Remarques importantes

Navigateur cartographique SATC

Le Navigateur cartographique du Système d’arpentage des Terres du Canada (SATC) peut NE PAS illustrer tous les plans enregistrés dans les Archives d’arpentage des Terres du Canada (CLSR). Voici les différents scénarios où cela peut être le cas :

  • Délai de mise à jour - il existe un délai entre l’enregistrement d'un plan et la mise à jour du Navigateur cartographique SATC
  • Les plans sans une étendue spatiale - le Navigateur cartographique SATC ne représente que les plans, les plans et notes d’arpentage et les notes d’arpentage pour lesquels un polygone décrivant l’étendue de celui-ci a été défini. Les types de documents suivants peuvent ne pas être disponibles par l’entremise du Navigateur cartographique :
    • Les rapports
    • Les produits cartographiques
    • Les croquis
  • Les plans d’anciennes terres du Canada ou de terres du Canada annulées – Les terres qui ne sont plus des terres du Canada selon la section 24 de la Loi sur l'arpentage des terres du Canada ne sont pas disponibles par l’entremise du Navigateur cartographique SATC
  • Les très vieux plans qui n'on jamais été numérisés – Certains très vieux plans peuvent ne pas être inclus dans le Navigateur cartographique SATC parce qu'ils n'ont jamais été numérisés et intégrés dans le jeu de données. Pour un rapport complet de tous les plans historiques, utilisez l'outil de Recherche de Plan.
  • Les Archives d’arpentage des Terres du Canada (CLSR) sont mises à jour régulièrement et représentent l’information la plus récente sur les arpentages enregistrés. Afin d’obtenir une liste complète de tous les plans pertinents, y compris ceux correspondant aux exceptions ci-dessus, veuillez consulter la page de Recherche de plan d’arpentage du SATC.

Les Terres du Canada dans Google Earth

Chacun des scénarios décrits ci-haut qui explique des situations où le Navigateur cartographique SATC peut NE PAS illustrer tous les plans enregistrés dans les Archives d'arpentage des terres du Canada (CLSR) s'applique également pour les Terres du Canada dans Google Earth.  De plus, seul le dernier plan associé à une parcelle peut être recouvré dans Google Earth.