Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert de RNCan (2009-12)

Plan triennal pour les programmes de paiements de transferts de RNCan
Titre du programme de paiements de transfert
(approuvé pour
l'exercice)
Exercice financier du programme de paiements de transfert Dépenses prévues pour l'exercice en cours
(en milliers de dollars)
Dernière évaluation réalisée (exercice) Décision approuvée à la suite de la dernière évaluation
Continuation (C)
Modification (M)
Résiliation (R)
En suspens (S)
ou S/O
Prochaine évaluation prévue (exercice)
Énergie propre – écoÉNERGIE pour les bâtiments et les habitations 2007 3 433 S/O S/O 2009-2010
Énergie propre – écoÉNERGIE pour l'industrie 2007 1 023 S/O S/O 2009-2010
Énergie propre – écoÉNERGIE Rénovation – Initiative des bâtiments existants Prolongé pour 2007-2008 seulement 0 S/O S/O 2009-2010
Énergie propre – écoÉNERGIE Rénovation – Habitations 2007 205 800 S/O S/O 2009-2010
Énergie propre – écoÉNERGIE Rénovation – petites et moyennes entreprises 2007 9 433 S/O S/O 2009-2010
Contribution à GéoConnexions Prolongé en 2005 3 600 2005-2006 C 2009-2010
Instituts de recherche forestière Prolongé en 2005 4 888 2005-2006 C 2009-2010
Géocartographie de l'énergie et des minéraux 2008 400 S/O S/O 2009-2010
Stratégie pour la compétitivité à long terme de l'industrie forestière – Promouvoir l'innovation forestière et l'investissement Prolongé en 2006 11 112 2005-2006 C 2009-2010
Programme d'encouragement à la production d'énergie éolienne 2005 35 000 S/O S/O 2009-2010
Stratégie emploi jeunesse (stages en science et en technologie) 2003 303 S/O S/O 2009-2010
Programme de réglementation de la qualité de l'air – Programme de normes et d'étiquettes d'efficacité énergétique 2007 1 804 S/O S/O 2010-2011
Énergie propre – écoÉNERGIE pour le chauffage renouvelable 2007 6 000 S/O S/O 2010-2011
Énergie propre – écoÉNERGIE pour l'électricité renouvelable 2007 64 000 S/O S/O 2010-2011
Énergie propre – Initiative écoÉNERGIE sur la technologie 2007 31 056 S/O S/O 2010-2011
Transport non polluant – écoÉNERGIE pour les parcs de véhicules 2007 2 141 S/O S/O 2010-2011
Transport non polluant – écoÉNERGIE pour les véhicules personnels 2007 1 700 S/O S/O 2010-2011
Stratégie pour la compétitivité à long terme de l'industrie forestière – Élaboration d'une stratégie nationale de lutte contre les ravageurs forestiers 2006 3 184 S/O S 2010-2011
Intervention du gouvernement fédéral relativement à l'infestation du dendroctone du pin ponderosa en Colombie-Britannique 2007 – Prolongé en 2008 pour 2009-2010 seulement 8 760 2007-2008 C 2010-2011
Stratégie canadienne pour les espèces exotiques envahissantes 2005 115 S/O S 2010-2011
Contribution du Centre de recherches sur la technologie pétrolière aux activités de recherche sur la récupération assistée des hydrocarbures (RAH) 2008 450 2006-2007 C 2010-2011
Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité 2008 300 S/O S/O 2010-2011
Contribution à l'appui du Programme des collectivités forestières 2007 4 040 2006-2007 C 2011-2012
Programme d'investissement dans le secteur forestier du Canada – Contribution à l'expansion des débouchés sur le marché 2009 20 400 S/O S/O 2011-2012
Contribution au Programme forestier des Premières nations 2003 3 375 2005-2006 S 2011-2012
Stratégie pour la compétitivité à long terme de l'industrie forestière – Expansion des débouchés sur le marché 2006 4 750 2007-2008 C 2011-2012
Initiative de la région de Port Hope : Modification de l'approbation préliminaire du projet Prolongé en 2008 250 2007-2008 C 2011-2012
Mesures à l'appui du programme de l'air pur du gouvernement – Contribution par catégorie dans le cadre de l'Initiative d'adaptation au changement climatique 2003 – Prolongé en 2008 3 000 2006-2007 C 2011-2012
Programme de subventions et de contributions par catégorie 2008 4 903 S/O S/O 2012-2013
écoÉNERGIE pour les biocarburants 2007 – Modifié en 2009 199 500 S/O S/O 2012-2013
Programme de promotion du leadership environnemental du Canada dans le secteur forestier 2008 4 098 S/O S/O 2012-2013
Réglementation de la teneur en carburants renouvelables de l'essence, du diesel et du mazout domestique – Initiative nationale de démonstration du diesel renouvelable 2008 1 900 S/O S/O 2012-2013
Initiative des forêts modèles africaines 2009 1 200 S/O S/O 2013-2014
Fonds pour l'énergie propre 2009 20 000 S/O S/O 2014-2015
Initiative d'investissement dans le secteur forestier du Canada – Promouvoir l'innovation forestière et l'investissement 2009 33 225 S/O S/O 2014-2015
Contribution à Saskatchewan Power Corporation (SaskPower) et à Maritime Electric Company, Limited (MECL) 2001 1 600 S/O S/O S/O
Mines Gunnar et Lorado 2006 1 556 S/O S/O S/O
Technologies du développement durable Canada (TDDC) pour le Fonds des biocarburants de la prochaine génération 2007 0 S/O S/O S/O
Programme d'écologisation des pâtes et papiers 2009 44 608 S/O S/O À déterminer