ARCHIVÉE - Développement durable

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Rapport sur les plans et les priorités 2011-2012
Volet électronique de la déclaration
Éléments de la stratégie ministérielle de développement durable de RNCan

Adressing Climate Change and Air Quality

Cible 2.1 de la SFDD - Polluants atmosphériques

Réduire les polluants atmosphériques afin de maintenir ou d'améliorer la qualité de l'air au pays et atteindre les cibles fixées pour les émissions, qui sont en voie d'élaboration de concert avec les provinces et les intervenants.

Stratégie de mise en ouvre de la SFDD - Programme de réglementation de la qualité de l’air

2.1.2 Entreprendre des recherches scientifiques et présenter des rapports à l'appui des programmes de réglementation et d'autres programmes menés à bien, comprenant notamment l'analyse de données, l'élaboration de l'inventaire, la surveillance, la modélisation et l'évaluation de l'efficacité des efforts ainsi que la recherche sur les options, les coûts et les avantages, y compris les évaluations technologiques, sociales et économiques. (EC, RNCan, SC, TC)

Vous trouverez ci-dessous des renseignements sur les activités de RNCan qui soutiennent cette stratégie de mise en œuvre :

Efficacité énergétique et carburants de remplacement

Cette activité est emboîtée dans l’Architecture d’activités de programme (AAP) de RNCan de la façon suivante :

  • Résultat stratégique 2 « 
    Responsabilité environnementale »

    • Activité de programme 2.1 « 
      Énergie propre »

      • Sous-activité 2.1.4 « 
        Efficacité énergétique et carburants de remplacement »

Description

Le gouvernement du Canada a établi des cibles pour réduire les émissions totales de gaz à effet de serre du Canada de 17 % par rapport aux niveaux de 2005 d’ici 2020. Dans le cadre de la sous-activité « Efficacité énergétique et carburants de remplacement » (AAP 2.1.4), RNCan compte améliorer l’efficacité énergétique et augmenter la production et l’utilisation de carburants de remplacement. Le gouvernement cible différents secteurs de l’économie au moyen de divers mécanismes d’intervention, notamment les incitatifs, les règlements, la recherche, la diffusion de l’information et la formation par l’entremise d’ateliers. Les initiatives relevant de cette sous-activité qui contribuent à la stratégie de mise en œuvre de la SFDD comprennent la promotion de l’utilisation avisée de l’énergie et l’achat de technologies écologiques, et la diffusion d’information sur les carburants de remplacement.

Lien avec la cible

Les améliorations à l’efficacité énergétique réduisent la pollution atmosphérique en réduisant l’utilisation d’énergie. Par conséquent, la sous-activité « Efficacité énergétique et carburants de remplacement » contribue indirectement à la cible 2.1 « Polluants atmosphériques de la SFDD ».

Attentes relatives au rendement non financier

Exercices 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014.

Résultat attendu et indicateur (sous-activité 2.1.4)

Amélioration de l’efficacité énergétique dans tous les secteurs.

  • Pourcentage des améliorations en matière d’efficacité énergétique et les économies en énergie en pétajoules.

Autres liens avec la SFDD

La sous-activité « Efficacité énergétique et carburants de remplacement  » contribue également à la cible 2.1 de la SFDD « Polluants atmosphériques » au moyen des stratégies de mise en œuvre suivantes :

Cette sous-activité contribue également à la cible 1.1 de la SFDD « Atténuation du changement climatique » au moyen des stratégies de mise en ouvre suivantes :