Méthodes de financement novatrices

Marchés de services éconergétiques

Comme les coûts de l'énergie augmentent, de plus en plus d'entreprises cherchent des façons de réduire leurs factures énergétiques et d'améliorer leur résultat net. Pour ce faire, elles doivent souvent engager une dépense en capital.

Il existe des méthodes novatrices et originales de financer de gros projets d'efficacité énergétique sans avoir à investir un capital initial. Les expressions « marchés de services éconergétiques », « contrats de services éconergétiques » et « économies d'énergie garanties » sont fréquemment utilisées et signifient toutes la même chose : lorsqu'un projet d'amélioration éconergétique est terminé, les économies d'énergie qui en résultent permettent de récupérer les coûts au fil du temps. Bien que le concept soit simple, ce genre de contrat comporte de nombreuses particularités, ce qui signifie qu'il faut du temps pour le mettre en œuvre.

On présente ci dessous des publications de Ressources naturelles Canada qui portent sur les marchés de services éconergétiques et qui sont offertes gratuitement en ligne. Plusieurs peuvent même être commandées en ligne.

Questions sur l'impôt sur les bénéfices touchant l'impartition éconergie – Une bonne compréhension des règles fiscales pourrait se révéler avantageuse pour vos initiatives d’efficacité énergétique

Ce document traite des questions fiscales qui peuvent toucher les entreprises qui s'engagent dans un marché de service éconergétique. On y passe en revue les effets que peuvent avoir sur ces marchés l'impôt sur le revenu fédéral et provincial, l'impôt sur le capital et les taxes de vente.
(no de cat. M27-01-1891E) | PDF (913 Ko) | HTML | Commander

Le financement de services éconergétiques est le moteur d'un projet chez Ford du Canada

Une étude de cas sur une méthode de financement novatrice PDF (279k) HTML | Commander (no de cat. M27-01-1656F)