ARCHIVÉE - Appendice 3 : Initiatives de RNCan visant à intégrer la responsabilité sociale des entreprises

Stratégie de développement durable
Aller de l’avant

La responsabilité sociale des entreprises décrit l’engagement qu’une entreprise prend en vue d’atteindre les attentes des intervenants au chapitre du rendement économique, environnemental et social. Elle est souvent perçue comme la contribution de l’entreprise au développement durable. Au sein de RNCan, les activités menées dans le cadre de l’initiative de la fonction moderne de contrôleur soulignent les efforts déployés par le Ministère pour faire figure de proue en matière de responsabilité sociale des entreprises.

Valeurs et éthique à RNCan

Par suite de la publication du rapport de 1995 du Vérificateur général et du rapport intitulé De solides assises : Rapport du groupe de travail sur les valeurs et l’éthique dans la fonction publique (Le rapport Tait, 1996), qui cerne la nécessité de mettre davantage l’accent sur les valeurs et l’éthique à l’échelle du gouvernement, RNCan a préparé une initiative ministérielle sur les valeurs et l’éthique. Cette dernière a pour but d’améliorer le processus décisionnel à tous les paliers du Ministère, et d’inciter les employés à faire des choix plus judicieux reposant sur une base commune d’entente des valeurs.

En lançant un dialogue avec les employés sur les questions liées aux valeurs et à l’éthique, RNCan visait à établir une culture à long terme qui répondrait aux attentes du gouvernement et des intervenants. Le processus de participation des employés à une discussion inclusive aide à promouvoir la sensibilisation et la responsabilité sociale au sein de l’organisme.

Tout au long de 2002, des groupes d’employés de RNCan ont été invités à prendre part à des ateliers visant à déterminer les prochaines étapes de renouvellement des valeurs et de l’éthique au sein du Ministère. Les discussions tenues à l’Administration centrale à Ottawa ainsi que dans tous les bureaux régionaux de RNCan ont incité le personnel à contribuer à l’élaboration d’un nouvel énoncé de valeurs. Ce dernier a été lancé en juin 2003, au cours de la Semaine nationale de la fonction publique, et porte sur le professionnalisme, la bonne intendance de l’environnement, l’honnêteté, le respect et l’amélioration continue.

Le Conseil du Trésor a publié un nouveau Code de valeurs et d’éthique pour la fonction publique du Canada, qui est entré en vigueur le 1er septembre 2003. Le Code établit les valeurs et la conduite professionnelle que les fonctionnaires devraient adopter dans le cadre de leur travail, et comporte notamment une mise à jour sur les conflits d’intérêt et les mesures après-mandat. RNCan a préparé son propre cadre de valeur et d’éthique qui est conforme à celui du Conseil du Trésor.

Initiative de la fonction moderne de contrôleur

Les efforts déployés par RNCan au chapitre des valeurs et de l’éthique s’inscrivent dans le cadre de l’initiative de la fonction moderne de contrôleur. Cette fonction est une philosophie de gestion qui favorise la délégation de la responsabilité au palier adéquat en vue de la prestation efficace des programmes et avec les contrôles appropriés en place afin de gérer efficacement le risque. Dans le présent contexte, il s’agit d’utiliser de saines pratiques de gestion pour élaborer de meilleurs programmes et prendre des décisions plus judicieuses concernant les ressources. L’éthique et les valeurs communes sont l’un des quatre piliers de cette philosophie. Les trois autres sont l’information intégrée sur le rendement, la gestion évoluée des risques ainsi que la responsabilisation et la gérance.

La nécessité d’améliorer les services offerts aux Canadiens et les contraintes financières ont mené à d’importants changements au sein de la fonction publique fédérale. Une plus grande importance est accordée sur l’examen de nouvelles façons de travailler, y compris l’établissement de partenariats avec des intervenants pour offrir des programmes et des services efficaces et à coût abordable. La fonction moderne de contrôleur est l’une des initiatives clés à l’appui de cette transformation.

En tant que l’un des ministères pilotes participant à cette initiative appuyée par le Conseil du Trésor, RNCan disposait de cinq ans pour mettre en œuvre des pratiques de gestion modernes dans son organisation. Au cours de cette période, le Ministère est devenu un chef de file au sein du gouvernement dans certains domaines, tels que les ressources et les finances. Nous avons réalisé d’importants progrès et nous poursuivons nos efforts pour devenir un ministère mieux géré et plus novateur.

Le but ultime de cette initiative est d’améliorer la capacité de RNCan de faire progresser l’engagement du gouvernement du Canada en vue d’assurer la qualité de vie des Canadiens et de bâtir le Canada que nous souhaitons, pour les générations actuelles et futures.

Sites Web :

• Site de RNCan
• Site du Conseil du Trésor sur la fonction moderne de contrôleur
• Bureau des Valeurs et de l’éthique du Secrétariat du Conseil du Trésor