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ARCHIVÉE - L'analyse des politiques et des données

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Consultations sur une stratégie canadienne de la récupération des ressources

Équipe

Ressources naturelles Canada, Hatch et Associés Inc.

Objectif

Évaluer le soutien dans tout le pays pour ce qui est de l’élaboration d’un programme national de récupération des ressources et définir les besoins ainsi que les priorités à l’échelle nationale et régionale.

Description

Une série de rencontres de consultation ont été tenues dans tout le Canada au printemps 2002. Les participants aux rencontres de Vancouver, de Yellowknife, d’Edmonton, de Toronto, de Halifax, de Montréal et d’Iqaluit représentaient des intervenants du secteur de la récupération des ressources; ceux-ci provenaient de l’industrie, des organismes non gouvernementaux, des milieux universitaires ainsi que des gouvernements fédéral, provinciaux, territoriaux et municipaux.

Ressources

Les rapports compilés pour chaque rencontre et les éléments clés de toutes les rencontres résumés dans un rapport final sont accessibles au site Web Recyclage au Canada de Ressources naturelles Canada.

Vue d’ensemble des programmes de recyclage des minéraux et des métaux et des effets connexes sur le changement climatique

Équipe

Recycling Council of Alberta, avec les contributions non financières du Recycling Council of Ontario, du Recycling Council of British Columbia, du Saskatchewan Waste Reduction Council, du Clean Nova Scotia et du Réseau des ressourceries du Québec

Objectif

Déterminer les politiques et les programmes à l’échelle nationale et internationale qui abordent le réacheminement des minéraux et des métaux mis au rebut.

Description

En ayant recours à un certain nombre de facteurs, il a été possible d’évaluer l’efficacité des divers programmes et politiques qui visent la récupération des minéraux et des métaux dans chaque province et territoire. Une corrélation a été établie entre l’efficacité et la façon de procéder du programme pour ce qui est de l’évaluation du niveau de succès de divers types de programmes. Il a été possible de compiler les données de chaque région en une base de données principale qui permet de mettre en corrélation les programmes par critères, comme le type de matériau et les caractéristiques du programme. La base de données a été utilisée pour mettre à jour les contacts du répertoire des activités de recyclage de RNCan ainsi que pour fournir des renseignements additionnels sur les entreprises et les programmes qui participent actuellement au recyclage des métaux et des minéraux au Canada.

Ressources

Sommaire exécutif

Guide d’orientation pour la récupération économique durable des déchets municipaux

Équipe

Fédération canadienne des municipalités (FCM), Ressources naturelles Canada, Environnement Canada

Objectif

Préparer un document d’orientation qui relèvera les pratiques durables de gestion des matériaux et des déchets municipaux à la fin de leur cycle de vie.

Description

La vaste gamme de politiques de gestion des déchets et des infrastructures actuellement disponibles pose des difficultés aux dirigeants communautaires lorsque vient le temps de décider du meilleur plan d’action pour leur municipalité. La FCM a élaboré un document d’orientation pour les dirigeants municipaux et les rudologues qui permettra d’aider les collectivités à trouver et à mettre en œuvre des méthodes progressives et innovatrices en vue de réduire au minimum les pratiques non efficientes d’utilisation des matériaux et de l’énergie. Le document comporte quatre parties : une vue d’ensemble, un examen des politiques, un examen des technologies relatives aux déchets ainsi qu’un cahier d’exercice étape par étape.

Ressources

Pour plus de renseignements, veuillez consulter le document d’orientation intégral, intitulé Les déchets solides, une ressource à exploiter : Guide pour le développement des collectivités viables, au Réseau des Connaissances des collectivités viables de la FCM.

Caractérisation des stocks et du flux du nickel

Équipe

Le Nickel Institute, l’industrie primaire du nickel, le Center for Industrial Ecology de la Yale University

Objectif

Caractériser le cycle de vie du nickel au Canada.

Description

Les flux de nickel dans la société ne sont pas bien compris et, de ce fait, la récupération de matériaux et de produits contenant du nickel n’est pas optimale. Le Center for Industrial Ecology de la Yale University caractérisera les stocks et les flux des matériaux qui contiennent du nickel, et les données résultantes seront utilisés par le Nickel Institute pour l’estimation des niveaux de récupération des matériaux et des réductions correspondantes des gaz à effet de serre en équivalent CO2. À partir de cette information, il sera possible de cibler adéquatement des initiatives de récupération améliorée dans le but d’augmenter le recyclage de matériaux contenant du nickel en provenance des flux de produits à la source. Le projet était à l’origine limité à l’Europe, cependant le financement du Plan d’action 2000 permet une extension du champ d’application au Canada.

Ressources

Rapport final

Augmenter le réacheminement des déchets en créant une synergie des sous-produits dans un parc industriel

Équipe

La Clean Calgary Association, de nombreuses entreprises du parc industriel Foothills, la ville de Calgary, le Recycling Council of Alberta

Objectif

Démontrer que le contact proactif et direct agit comme catalyseur pour augmenter la quantité de déchets industriels valorisés.

Description

Un coordonnateur, qui travaille sous la direction d’un comité d’orientation local composé de représentants de l’industrie, encourage la collaboration entre les entreprises dans le parc industriel de Foothills de Calgary. Le réacheminement des déchets et des ressources, l’économie d’énergie ainsi que la réduction des gaz à effet de serre font l’objet d’un suivi et un rapport final ainsi qu’un document d’orientation seront produits afin d’aider à la réplique du projet. Lorsque le projet sera finalisé, les entreprises seront en mesure de continuer l’activité par l’échange élaboré dans le Web pour le projet.

Ressources

Présentation lors de la conférence de l’automne 2003 du Recycling Council of Alberta(www.recycle.ab.ca) (en anglais) . Site Web du projet : Calgary Materials Exchange (www.cmex.ca) (en anglais)

Le rapport

Mise à jour des références aux lois et règlements mentionnées dans le guide de gestion environnementale de l’ACIR à l’intention des industries du recyclage

Équipe

L’Association canadienne des industries du recyclage (ACIR), Legwork Environmental Inc.

Objectif

Mettre à jour et diffuser un résumé de toute la législation et la réglementation en relation avec le recyclage, aux échelons fédéral et provincial.

Description

L’Association canadienne des industries du recyclage (ACIR) publie un guide sur la gestion environnementale à l’intention de ses 213 firmes membres dans le but de soutenir leurs efforts d’application des principes de Gestion environnementale rationnelle (GER). Le guide est divisé en deux parties : la première fournit des renseignements sur les meilleures pratiques, sur ce qu’il faut faire en cas de déversement accidentel ou sur la façon de réduire les émissions, etc. La seconde fait le résumé de l’ensemble des lois et des règlements sur le recyclage établis par le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux. La dernière édition de ce guide a été distribuée en 2001. En raison de modifications continues au cadre législatif et réglementaire, les renseignements contenus dans la seconde partie doivent être mis à jour et le guide révisé doit être distribué aux firmes membres.

Ressources

Lois, lignes directrices et règlements canadiens en matière d'environnement qui touchent les installations de recyclage des métaux et autres

Recyclage amélioré, évaluation et atelier de conclusion (2006)

Équipe

Ressources naturelles Canada, Kelleher Environmental, et GreenhouseGasMeasurement.com

Objectif

  • Évaluer les projets de Recyclage amélioré (RA)
  • diffuser les résultats du programme quinquennal RA et les conclusions de l’atelier;
  • identifier les problèmes qui sont d’actualité et indiquer les mesures à prendre pour parvenir à une viabilité à long terme;
  • fournir des suggestions pour stimuler des activités connexes et continues.

Description

Dans le cadre de son Plan d’action 2000 sur le changement climatique (Programme des minéraux et des métaux, Ressources naturelles Canada), le gouvernement du Canada a mandaté Kelleher Environmental d’estimer l’incidence des gaz à effet de serre dans le cadre de 36 programmes du Programme de recyclage amélioré. GHGmeasurement.com a fait des estimations plus détaillées de l’incidence des gaz à effet de serre dans le cadre des quatre projets restants du Programme de recyclage amélioré.
L’atelier sur le Recyclage amélioré : leçons apprises et prochaines étapes a été tenu les 14 et 15 février 2006 à Ottawa pour réfléchir sur la performance du programme de Recyclage amélioré et étudier les futurs éléments possibles d’une stratégie nationale de récupération des ressources et d’un plan de mise en œuvre. Soixante-cinq professionnels représentant les intervenants municipaux, provinciaux, territoriaux, fédéraux, industriels et les organismes sans but lucratif, ont assisté à cet atelier.

Ressources

Plusieurs documents ont été produits avant et après l’atelier. Ils sont attachés :

  1. Recyclage amélioré : leçons apprises et prochaines étapes (Résumé et conclusions de l’atelier, synthèse des recommandations)
  2. Estimations de l’incidence des gaz à effet de serre dans le cadre de projets sélectionnés du Programme de recyclage amélioré
  3. Réductions des gaz à effet de serre des projets de recyclage amélioré (Résumé et discussion des résultats en matière de GES de quatre projets du programme de recyclage amélioré)
  4. Plans de mesure et de compte rendu des gaz à effet de serre :
    a) Ajouter la ferraille résidentielle aux programmes de recyclage municipaux
    b) Projet pilote pour démontrer des moyens rentables de recycler la ferraille provenant de collectivités nordiques
    c) CFER – Recyclage amélioré des ordinateurs
    d) À l’assaut d’un autre monticule
  5. Évaluation du programme des minéraux et des métaux (PMM) (Voir section 5.2)