Prouver la conformité avec le code

Si votre autorité compétente a adopté un code ou une norme de l'énergie, comme le Code national de l’énergie pour les bâtiments (CNÉB, elle souhaitera obtenir la confirmation que la conception du bâtiment respecte ce code ou cette norme avant de délivrer un permis de construction. Pour garantir que votre bâtiment est conforme, il est important de connaitre le code de l’énergie dans votre province ou territoire, puisque ces derniers peuvent adopter différents codes de l’énergie. Le CNÉB propose trois méthodes de conformité : la méthode prescriptive, la méthode des solutions de remplacement et la méthode de performance.

Méthode prescriptive

Cette méthode exige que l'on respecte les exigences prescriptives de chaque section du code. Le bureau de délivrance des permis de votre région peut vous fournir les listes de vérification de la méthode prescriptive requise pour votre territoire de compétence. Vous devez présenter ces listes avec les plans de construction et les spécifications mécaniques lorsque vous présentez votre demande de permis de construction.

Méthode des solutions de remplacement

Si vous avez besoin d'une certaine souplesse sur le plan de la conception, l'adoption de la méthode des solutions de remplacement vous permet de substituer des éléments de la même « partie » du code de l'énergie. Par exemple, si l'aire des fenêtres est supérieure à ce qui est prescrit dans le code, vous pouvez améliorer l'isolation de l'enveloppe du bâtiment pour compenser.

Méthode de performance

Vous pouvez aussi opter pour la méthode de performance. Il s’agit de la méthode permettant le plus haut niveau de flexibilité dans la conception. En ce qui concerne cette méthode, vous n'avez qu'à montrer que la conception proposée ne consommera pas davantage d'énergie qu'un bâtiment équivalent construit en fonction des exigences prescriptives de la version du CNÉB utilisée. Si un programme informatique est utilisé pour les calculs de conformité, les méthodes de calcul du programme utilisées dans le modèle d’énergie doivent être conformes à la norme 140 de l’ASHRAE, ou une méthode de test équivalente.

Utiliser un logiciel et des outils pour prouver la conformité avec le code

Divers programmes et outils informatiques peuvent vous aider à démontrer la conformité avec le CNÉB. Découvrez le Logiciel de gestion de l’énergie pour les nouveaux bâtiments et certains des outils qui peuvent être utilisés pour démontrer la conformité avec le code de l’énergie.

Guide de l’utilisateur du CNÉB

Le Guide de l’utilisateur du Code national de l’énergie pour les bâtiments est conçu pour compléter le CNÉB et peut vous aider à être en conformité avec différentes éditions du CNÉB :

• Guide de l’utilisateur - CNÉB 2017
• Guide de l’utilisateur - CNÉB 2015
• Guide de l’utilisateur - CNÉB 2011

Le Guide de l’utilisateur - CNÉB 2020 sera disponible à la fin de l’année 2022.