Le recyclage des déchets électroniques

Équipe

Association canadienne de la technologie de l’information (ACTI), Environnement Canada, Industrie Canada

Objectif

Définir les étapes nécessaires à la mise en œuvre d’un programme national de récupération des déchets électroniques qui comprend des options en ce qui a trait à un déploiement à l’échelle nationale; aux coûts; aux rôles pour l’industrie, aux municipalités et aux consommateurs; aux barrières réglementaires; et aux répercussions des gaz à effet de serre.

Description

En janvier 2002, l’Association canadienne de la technologie de l’information (ACTI) a demandé à Enviros RIS de mettre au point un plan qui serait un aperçu d’un plan d’action national sur la récupération des déchets des technologies de l’information (TI) et de télécommunications ayant atteint la fin de leur vie utile au Canada. Le programme national prévu serait un modèle à responsabilité partagée (c. à d. des rôles pour les municipalités, les consommateurs et l’industrie). Ce plan et la rétroaction à son sujet apportera une base au développement d’un plan d’activités plus détaillé et à un éventuel déploiement d’un programme national.

Ressources

Pour être au courant des dernières nouvelles sur la gestion des déchets électroniques au Canada, veuillez consulter Recyclage des produits électroniques Canada.

Équipe

Legwork Environmental Inc.

Objectif

Définir le milieu de la réglementation qui régit le recyclage des déchets électroniques au Canada comme soutien d’une initiative parallèle par l’Association canadienne de la technologie de l’information (ACTI) dans le but de concevoir et de mettre en œuvre un programme national de recyclage des produits électroniques.

Description

Ce projet offre un examen détaillé du milieu actuel de la réglementation en ce qui concerne l’équipement de la technologie de l’information (TI) et ses composants ainsi que les métaux recyclables aux échelons fédéral, provincial, des États et des territoires au Canada et aux États-Unis. Une attention particulière est portée aux raisons liées à l’inclusion ou à la soustraction de produits particuliers ou de métaux recyclables et à l’identification du projet de loi ayant une incidence sur les produits, les composés et les métaux recyclables qui ne sont pas actuellement réglementés. Le projet met également en lumière les différences en ce qui concerne le milieu de la réglementation parmi les provinces et les territoires canadiens ainsi que les différences réglementaires qui peuvent exister entre le Canada et les États-Unis.

Ressources

Le sommaire

Équipe

Electronics Products Stewardship of Manitoba Inc. (EPSOM), Thomas Sill Foundation Inc., la province du Mantioba, Manitoba Hydro et beaucoup d'autres collaborateurs (appui non financier)

Objectif

Mettre en place une initiative pilote de recyclage des ordinateurs et des autres équipements électroniques en provenance du secteur de postconsommation dans la région du Manitoba.

Description

Electronic Products Stewardship of Manitoba Inc. (EPSOM) a reçu le mandat de découvrir et de mettre en œuvre des moyens efficaces pour la collecte, la réutilisation et le recyclage des produits électroniques non voulus par le consommateur dans la province du Manitoba. Le projet a évalué, en pratique, la faisabilité de la collecte, le test de réutilisabilité, le démontage lorsque justifié, le recyclage et la récupération des ordinateurs ainsi que d’autres équipements électroniques. Un manuel des «meilleures pratiques» de recyclage a été élaboré; celui ci a des possibilités d’application à des programmes futurs de recyclage et de récupération amorcés dans tout le Canada.

Ressources

Voyez Electronic Products Stewardship of Manitoba (en anglais)

Équipe

Fédération canadienne des municipalités, Industrie Canada, Environnement Canada

Objectif

Élaborer une position municipale préliminaire à l’échelle nationale sur ce que devraient être les rôles des municipalités dans la gestion des produits électroniques à la fin de leur cycle de vie.

Description

Un cadre national détaillé pour la gestion des déchets électroniques au Canada a été élaboré en quatre étapes : conception et préparation; apport d’intrants dans tout le Canada par sondage et téléconférences; tenue d’un atelier à l’échelle nationale, et préparation d’un rapport sur la position municipale préliminaire à l’échelle nationale en vue de son approbation possible par le conseil de la FCM et de consultations ultérieures avec les autres intervenants.

Ressources

Veuillez télécharger le rapport final, intitulé National Consultation on the Management of Discarded Electronics (en anglais), au Réseau des connaissances des collectivités viables de la FCM.

Équipe

Nova Scotia Department of Environment and Labour, Electronic Products Stewardship Canada, Resource Recovery Fund Board (RRFB) of Nova Scotia, Multi-Materials Stewardship Board (Newfoundland and Labrador), Newfoundland and Labrador Department of Environment and Conservation, Prince Edward Island Department of Fisheries, Aquaculture and Environment, New Brunswick Department of Environment and Local Government

Objectifs

• Évaluer la capacité de recyclage et l’infrastructure qui existent actuellement à l’échelle nationale et régionale.
• Examiner les options et les occasions concernant la création de nouvelles installations.
• Élaborer une analyse de rentabilisation qui détermine les coûts et les technologies nécessaires à la mise en œuvre d’une installation régionale de recyclage.
• Relever toutes les options quant au potentiel de retransformassions des produits électroniques jetés au rebut en de nouveaux produits pour le marché.
• Déterminer quelles mesures peuvent être mises en place pour établir un mécanisme de communication entre les entreprises de recyclage et les fabricants comme les initiatives de conception pour l’environnement et les initiatives de conception pour le recyclage qui peuvent être intégrées au processus initial de fabrication et au processus final de recyclage.

Description

Recyclage des produits électroniques Canada (RPEC) a été formé avec l’objectif de créer un programme national de responsabilité élargie des producteurs. Les provinces ont montré leur volonté de mettre en œuvre les programmes provinciaux qui partagent des principes nationaux communs au sujet d’éléments clés d’un programme de récupération. Cette étude fournira une analyse nécessaire pour soutenir l’élaboration d’un programme national efficace, pour faciliter la prise de décision sur l’élaboration d’initiatives régionales et pour positionner avantageusement le Canada en vue de développer de nouveaux produits et marchés pour les produits électroniques jetés au rebut. Finalement cette étude a pour but d’assurer une plus grande efficacité dans la conception et le recyclage des produits par l’établissement d’un comité international de conception pour l’environnement et de conception pour le recyclage de pair avec l’industrie mondiale des produits électroniques

Ressources

le rapport final

Équipe

Fondation des CFER et CFER de Bellechasse (urbain) et du Saguenay-Lac-Saint-Jean (rural), Hydro-Québec, Fédération des caisses Desjardins, NovaPb, Robovic inc., Recyc-Québec et Environnement Canada (région du Québec)

Objectif

Le principal objectif de ce projet est d’élaborer et de démontrer, dans deux régions géographiques (urbaine et rurale), des façons novatrices de récupérer, de réutiliser, de recycler et de valoriser des ordinateurs, parallèlement au Programme des ordinateurs pour les écoles (programme fédéral).

Description

Depuis 1990, les centres de formation en entreprise et récupération du Québec (CFER) élaborent et mettent en œuvre des programmes de recyclage pour divers flux de déchets (papier, plastiques, peintures, câbles métalliques, garnitures en métal provenant des lignes de transport d’électricité et de télécommunication, etc.). Les CFER, qui sont des partenaires du Programme des ordinateurs pour les écoles, ont recyclé des ordinateurs durant un bref essai. Ce projet comporte l’élaboration et la mise en œuvre d’un programme de collecte/démantèlement/recyclage des ordinateurs dont la vie utile est terminée, aux fins de l’application du programme par deux CFER. Le projet comprendra entre autres la mise au point d’une méthode pour exécuter un programme de recyclage de déchets électroniques; une étude des flux d’ordinateurs provenant de divers secteurs, y compris une répartition détaillée par poids et origine du matériel; une amélioration du système de suivi actuel des CFER; et des analyses économiques et de la réduction des GES. Des étudiants des CFER recevront de la formation afin de démanteler l’équipement selon les règles de l’art et de façon sécuritaire. Ils acquerront ainsi des compétences et une expérience utiles. Le plan consiste à démanteler environ 12 000 ordinateurs représentant près de 235 tonnes de matériel.

Ressources

Guide d'Implantation ou Rapport Final

Équipe du projet

Ressources naturelles Canada, Environnement Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada  (Bureau de l'écologisation des opérations gouvernementales), Industrie Canada (Ordinateurs pour les écoles) et la Gendarmerie royale du Canada

Objectifs 

Des ministères fédéraux clés ont formé un groupe de travail pour examiner des moyens de recycler efficacement et écologiquement l’équipement électronique fédéral en fin de vie, soit des documents d’achat par lesquels un régime de responsabilité élargie des producteurs serait mis en œuvre avec l’industrie. Ces documents pourraient découler d’un règlement.

Description

Cette initiative a pour but de compléter les programmes provinciaux et non pas de faire double emploi avec ces programmes. Ses exécutants s’occupent de déterminer les modifications à apporter à la politique fédérale dans divers domaines, notamment l’approvisionnement, la distribution des biens de l’État et la sécurité des données. De plus, ils examinent, avec des représentants de l’industrie, l’élaboration de critères pour une gestion écologiquement rationnelle du traitement de l’équipement électronique fédéral en fin de vie.

Une fois que ces questions auront été traitées au sein du groupe fédéral, les parties intéressées de l’extérieur seront invitées à exprimer leurs commentaires. Cet exercice devrait se dérouler à l’automne 2007.

Ressources

Veuillez entrer en contact directement avec le recyclage au Canada si vous avez des questions au sujet de cette initiative fédérale.