1. Historique

Une composante importante des initiatives écoÉNERGIE du gouvernement du Canada est le programme écoÉNERGIE pour l’électricité renouvelable (appelé ci-après écoÉNERGIE ÉR), lequel constitue un investissement d’environ 1,5 milliards de dollars sur quatorze ans. Ce programme vise à encourager la production de 14,3 térawatts-heures (TWh) d’électricité à partir de sources d’énergie renouvelables à faible impact environnemental, notamment le vent, l’hydroélectricité, la biomasse, le photovoltaïque solaire et l’énergie marine (laquelle se divise en énergies marémotrice et houlomotrice nécessitant des installations en mer, dans les fleuves ou dans les rivières).

Se fondant sur la première année d’application du programme, Ressources naturelles Canada a actualisé les modalités et conditions du programme, afin de répondre aux demandes soulevées par les clients et procéder à un ajustement de certains paramètres pour améliorer les résultats du programme.  De temps à autre, le ministère se réserve le droit de modifier ces modalités et conditions afin de fournir des renseignements supplémentaires sur les critères d’éligibilité et autres exigences du programme.

Depuis son introduction, l’intérêt porté au programme s’est considérablement accru, comme l’atteste le nombre élevé de projets inscrits. Cet intérêt considérable a entraîné des changements au processus d’approbation du programme (voir section 3).

On estime que le programme encouragera l’installation d’une puissance totale d’environ 4 000 MW de sources d’énergie renouvelable.  À mesure que les projets sont mis en œuvre et que la capacité installée s’approche de l’objectif de Ressources naturelles Canada, le programme pourrait cesser d’enregistrer les nouveaux Avis de demande de projet.