Activités de consultations publiques

Si vous souhaitez obtenir plus de renseignements sur les consultations de Ressources naturelles Canada (RNCan), veuillez envoyer un courriel à consultation@nrcan-rncan.gc.ca.

Initiative de sensibilisation aux précurseurs chimiques

Objet : Amorcer et promouvoir la sensibilisation et l’éducation sur l’usage illicite des explosifs par des activités de vulgarisation intégrées sur la sécurité réglementaire et non réglementaire.

Public cible : Pendant toute la durée de cette initiative de sensibilisation, plusieurs consultations auprès d’organismes d'application de la loi et d’autres ministères ont eu lieu. L’initiative va se poursuivre et ciblera les segments de l’industrie qui produisent et distribuent des précurseurs chimiques, notamment :

Institut canadien des engrais;
Association canadienne des produits de consommation spécialisés;
Association des pharmaciens du Canada;
Association des détaillants du Canada;
Association canadienne de l’industrie de la chimie;
Conseil canadien du commerce de détail.

Résultat attendu : L’objectif est d’élaborer des programmes, des politiques et des procédures plus efficaces, plus efficients et moins fastidieux. À partir de ses succès en matière de vulgarisation, la Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs se concentre maintenant sur la promotion d’une vigilance et d’une protection accrues en matière de précurseurs chimiques couramment utilisés dans la fabrication des explosifs faits maison.

Calendrier : en continu, de février 2011 à août 2011.

Conseil consultatif national sur l'efficacité énergétique

Objet : Demander des conseils d’expert sur les politiques, les programmes et les activités de l’Office de l’efficacité énergétique.

Public cible : Le Conseil regroupe des experts et des leaders du domaine de l’efficacité énergétique, des services publics, du gouvernement, de l’industrie, des universités et des organisations non gouvernementales.

Résultat attendu : Validation et affinement de la gestion des programmes et de l’orientation stratégique.

Calendrier : les 22 et 23 septembre 2011.

Élaboration d'une stratégie de prestation de recherche coopérative entre la quatrième Initiative géoscientifique ciblée (IGC-4) et le Conseil canadien de l’innovation minière (CCIM)

But : Élaborer une stratégie de prestation de recherche coopérative entre la quatrième Initiative géoscientifique ciblée (IGC-4) et le Conseil canadien de l’innovation minière (CCIM).

Auditoire cible : Parmi les intervenants, on inclut les représentants des entreprises d'exploration actives au Canada et à l'étranger au sein de l'Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (ACPE).

Résultats attendu : Une utilisation plus efficace des capacités de recherche des universités et des gouvernements aux fins d'une plus grande efficacité en matière d'exploration minière.

Calendrier : Le 21 janvier 2011 et tous les six mois pour toute la durée du programme.

Un programme de consultation en matière de géocartographie de l'énergie et des minéraux (GEM) avec les intervenants de l'industrie par l'entremise de comités consultatifs techniques de juridiction

But : Recueillir les points de vue et les commentaires de l'industrie relativement aux activités et résultats du programme.

Auditoire cible : Les intervenants de l'industrie ayant des intérêts en matière d'exploration et de mines.

Résultats attendu : Les résultats du programme GEM aident à orienter les décisions en matière d'investissement dans le nord.

Calendrier : Décembre 2010 à 2013

Modernisation du Règlement sur les explosifs, Règlement sur les explosifs 2011

Objectif : Informer, consulter et collaborer avec l’industrie et les autres ministères sur la révision proposée au Règlement sur les explosifs.

Auditoire cible : Plusieurs consultations avec l’industrie, les organismes responsables de l’application de la loi et d’autres ministères ont eu lieu. Les consultations se poursuivront avec les organisations suivantes :

Association canadienne de l’industrie des explosifs
Conseil canadien de la pyrotechnie
Association canadienne de tir sportif
Association canadienne des propriétaires des armes à feu

Les révisions au Règlement sur les explosifs seront affichées dans la partie I de la Gazette du Canada avec une période de publication préalable qui commencera en octobre 2011.

Résultat attendu : Le règlement sur les explosifs 2011 s’accompagne de nouvelles exigences qui reflètent les pratiques et les normes de l’industrie. Cette initiative clarifiera l’intention réglementaire grâce à une meilleure structure et à un langage plus clair et plus simple. Elle clarifiera aussi l’usage des concepts réglementaires et reflètera l’évolution des technologies et des pratiques d’affaire. Par une sensibilisation accrue, nous cherchons à obtenir l’appui des intervenants aux changements apportés au règlement.

Calendrier : De l’automne 2008 au printemps 2012

Prochaine génération d’exigences techniques ENERGY STAR pour les maisons neuves

Objet : Développement de nouvelles exigences visant l’Initiative ENERGY STAR pour les maisons neuves, exigences élaborées par un comité d’experts techniques de partout au Canada.

Auditoire cible: Les intervenants de l’Initiative ENERGY STAR pour les maisons neuves de partout au Canada (p. ex. les organisations de service, les constructeurs, les conseillers en énergie, les services publics, les fabricants et les fournisseurs, les organismes provinciaux et territoriaux).

Résultat attendu : Adoption de nouvelles exigences techniques partout au Canada.

Calendrier : De décembre 2010 à décembre 2012

Pour plus de renseignements, veuillez visiter :

http://oee.nrcan.gc.ca/residentiel/initiatives-habitations.cfm
http://oee.nrcan.gc.ca/residentiel/comite-consultatif.cfm

Modifications au Règlement sur l’efficacité énergétique

Objet: Évaluer la réaction des intervenants aux normes de rendement énergétique minimales et aux exigences en matière d’étiquetage proposées.

Auditoire cible : Les fabricants, les distributeurs et détaillants de matériel consommateur d’énergie, les gouvernements provinciaux et territoriaux, les services publics, les organisations non gouvernementales et le grand public.

Résultat attendu : Diffusion et validation de l’analyse à partir de laquelle les normes prévues ont été proposées.

Calendrier : De septembre 2010 à octobre 2011

Pour plus de renseignements, veuillez visiter :
http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2010/2010-06-12/html/reg4-fra.html

Renouvellement de la norme R-2000

Objectif : Élaboration par un comité d’experts techniques de partout au Canada de nouvelles exigences liées à la norme R-2000.

Auditoire cible : Les intervenants de partout au Canada concernés par la norme R-2000, les constructeurs, les professionnels dans le domaine de l’énergie, les services publics, les fabricants ou fournisseurs, les représentants des énergies renouvelables, les représentants des consommateurs et le public.

Résultat attendu : Une version à jour de la norme technique R-2000 prête à être adoptée dans l’ensemble du Canada.

Calendrier : De décembre 2009 à octobre 2011

Pour plus de renseignements, veuillez visiter :

http://oee.nrcan.gc.ca/residentiel/initiatives-habitations.cfm
http://oee.nrcan.gc.ca/residentiel/ers-prochaine-gen.cfm

Prochaine génération du Système de cote ÉnerGuide

Objectif : Élaboration d’un nouveau Système de cote ÉnerGuide par un comité d’experts provenant de partout au Canada.

Auditoire cible : Les parties intéressées au Système de cote ÉnerGuide dans l’ensemble du Canada : les organisations provinciales, les services publics, les constructeurs, les professionnels dans le domaine de l’énergie, les fabricants, les représentants des consommateurs, d’autres groupes d’intérêt général, ainsi que le public.

Résultat attendu : Un nouveau Système de cote ÉnerGuide.

Calendrier : de mars 2010 à décembre 2012

Pour plus de renseignements, veuillez visiter :

http://oee.nrcan.gc.ca/residentiel/initiatives-habitations.cfm
http://oee.nrcan.gc.ca/residentiel/ers-prochaine-gen.cfm