Explosifs

FAQ sur – Mise en garde destinée aux titulaires de licence pour les explosifs

Nous demandons à l’industrie des explosifs d’exercer une vigilance accrue

Pourquoi avons- nous besoin d’accroître la vigilance au sein de l’industrie des explosifs?

L’utilisation d’explosifs à des fins terroristes et criminelles continue de présenter un danger pour le Canada. Internationalement, l’histoire récente a démontré que les explosifs ont été associés à la plupart des attentats terroristes. Une sensibilisation accrue à ce danger, au sein de l’industrie des explosifs, peut contribuer à renforcer la sécurité nationale. Cette vigilance accrue peut aussi contribuer à éviter que les explosifs deviennent des armes meurtrières entre les mains de terroristes et d’autres criminels.

Quelles précautions l’industrie des explosifs mettra-t-elle en œuvre?

Nous demandons à l’industrie des explosifs de faire en sorte que :

• L’identité de tous les acheteurs ou de tous les nouveaux titulaires de licence soit confirmée.
• L’accès aux explosifs soit limité à ceux qui doivent avoir accès aux explosifs.
• Des inventaires soient établis régulièrement et que leur contenu soit déclaré.

Que fera le gouvernement pour améliorer la sécurité?

Le gouvernement travaille à renforcer la sécurité de explosifs dans l’ensemble du pays en :

• Renforçant les relations avec les membres de l’industrie des explosifs (par exemple, en aidant à sensibiliser davantage l’industrie aux risques auxquels nous sommes confrontés, comme on l’a mentionné plus haut).
• Favorisant les échanges d’information efficaces avec les organismes responsables de l’application de la loi.
• Collaborant plus étroitement avec l’Agence des services frontaliers du Canada pour empêcher l’entrée illicite de cargaisons d’explosifs au pays par la frontière canado-américaine.
• Assujettissant les nouvelles demandes de licence et des demandeurs à une vérification plus approfondie.

Comment ces mesures toucheront-elles les titulaires de licence?

• Si vous êtes un titulaire de licence bien établi qui veut acheter des explosifs, et que vous êtes connu du vendeur, vous ne serez probablement nullement touché par ces mesures.
• Si vous êtes un nouveau titulaire de licence qui veut acheter des explosifs, on pourra vous demander de présenter une pièce d’identité d’un gouvernement avec votre photo (par exemple un permis de conduire) avant que le vendeur complète la vente. Le vendeur peut aussi vous poser quelques questions sur ce que vous avez l’intention de faire avec les explosifs que vous tentez d’acheter.

Que pouvez-vous faire?

Vous pouvez nous aider en nous signalant immédiatement toute activité suspecte observée. Il n’est pas nécessaire de donner votre nom, et toute information communiquée sera traitée de manière confidentielle.

Personne-ressource :

• Division de la réglementation des explosifs, Ressources naturelles Canada. Courriel : canmet-dre@rncan.gc.ca, Téléphone: 613-948-5200 (lundi au vendredi, 08:00 – 16:00)
• GRC: Réseau info-sécurité nationale : 1-800-420-5805
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