Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles

Revenus disponibles
Programme 2010-2011
Revenus
réels
(en millions
de dollars)
2011–2012
Revenus
réels
(en millions
de dollars)
2012-2013
(en millions de dollars)
Budget
principal
des
dépenses
Revenus
prévus
Autorisations
totales
Revenus
réels
P 1.1 : Accès au marché et diversification - - 0 0 0,20 0,03
P 1.2 : Innovation menant à de nouveaux produits et processus - - 1,71 1,71 2,90 2,89
P 1.3 : Investissement dans les secteurs des ressources naturelles - - 0,81 0,81 0,85 0,16
P 2.1 : Pratiques éconergétiques et sources d'énergie à plus faible émission de carbone - - 0,45 0,46 0,45 0,33
P 2.2 : Innovation technologique - - 17,61 16,61 18,41 13,4
P 2.3 : Gestion responsable des ressources naturelles - - 1,00 1,00 0,77 0,68
P 3.1 : Protection des Canadiens et des ressources naturelles - - 9,13 8,22 7,11 5,75
P 3.2 : Information sur la masse continentale - - 2,34 2,34 2,34 2,60
P 4.1 : Services internes - - 0,30 0,30 0,30 0,12
Possibilités économiques pour les ressources naturelles 2,0 3,2 - - - -
Collectivités tributaires des ressources naturelles 0 0 - - - -
Énergie propre 13,1 8,8 - - - -
Gestion du risque lié aux écosystèmes 4,3 3,2 - - - -
Adaptation au changement climatique et gestion du risque lié aux dangers 6,4 7,2 - - - -
Des connaissances sur les ressources naturelles et la masse continentale 1,6 0,1 - - - -
Fonds renouvelable de géomatique 4,3 2,6 - - - -
Total des revenus disponibles 31,7 25,1 33,33 31,45 33,33 25,97

Remarque : En 2012‑2013, d’importants changements ont été apportés à l’Architecture d’alignement des programmes (AAP) de RNCan. Les données des années précédentes sont fondées sur l’AAP précédente.

Revenus non disponibles
Programme 2010–2011
Revenus
réels
(en millions
de dollars)
2011–2012
Revenus réels
(en millions
de dollars)
2012–2013
($ millions)
Autorisations totales Revenus réels
P 1.1 : Accès au marché et diversification - - 337,63 485,26
P 1.2 : Innovation menant à de nèouveaux produits et processus - - 0 0,34
P 1.3 : Investissement dans les secteurs des ressources naturelles - - 0 0,39
P 1.4 : Programmes législatifs – zones extracôtières de l'Atlantique - - 695,34 543,08
P 2.1 : Pratiques éconergétiques et sources d'énergie à plus faible émission de carbone - - 0 33,67
P 2.2 : Innovation technologique - - 0,28 14,64
P 2.3 : Gestion responsable des ressources naturelles - - 0 0,14
P 3.1: Protection des Canadiens et des ressources naturelles - - 0 0,52
P 3.2 : Information sur la masse continentale - - 0,20 0,64
P 4.1 : Services internes - - 0 1,11
Possibilités économiques pour les ressources naturelles 1,689.1 1,745.7 - -
Collectivités tributaires des ressources naturelles 0,1 0 - -
Énergie propre 15,4 10,7 - -
Gestion du risque lié aux écosystèmes 0,1 1,2 - -
Adaptation au changement climatique et gestion du risque lié aux dangers 0,3 0 - -
Des connaissances sur les ressources naturelles et la masse continentale 0,4 0,5 - -
Fonds renouvelable de géomatique 0 0 - -
Total Non-Respendable Revenue 1,705.4 1,758.1 1,033.45 1,079.79

Remarque : En 2012–2013, d’importants changements ont été apportés à l’Architecture d’alignement des programmes (AAP) de RNCan. Les données des années précédentes sont fondées sur l’AAP précédente.