Données – Arpentage des terres au Canada

Sur cette page trouver comment accéder aux informations de l'enquête et des données pour les terres du Canada.

 

Aperçu des données

 

Les plans officiels d'arpentage, l'information sur les arpentages en cours et les représentations géospatiales des parcelles des terres du Canada sont tous accessibles en ligne. Il existe quatre façons d'accéder aux documents et à l'information au sujet des travaux d'arpentage, et il est possible de télécharger divers jeux de données compatibles avec les systèmes d'information géographique (SIG). Grâce aux outils de recherche de plan d'arpentage et de recherche de projet d'arpentage, on peut inscrire un attribut connu (p. ex., un numéro de plan) ou filtrer les données à l'aide des menus déroulants. Avec le Navigateur cartographique SATC ou les terres du Canada dans Google Earth, on peut naviguer vers les zones d’intérêt, les agrandir, puis établir un lien direct avec les plans ou les projets qui y sont associés dans l'outil de recherche de plan d'arpentage ou dans celui de recherche de projet d'arpentage respectivement. L'image ci-dessus illustre le lien entre les données dans les Archives d'arpentage des terres du Canada, les méthodes d'accès aux données et les jeux de données sur les parcelles et les limites.

Accès aux Archives d'arpentage des terres du Canada

Selon la tâche à accomplir, on déterminera la meilleure méthode d'accéder aux archives. Le tableau suivant illustre quatre méthodes d’accès.

Oui

Tâche Recherche de plan d'arpentage Recherche de projet d'arpentage Navigateur cartographique SATC (remarque 1, 2) Les terres du Canada dans Google Earth
Trouver un plan - à l'aide de descripteurs Oui - -
Trouver un plan – selon l'emplacement sur une carte - - Oui Oui
(Remarque 3)
Télécharger un plan (remarque 4) Oui - Oui Oui
Chercher dans l'historique du plan d'arpentage Oui - Oui
(Remarque 5)
-
Vérifier s'il y a des projets d'arpentage actifs et en déterminer l'état - Oui
-
Oui
(Remarque 5)
Oui
(Remarque 6)
Voir les parcelles dans lesquelles des travaux d'arpentage sont en cours - - Oui
(Remarque 6)
Oui
(Remarque 7)
Télécharger le jeu de données cadastrales - - - Oui
(Remarque 3)
Créer des cartes personnalisées en format PDF - - Oui -

Remarques :

  1. Cliquez sur l’Aide du Navigateur cartographique SATC pour accéder à son Guide de l'utilisateur.

  2. Il se peut que le Navigateur cartographique SATC n'illustre PAS tous les plans qui font partie des Archives d'arpentage des terres du Canada (AATC). Pour connaître les diverses situations où cela pourrait se produire, voir les Remarques importantes.

  3. Lorsque vous aurez fait un zoom sur la parcelle dans la couche KMZ des terres du Canada (utilisé pour afficher les terres du Canada dans Google Earth ou dans un autre logiciel de globe terrestre virtuel), cliquer au centre de la parcelle affichera :

    1. l'information sur le plan et le lien permettant de télécharger le plan,

    2. un lien permettant de télécharger le jeu de données cadastrales numériques, et

    3. un lien vers le Navigateur cartographique qui, lorsque sélectionné, affichera la parcelle concernée en quelques secondes.

  4. Pour obtenir des conseils sur le téléchargement des plans et d'autres documents d'arpentage, consultez l'Aide sur comment consulter et télécharger des documents.

  5. Le Navigateur cartographique SATC est très utile pour faire des recherches dans l'historique des plans d'arpentage, car il permet de chercher tous les plans dans une zone géographique donnée. Cependant, puisque les anciens plans n'ont pas tous été préparés et destinés à être présentés de façon géospatiale, il se pourrait que dans certains cas l'historique ne soit pas complet. Voir les Remarques importantes. Au besoin il faudra aussi utiliser l'outil Recherche de plans d'arpentage qui, lui, contient l’historique complet.

  6. Dans le Navigateur cartographique SATC, vous devez choisir une province ou un territoire pour que l'option de recherche « Arpentages en cours » apparaisse.

  7. Dans la couche KMZ des terres du Canada, les parcelles de couleur rose correspondent aux parcelles dont l’arpentage est en cours. Cliquez sur le ballon bleu pour accéder à l'état du projet.

Jeux de données de parcelles et de limites compatibles avec les SIG

Les jeux de données dans lesquels l'information géospatiale des parcelles et des limites est compatible aux systèmes d'information géographique (SIG) sont fournis séparément, dans des produits distincts, pour répondre aux besoins des utilisateurs. Il est important de comprendre et accepter que ces données numériques ne doivent pas servir à définir les limites. Les décisions administratives doivent être prises à partir des documents légaux et des plans officiels d'arpentage. Le tableau suivant résume les jeux de données de parcelles et de limites.

Jeu de données Description Info au sujet du fichier Fréquences des MàJ.
Données cadastrales numériques des terres du Canada Jeu de données sur les parcelles internes de certaines terres du Canada (p. ex., une réserve indienne ou un parc national). Couverture :
Au sud du 60e parallèle : classé par terre du Canada
Au nord du 60e parallèle : classé par zone UTM
 

Format :
DWG,  ESRI Shapefile

Tous les jours
GéoGratis –Limites administratives des terres du Canada* Couche de données comptant les limites administratives des parcs nationaux, des réserves de parc national, des aires marines nationales de conservation, et des zones de règlement des revendications territoriales des autochtones. Couverture :
Par province, territoire ou pour l’ensemble du Canada
 

Format :
ESRI Shapefile
*les terres autochtones figurant déjà dans GéoBase sont exclues

Tous les mois
Les terres du Canada dans Google Earth Couche comprenant des parcelles et des limites externes des terres du Canada dans Google Earth ou dans un autre logiciel de globe terrestre virtuel. Couverture :
Un fichier pour l’ensemble du Canada
 

Format :
KMZ (fichier KMZ compressé)

Tous les jours
Étendues quadrillées de pétrole et de gaz Couches de données du système de division des terres utilisé dans les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut et dans les zones extracôtières pour la  gestion de ressources pétrolières et gazières. Couverture :
Territoires du Nord-Ouest (y compris les zones extracôtières),
Nunavut (y compris les zones extracôtières)
 

Zones extracôtières : océans Atlantique et Pacifique, Baie d’Hudson

 

Format :
ESRI Shapefile

Sans objet

D'autres produits pouvant être utiles pour les terres du Canada se trouvent dans GéoGratis. Les données sur les limites administratives dans GéoBase comprennent des couches des limites des terres autochtones et des limites géopolitiques canadiennes. Ces deux couches ont été conçues à partir de données de base tirées des Archives d'arpentage des terres du Canada.

Données cadastrales numériques des terres du Canada

image montrant le canevas cadastral  pour une terre du Canada donnéesLes données cadastrales numériques des terres du Canada fournissent le canevas cadastral pour une terre du Canada données. Les données vectorielles structurées contenues dans ces fichiers sont conçues pour les systèmes d'information géographique (SIG).

Il est important de comprendre et accepter que ces données numériques ne doivent pas servir à définir les limites. Les décisions administratives doivent être prises à partir des documents légaux et des plans officiels d'arpentage.

Les jeux de données sont mis à jour quand de nouveaux plans d'arpentage sont déposés aux Archives d'arpentage des terres du Canada (AATC). Il est recommandé de visiter le site régulièrement.

Les hyperliens ci-dessous vous conduiront aux sites FTP où vous pourrez télécharger sans frais les jeux de données cadastrales. Veuillez communiquer avec votre bureau régional si vous avez des questions au sujet des données.

En téléchargeant ces données, vous reconnaissez que vous acceptez la LICENCE DU GOUVERNEMENT OUVERT – CANADA.

Liens vers les répertoires FTP, par province et territoire, pour télécharger les jeux de données cadastrales numériques:

Les terres du Canada dans Google Earth

- image montrant vue de l'échantillon dans Google Earth des limites administratives et des colis dans la réserve indienne spécifique.

La couche des terres du Canada en format KMZ peut être affichée dans divers logiciels de globe terrestre virtuel, notamment Google Earth. On l'utilise pour consulter les limites administratives et les parcelles cadastrales à l'intérieur des réserves indiennes, des parcs nationaux et des territoires.

En téléchargeant ces données, vous reconnaissez que vous acceptez la LICENCE DU GOUVERNEMENT OUVERT – CANADA

Cliquez ici pour télécharger la couche des terres du Canada.

Ce fichier KMZ est conçu pour fonctionner de façon optimale dans Google Earth, version 4.2 ou plus récente, mais il est également compatible avec Google Maps, Google Maps pour mobile, Microsoft Virtual Earth et le logiciel World Wind de la NASA.

Dans la plupart des cas, les terres du Canada en format KMZ contiennent quatre niveaux de détails:

  1. Un point localisant la terre du Canada à petite échelle;
  2. Les limites administratives apparaissent en faisant un zoom sur le point;
  3. Les limites des parcelles apparaissent en faisant un zoom supplémentaire;
  4. Finalement, en cliquant sur le marqueur au centre de chaque parcelle, les attributs des parcelles et un lien vers de l'information cadastrale plus détaillée s'affichera.

Image montrant une vue de l'échantillon dans Google Earth des quatre niveaux de détails - la position du point, les limites, les données parcellaires et les attributs.

Remarque sur l'installation :Il faut télécharger le fichier une fois seulement et l'enregistrer sous Mes lieux préférés. Si vous éprouvez des problèmes de fonctionnement ou de lenteur, nous vous suggérons de supprimer toutes les anciennes versions des terres du Canada du répertoire Mes lieux préférés. Pour accéder par la suite aux données des terres du Canada dans Google Earth, il vous suffira d'ouvrir Google Earth à partir de votre Bureau.

Limites administratives des terres du Canada

Image showing sample view of administrative boundaries of Canada Lands. Ce produit fournit les limites administratives (limites extérieures) des terres du Canada, ce qui comprend les parcs nationaux, les réserves de parc national, les aires marines nationales de conservation et les zones de règlement des revendications territoriales des autochtones. Il ne contient toutefois pas les données sur les terres autochtones qui se trouvent dans GéoGratis. On trouvera de l'information plus précise sur chaque limite administrative dans la section des entités et attributs des métadonnées.

Attention, ce jeu de données ne doit pas être utilisé pour déterminer des limites. Les décisions administratives doivent s'appuyer sur des documents légaux et des plans officiels d'arpentage

Lien vers le répertoire principal de téléchargement de GéoGratis

Terres autochtones dans GéoGratis

image montrant vue de l'échantillon représentant les limites administratives des terres autochtones disponibles via GéoBaseLe produit des terres autochtones se compose d'entités polygonales qui représentent les limites administratives (l'étendue) des terres mises de côté à l'intention de groupes autochtones particuliers du Canada et il est accessible dans GéoGratis.

Lien vers le téléchargement à partir de GéoGratis

    

Limites géopolitiques canadiennes dans GéoGratis

image montrant vue les frontières internationales, les limites interprovinciales et territoriales du Canada.Ce produit de limites géopolitiques canadiennes contient les frontières internationales, les limites interprovinciales et territoriales ainsi que les limites de la zone économique exclusive du Canada.

    

Données des étendues quadrillées de pétrole et de gaz

Une représentation géospatiale du système de division des terres, en coordonnées NAD83, utilisée pour l'exploration pétrolière et gazière et la réglementation connexe, est disponible en format ShapefileMC. Ce jeu de données est composé de trois couches : les étendues quadrillées, les sections et les unités. Les fichiers géospatiaux couvrent les Territoires du Nord-Ouest (y compris les zones extracôtières), le Nunavut (y compris les zones extracôtières), les océans Atlantique et Pacifique et la Baie d'Hudson.

En téléchargeant ces données, vous reconnaissez que vous acceptez la LICENCE DU GOUVERNEMENT OUVERT – CANADA

Lien vers le téléchargement des données des étendues quadrillées en format ShapefileMC sur le site FTP.

Les données sont distribuées au moyen de 116 fichiers ZIP répartis dans 6 répertoires. Les répertoires représentent les régions comme suit :

  • AT – Océan Atlantique au sud de 60° de latitude nord
  • PA – Océan Pacifique
  • HB_BH – Baie d'Hudson au sud de 60° de latitude nord
  • NT_TNO - Territoires du Nord-Ouest
  • NU_E – Nunavut, à l'est de 85° de longitude ouest et au nord de 60° de latitude nord
  • NU_W_O – Nunavut, à l'ouest de 85° de longitude ouest et au nord de 60° de latitude nord

Veuillez noter qu'il n'y a aucun chevauchement entre les régions. Une étendue quadrillée située sur la limite entre deux régions (p. ex., la limite entre les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut) ne se trouve que dans un seul des fichiers ZIP.

Les fichiers ZIP sont nommés comme suit:

  • OG-PG_<région>_<latitude>_<édition>_<version>.zip où
  • OG-PG – représente le titre abrégé, en anglais et en français, du produit;
  • <région> - indique le code de la région, tel que mentionné plus haut;
  • <latitude> - Degrés de latitude des étendues quadrillées contenues dans le fichier. Les valeurs vont de 40 à 84;
  • <édition> - Numéro de l’édition du jeu de données;
  • <version> - Numéro de la version du jeu de données.

Exemples :

OG-PG_AT_40_1_0.zip (fichier ZIP comprenant toutes les étendues quadrillées, incluant leurs sections et leurs unités, de la zone de l'Océan Atlantique, dont la latitude nord est 40°, de l’édition 1, de la version 0)

OG-PG_NU_W_O_66_1_0.zip (fichier ZIP comprenant toutes les étendues quadrillées, incluant leurs sections et leurs unités, pour la région du Nunavut située à l'ouest de 85° de longitude ouest dont la latitude nord est 66°, de l’édition 1, de la version 0)

Chacun des fichiers ZIP contient des fichiers Shapefile des étendues quadrillées, les sections et les unités, ainsi que les métadonnées correspondantes, en anglais et en français, dans les formats XML et HTML.

Pour obtenir de l’aide ou pour télécharger un logiciel FTP, veuillez consulter le site Web GéoGratis.

Aide sur comment consulter et télécharger des documents

Cette section offre des trucs et des recommandations sur la façon de consulter et télécharger les plans d'arpentage, les cartes et d'autres documents.

Affichage de grandes images de plans d’arpentage

Dans le cas d’images de plans d’arpentage dont les dimension sont très grandes (très larges/hautes du point de vue du nombre de pixels) ou dont la taille du fichier est volumineuse (> 8 Mo), certains logiciels d’affichage d’images pourraient être incapables d’afficher l’image. En conséquence, lorsque l’utilisateur charge l’image dans une visionneuse, l’image peut apparaître comme étant vide, alors qu’en fait, c’est le logiciel qui ne peut pas afficher les données. Une solution consiste à télécharger un logiciel d'affichage gratuit permettant d'afficher les images de grande taille, comme IrfanView.

Affichage de fichiers DjVu

Certains de nos plans d’arpentage numérisés ainsi que la documentation connexe sont disponibles en format DjVu; les fichiers sont alors très volumineux et un taux de compression élevé des fichiers est requis. Pour visualiser des fichiers DjVu, vous devez disposer de la visionneuse DjVu, que vous pouvez télécharger gratuitement sur le site suivant : www.caminova.net.

Affichage de fichiers PDF

Certains documents et certaines cartes renfermant de l’information cadastrale sont disponibles en format PDF. Pour visualiser des fichiers PDF, vous devez installer Acrobat Reader 6.0 (ou une version plus récente) dans votre système. Si vous ne pouvez pas accéder au site de téléchargement d’Adobe, vous pouvez télécharger Adobe Reader à partir d’une page qui vous est accessible. Si vous décidez de ne pas utiliser Acrobat Reader, vous pouvez convertir les fichiers PDF en format HTML ou en texte ASCII à l’aide de l’un des services de conversion offerts par Adobe.

Obtenir la meilleure qualité d’affichage possible avec les grandes images

Ce site Web peut contenir des liens menant à des images détaillées de très grande taille qui peuvent sortir du cadre de la fenêtre du navigateur même lorsque vous agrandissez la fenêtre. Certains navigateurs permettent d’adapter l’échelle de ces grandes images en fonction de la taille de la fenêtre, mais malheureusement, ce procédé a pour effet de réduire la qualité de l’image et la lisibilité de l’information. Si la taille d’une image change de façon à remplir la fenêtre du navigateur lorsque la fenêtre est redimensionnée, vous saurez que la fonction de mise à l’échelle a été activée. La fonction de redimensionnement doit être désactivée pour obtenir la meilleure qualité d’image possible, mais il faut alors utiliser les barres de défilement du navigateur pour voir toute l’image. Pour désactiver la fonction de redimensionnement :

Microsoft Internet Explorer :

Sélectionnez Outils -> Options Internet -> Avancé, parcourez la liste jusqu’à la section Multimédia, et désélectionner l’option Autoriser le redimensionnement automatique de l’image.

Firefox :

Sélectionnez Outils -> Options -> Avancé -> Général et désélectionner l’option Redimensionner les images trop grandes pour la fenêtre de navigation dans la section Navigation.

Accéder aux liens FTP à partir de Google Earth

Veuillez noter que les liens « Téléchargement de données cadastrales numériques » dans le produit « Les terres du Canada dans Google Earth » pointent vers un site FTP. Dans Google Earth, les paramètres de sécurité par défaut ne permettent pas aux usagers d’ouvrir ces liens directement à partir de l’application.

Pour pouvoir accéder aux données, il est recommandé de copier les liens « Téléchargement de données cadastrales numériques » dans la barre d’adresse d’un navigateur Web. Vous pouvez le faire en cliquant à droite sur le lien et en sélectionnant « Copy Link ».

 

 
 

Autrement, les paramètres dans Google Earth peuvent être changés pour permettre d’ouvrir les liens FTP. Veuillez noter que ces changements devraient seulement être faits si vous acceptez leur impact sur la sécurité de votre ordinateur. À partir des menus, sélectionnez Tools → Options et choisissez l’onglet « General ». Ensuite, cochez les options « Afficher les résultats Web dans un navigateur externe. » de la section Affichage et « Autorisez l’accès aux fichiers locaux et aux données personnelles » de la section Info-bulles des repères.