Systèmes de titres fonciers des territoires

Le Yukon, les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut ont chacun leur propre système d’enregistrement foncier pour enregistrer des titres sur des terres privées, conserver tous les titres et les plans d’arpentage originaux et assurer la validité et la sécurité de toute l’information enregistrés concernant les titres fonciers. Les terres privées dans chacun de ces territoires sont, en général : Les copies des plans d’arpentage originaux sont conservées dans les Archives d’arpentage des terres du Canada. La plupart des autres terres dans les territoires tombent sous la définition des terres du Canada, sont régies par la Loi sur l’arpentage des terres du Canada et ont des plans d’arpentage originaux conservés dans les Archives d’arpentage des terres du Canada. Les différents types de terre territoriales et tenure des terres dans chacun des territoires sont décrits dans le document Arpentages, Parcelles et Tenures sur les Terres du Canada. (PDF, 4,8 Mo) Les arpentages légaux sur les terres privées dans le Nord et sur les terres du Canada sont faits par des arpenteurs-géomètres professionnels.   L’Association des arpenteurs des terres du Canada est l’organisme national responsable pour d’attribution des permis et la règlementation de ces professionnels.