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2010/71 (a)

Précis d'information

écoÉNERGIE pour les biocarburants


Le recours accru à une énergie plus propre et renouvelable fait partie intégrante de la stratégie du gouvernement du Canada qui vise à réduire les émissions de polluants dans l’atmosphère et de gaz à effet de serre (GES), et contribue à protéger la santé des Canadiens et notre environnement.

Le gouvernement du Canada investit un montant pouvant atteindre 1,5 milliard de dollars pour accroître l’offre et l’accessibilité de carburants plus propres et renouvelables comme l’éthanol et le biodiesel. En outre, dès septembre 2010, un règlement exigera que l’essence vendue au Canada contienne en moyenne 5 p. 100 de carburant renouvelable. Le gouvernement du Canada prévoit également de mettre en place une exigence de 2 p. 100 de contenu renouvelable dans le carburant diesel et le mazout d'ici 2011, dans la mesure où l'on pourra démontrer la faisabilité technique dans les différentes conditions climatiques qui existent au Canada.

Pour répondre à ces exigences, le Canada aura vraisemblablement besoin de près de trois milliards de litres de carburants renouvelables d’ici 2012. Le programme écoÉNERGIE pour les biocarburants contribuera à l’atteinte de cette cible grâce à des incitatifs à l’exploitation qui stimuleront la production de carburants renouvelables.

Comparativement à l’essence, l’éthanol de céréales peut entraîner une réduction des émissions de GES pouvant atteindre 40 p.100 sur le cycle de vie. En ce qui concerne le biodiesel, cette réduction peut atteindre 60 p. 100. Le règlement à venir sur la teneur en carburant renouvelable de l’essence pourrait à lui seul réduire les émissions de GES du Canada de quatre mégatonnes par année.

Le gouvernement du Canada a également affecté 500 millions de dollars à Technologies du développement durable du Canada (TDDC) pour la création du Fonds de biocarburants ProGen. TDDC investira ces fonds dans la mise en place de projets de démonstration de technologies de biocarburants de la prochaine génération à grande échelle, premières du genre. Celles-ci produisent des combustibles plus propres à partir de paille de blé, de copeaux de bois et d’autres résidus agricoles et forestiers.

Avantages du programme

En plus d’aider à protéger notre environnement, écoÉNERGIE pour les biocarburants contribue à créer de nouveaux débouchés pour les producteurs de céréales et d’oléagineux du Canada et à renforcer l’assise économique des collectivités rurales de l’ensemble du pays, en encourageant une production accrue de biocarburants.

Grâce aux incitatifs à l’exploitation qu’il offre aux producteurs afin de leur procurer une marge bénéficiaire raisonnable au fil de l’évolution du marché des carburants renouvelables, écoÉNERGIE pour les biocarburants stimule les investissements privés dans la production de biocarburants et appuie le développement d’une industrie des carburants renouvelables solide et concurrentielle au Canada.

Le programme écoÉNERGIE pour les biocarburants s’ajoute à l’Initiative pour un investissement écoagricole dans les biocarburants et à l’Initiative des marchés de biocarburants pour les producteurs. Un montant total de 220 millions de dollars est investi dans ces initiatives pour appuyer les efforts des agriculteurs en vue de l’aménagement de leurs propres installations de production de biocarburants.

Modalités du programme

À la signature d’un accord de contribution, les producteurs de carburants renouvelables de remplacement à l’essence qui y sont admissibles peuvent recevoir un incitatif à l’exploitation d’au plus 0,19 $ le litre sur leurs ventes admissibles pendant la première année du programme. Le taux de l’incitatif baisse par la suite. Étant donné le caractère moins établi du secteur, les producteurs de carburants renouvelables de remplacement au diesel sont admissibles à un incitatif d’au plus 0,20 $ le litre sur leurs ventes admissibles pendant la première année du programme. Le taux de l’incitatif baisse par la suite.

Chaque installation de production peut recevoir l’incitatif pendant une période maximale de sept ans.

Pour en savoir plus sur le programme

Visitez le site Web d’écoÉNERGIE pour les biocarburants à : http://oee.nrcan.gc.ca/transports/ecoenergie-biocarburants/


Les journalistes peuvent s’adresser à :

Richard Walker
Directeur des communications
Cabinet du ministre
Ressources naturelles Canada
Ottawa
613-996-2007

Ou

Relations avec les médias
Ressources naturelles Canada
Ottawa
613-992-4447

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