple, si vous ajoutez 3,5 kW de capacité photovoltaïque à votre maison, vous avez droit à une subvention de 3 500 $.

Mesures de résilience

Les changements climatiques et leurs répercussions nous touchent souvent de près. De nombreux facteurs environnementaux liés aux changements climatiques peuvent avoir une incidence sur votre maison et causer des incendies, des inondations, des dommages causés par le vent et des pannes d’électricité. Votre maison et son emplacement peuvent vous aider à cerner vos vulnérabilités liées aux changements climatiques.

Si vous effectuez déjà des rénovations dans votre maison, vous devriez envisager des rénovations supplémentaires qui pourraient contribuer à protéger à la fois votre maison et votre famille contre les dommages environnementaux.

Les mesures de résilience décrites ci-dessous doivent être combinées à une rénovation écoénergétique dans le cadre de l’initiative Subvention canadienne pour des maisons plus vertes.

  • Batteries pour système photovoltaïque (PV) qui fournissent de l’énergie de secours aux maisons

    Critères d’admissibilité à une subvention :

    • Les batteries doivent être connectées à un système photovoltaïque installé de façon permanente.
    • Les batteries peuvent être destinées à un nouveau système de batteries, peuvent remplacer des batteries existantes ou peuvent compléter un système de batteries en place.
    • Peu importe la technologie utilisée, les batteries doivent être à décharge profonde.
    • Les coûts d’achat et d’installation de l’onduleur et du contrôleur de charge peuvent être compris dans le coût total du système de batteries.
    • Les batteries doivent être installées de façon permanente (c.-à-d., les batteries transportables et les véhicules électriques ne sont pas admissibles à cette subvention).

    Pratiques exemplaires :

    • Les batteries peuvent être ajoutées à un système PV existant, ou être destinées à un système PV récemment installé qui est aussi admissible dans le cadre de l’initiative Subvention canadienne pour des maisons plus vertes pour les systèmes d’énergie renouvelable.
    • Si nécessaire ou inclus, songez à un onduleur qui fournit une onde sinusoïdale réelle en sortie et qui possède une capacité continue minimale de 1 200 watts (W) et une capacité de surtension minimale de 2 500 W.
    •  Considérez une capacité totale minimale du système de batteries de 4 500 watts‑heures pour une durée de 20 heures. Pour déterminer le nombre d’ampères-heures, divisez 4 500 watts-heures par le voltage de votre batterie. Par exemple, la capacité nécessaire pour une batterie de 12 volts est de 375 ampères-heures.
    • L’onduleur et le contrôleur de charge devraient respecter la norme CSA C22.2 nº 107.1 (en anglais seulement, « Power conversion equipment »), qui vise l’équipement de conversion de l’énergie, ou la norme CSA-C22.2 nº 62109, « Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les systèmes photovoltaïques ».
    • Discutez de l’entretien, des garanties et des spécifications avec votre fournisseur ou entrepreneur avant de sélectionner le type et la grosseur de batterie correspondant le mieux à l’usage que vous voulez en faire.
    • L’installation ou l’inspection d’un système de batteries de secours doit être effectuée par un professionnel agréé et formé.
    • Au besoin, obtenez un permis de travail d’électricité pour l’installation des batteries ou de toute autre pièce d’équipement qui y est liée, ou encore pour la réalisation de travaux connexes. Veuillez prendre note que les changements récents au Code canadien de l’électricité peuvent interdire les installations de batterie à l’intérieur des logements. Prenez donc soin de vérifier que vos travaux sont autorisés auprès de votre fournisseur, de votre installateur, ou de votre autorité locale en matière de code.
    Option Montant de la subvention
    Batteries pour système photovoltaïque qui fournissent de l’énergie de secours aux maisons 1 000 $
  • Membrane d’étanchéité – membrane sous-couche autoadhésive appliquée sur toute la surface du toit

    Critères d’admissibilité à une subvention :

    • La sous-couche de toiture doit être auto-adhésive.
    • La sous-couche de toiture doit être appliquée sur la surface entière de l’ensemble des toits qui couvrent des espaces clos, y compris les garages attenants.
    • La sous-couche auto-adhésive doit être certifiée selon la norme ASTM D1970/D1970M (en anglais seulement, « Standard Specification for Self-Adhering Polymer Modified Bituminous Sheet Materials Used as Steep Roofing Underlayment for Ice Dam Protection ») ou CSA A123.22 (en anglais seulement, « Self-adhering polymer modified bituminous sheet materials used as steep roofing underlayment for ice dam protection»).

    Pratiques exemplaires :

    • La sous-couche auto-adhésive doit être compatible avec le type de toiture (p. ex., certaines toitures comme celles en métal peuvent exiger une sous-couche auto-adhésive qui résiste à des températures élevées).
    • L’application d’une sous-couche auto-adhésive peut augmenter le risque de formation de condensation sous la surface du toit. Veillez à ce qu’une ventilation adéquate du toit soit présente dans tous les types de toits.
    • Consultez votre entrepreneur pour réduire les risques d’accumulation d’humidité dans l’assemblage de toiture, par exemple dans le cas d’un plafond cathédrale.
    • Les membranes appliquées au chalumeau et les toits plats ne sont pas admissibles à la subvention, car les membranes de toiture font déjà partie de l’installation habituelle de ces toits.
    Option Montant de la subvention
    Membrane d’étanchéité – membrane sous-couche autoadhésive appliquée sur toute la surface du toit 150 $
  • Étanchéisation à l’eau des murs de sous-sol

    Une subvention est offerte pour l’étanchéisation à l’eau (imperméabilisation) des murs des sous-sols situés sous le niveau du sol. Les vides sanitaires et les dalles sur le sol ne sont pas admissibles à cette subvention.

    Critères d’admissibilité à une subvention :

    • L’étanchéisation à l’eau doit être effectuée sur le côté extérieur des murs du sous-sol situés sous le niveau du sol à l’aide de membranes en polymère ou en caoutchouc (p. ex., un produit destiné à l’imperméabilisation à pulvériser ou à appliquer à la truelle ou des matériaux en rouleaux ou en feuilles). Assurez-vous qu’une membrane d’imperméabilisation soit utilisée et non pas une membrane à l’épreuve de l’humidité.
    • Au moins 80 % de la superficie des murs du sous-sol situés sous le niveau du sol doit être imperméabilisée. Cette exigence s’applique à tous les murs extérieurs du sous-sol, mais pas aux murs mitoyens situés entre les maisons (p. ex., les maisons jumelées).

    Pratiques exemplaires :

    • Imperméabiliser 100 % de la superficie des murs sous le niveau du sol;
    • Sceller les fissures, les ouvertures et les trous existants à l’aide de composés d’étanchéité à l’eau;
    • Assurer un drainage adéquat (c.-à-d., membrane de drainage à lame d’air, panneau de drainage, remblayage qui se draine facilement);
    • Veillez à la présence de drains (c.-à-d., drain agricole ou drain français). Ceux-ci peuvent être nouveaux ou existants tant qu’ils sont en bon état;
    • Installer des membranes de drainage extérieures pour fournir une couche de drainage et une protection à la surface imperméabilisée;
    • Ajouter une couche d’isolation du côté extérieur du mur lors de son imperméabilisation.
    • Vérifiez que les produits utilisés sont destinés à l’imperméabilisation. Les produits d’étanchéité pour murs intérieurs appliqués à l’aide d’un simple pinceau ou rouleau sont considérés comme des membranes à l’épreuve de l’humidité et ne sont pas admissibles à la subvention d’imperméabilisation, puisqu’ils ne sont pas conçus pour résister à la pression hydrostatique.
    • Passez en revue toutes les garanties des entreprises d’imperméabilisation pour vérifier les services rendus et les produits utilisés.
    • Généralement, l’imperméabilisation n’est pas considérée comme un projet à réaliser par soi-même compte tenu des risques inhérents comme les travaux d’excavation. Cependant, il est acceptable de le réaliser par soi-même, mais des preuves du travail effectué à différentes étapes du projet (p. ex., photos et factures des produits achetés) doivent être conservées pour démontrer la conformité aux exigences énumérées.
    • Au besoin, obtenez un permis de construction.
    Option Montant de la subvention
    Étanchéisation des murs de sous-sol 875 $
  • Imperméabilisation du plancher, des murs et des solives de rive du vide sanitaire

    Tous les vides sanitaires fermés et ventilés sont admissibles à la subvention d’imperméabilisation. L’imperméabilisation des vides sanitaires est aussi connue sous le nom d’encapsulation.

    Critères d’admissibilité à une subvention :

    • 100 % de la superficie du sol, des murs et des solives de rive de tous les vides sanitaires doivent être recouverts d’un écran continu contre l’humidité.  Par exemple, un écran contre l’humidité en polyéthylène de 6 millièmes de pouce au minimum sur le sol et une mousse à alvéoles fermées sur les murs et les solives de rive. Consulter les autorités locales.
    • Tous les joints, les bords et toutes les ouvertures de l’écran contre l’humidité doivent être scellés à l’aide de matériel approprié comme du ruban adhésif et des produits de calfeutrage (vérifier les spécifications du fabricant ou du fournisseur).

    Pratiques exemplaires :

    • Les problèmes d’infiltration d’eau doivent être réglés en premier (p. ex., les fuites existantes, les inondations).
    • Tous les problèmes d’insectes et de vermine doivent être réglés avant le lancement d’un projet d’encapsulation.
    • Quand un vide sanitaire est relié à un sous-sol, l’écran contre l’humidité du vide sanitaire doit être scellé aux jonctions de la fondation du sous-sol (p. ex., le sol et les murs). Si le vide sanitaire et le sous-sol sont séparés par un mur porteur ou un mur complet, alors ce mur doit être imperméabilisé dans le cadre de l’encapsulation complète, et ce, peu importe qu’il y ait une trappe d’accès ou pas.
    • La barrière continue contre l'humidité doit être de 0,75 perm (43 ng/Pa·s·m²) ou moins ou autrement spécifiée dans le code du bâtiment local.
    • Si vous utilisez un écran contre l’humidité en polyéthylène, choisissez idéalement une épaisseur de 10 millièmes de pouce ou plus, car sa solidité s’en trouvera ainsi améliorée.
    • Si une mousse à alvéoles fermées est utilisée comme écran contre l’humidité pour l’isolation des murs et des solives de rive, alors celle-ci peut aussi être admissible à la subvention d’isolation des vides sanitaires.
    • L’encapsulation peut être effectuée par le propriétaire ou par un entrepreneur.
    • Passez en revue toutes les garanties des entreprises d’encapsulation pour vérifier les services rendus et les produits utilisés.
    • Si un appareil de combustion est situé dans le vide sanitaire, veuillez vérifier auprès d’un professionnel en chauffage qu’il n’est pas une source de préoccupations.
    • Au besoin, obtenez un permis de construction.
    Option Montant de la subvention
    Imperméabilisation de 100 % du plancher, des murs et des solives de rive du vide sanitaire 600 $

Immeubles résidentiels à logements multiples (IRLM)

Un IRLM de faible hauteur est défini selon la partie 9 du Code national du bâtiment du Canada comme ayant trois étages ou moins de hauteur de bâtiment au-dessus du sol et ayant une aire de bâtiment ne dépassant pas 600 m2. Les IRLM doivent être superposés (haut/bas) ou avoir une aire commune. Les unités/maisons mitoyennes côte-à-côte sont considérées comme des maisons en rangée et ne sont pas des IRLM.

Les IRLM à deux logements, y compris les maisons avec logements accessoires, ont droit aux mêmes subventions que les maisons jumelées et individuelles (p. ex., admissibles aux thermopompes et aux chauffe-eau à thermopompe).

Les maisons de retraite ne sont pas éligibles. Les IRLM de plus de trois étages au-dessus du sol ou de plus de 600 m2 de superficie de bâtiment ne sont pas admissibles.

Les IRLM sont admissibles à des subventions pour les rénovations suivantes :

  • Isolation
  • Étanchéisation à l'air
  • Fenêtres et portes
  • Énergie renouvelable
  • Mesures de résilience

Les IRLM (excluant les IRLM à deux logements et les maisons avec logements accessoires) ne sont pas admissibles aux subventions pour les rénovations suivantes :

  • Thermopompes et chauffe-eau à thermopompe
  • Thermostats
  • Générateurs d’air chaud et chaudières (dans les collectivités nordiques et hors réseau)

Consultez la définition complète, les critères d'admissibilité et les détails sur les rénovations admissibles ici.

Initiative canadienne pour des maisons plus vertes

  • Subventions de 125 $ à 5 000 $ : pour couvrir une partie des coûts de vos rénovations résidentielles admissibles.
  • Jusqu’à 600 $ : montant maximum pour couvrir les coûts de vos évaluations ÉnerGuide avant et après rénovations.
  • Prêt : jusqu’à 40 000 $ sans intérêt avec une période de remboursement de 10 ans
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