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Arpentage des terres du Canada

Découvrez comment les terres nationales sont arpentées et administrées en vertu de la Loi sur l’arpentage des terres du Canada.

Cartes – Arpentage des terres au Canada

Produits de cartographie pouvant être téléchargés gratuitement.

À propos des terres du Canada

Du Yukon à nos ressources sous-marines, en passant par les réserves autochtones et nos parcs nationaux historiques.

Système d'arpentage des terres du Canada

Définir, marquer et décrire les limites des terres du Canada et des terrains privés du Nord canadien.

Pour les arpenteurs des terres du Canada

Lignes directrices concernant l’organisation des travaux d’arpentage des terres et lois qui régissent ces travaux.

Pour les administrateurs des terres

Emplacement et étendue des terres, et gestion des droits fonciers.

Faire réaliser des travaux d’arpentage

Exigences et procédures administratives concernant l’exécution de travaux d’arpentage sur les terres du Canada.

Arpenteur général

Rôles et responsabilités de l’arpenteur général et de son organisation.

Bureaux de la Direction de l'Arpenteur général

Communiquez avec votre bureau régional de la Direction de l’arpenteur général si vous avez des demandes relatives aux travaux d’arpentage.

Données – Arpentage des terres au Canada

Méthodes d’accès aux données et ensembles de données sur les parcelles et les frontières.

Programmes fédéraux

Normes d’arpentage, processus d’enregistrement et archives des documents officiels d’arpentage.

Outils et applications – Arpentage des terres au Canada

Trouvez des outils pour effectuer des recherches dans les archives d’arpentage des terres ainsi que des calculs liés au pétrole et au gaz.

Publications – Arpentage des terres au Canada

Trouvez des rapports et des publications concernant le Système d’arpentage des terres du Canada.

Normes de service– Système d’arpentage des terres du Canada

Normes de prestation de services pour l’arpentage des terres du Canada

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