Activités de consultations publiques

Si vous souhaitez obtenir plus de renseignements sur les consultations de Ressources naturelles Canada (RNCan), veuillez envoyer un courriel à consultation@nrcan-rncan.gc.ca.

Nouvelles étiquettes sur la consommation de carburant automobile

Objet : recueillir les avis et les commentaires des intervenants sur la proposition de mettre à jour l’information qui figure sur les étiquettes canadiennes et d’harmoniser les étiquettes canadiennes et américaines.

Public cible : fabricants et concessionnaires d’automobiles, associations, groupes de protection du consommateur, organisations non gouvernementales à vocation environnementale, autres ministères et ordres de gouvernement et grand public.

Résultat attendu : commentaires des intervenants pour orienter l’élaboration des étiquettes.

Calendrier : décembre 2011 à septembre 2012

Atelier multilatéral sur la gestion des résidus miniers

Objet : discuter de questions entourant les politiques sur les sciences reliées à la gestion des résidus miniers au Canada ainsi que déterminer les lacunes et les liens avec les intervenants.

Public cible : autres ministères, milieu universitaire, groupes de la société civile, groupes autochtones.

Résultat attendu : une compréhension globale plus claire des politiques sur les sciences reliées à la gestion des résidus et des domaines où RNCan pourrait apporter une contribution positive au cours des 5 à 10 prochaines années.

Calendrier : 12 ou 19 mars 2012

Comité directeur de lutte contre le longicorne brun de l’épinette

Objet : forum d’intervenants pour examiner différentes façons de ralentir la propagation du longicorne brun de l’épinette en Nouvelle-Écosse.

Public cible : Agence canadienne d’inspection des aliments, ministère des Ressources naturelles du Nouveau-Brunswick, ministère des Ressources naturelles de la Nouvelle-Écosse, représentants de l’industrie forestière et propriétaires de lot boisé.

Résultat attendu : réduire les pertes et les dommages causés par le longicorne brun de l'épinette, le cas échéant.

Calendrier : en cours

Stratégie d’engagement au programme d’analyse comparative du rendement énergétique « Portfolio Manager »

Objet : consulter les guides d’opinion et les intervenants clés du secteur du bâtiment sur le déploiement en 2013 de la version adaptée au Canada de l’outil d’analyse comparative énergétique des bâtiments de l’Agence pour la protection de l’environnement des États-Unis (« Portfolio Manager »), et les inciter à y participer.

Public cible : les guides d’opinion et les intervenants clés du secteur du bâtiment, ainsi que les sociétés de service public.

Résultat attendu : appui et approbation plus grands de la part des intervenants clés du secteur à l’égard de l’outil, et élargissement des voies de communication, etc.

Calendrier : De janvier 2012 jusqu’au déploiement de l’outil en 2013

Initiative de sensibilisation et d’éducation concernant les précurseurs

Objet : amorcer et promouvoir la sensibilisation et l’éducation concernant l’usage illicite des précurseurs d’explosifs par des activités intégrées de vulgarisation sur la sécurité réglementaire et non réglementaire.

Public cible : pendant ce temps, des consultations auprès de l’industrie et d’organismes chargés de l’application de la loi auront lieu. Seront consultés notamment la Chemical Association of Canada, l’Association canadienne de l’industrie de la chimie et l’Institut canadien des engrais.

Résultat attendu : efforts de sensibilisation, par le biais d’activités de formation et d’information, pour promouvoir plus de vigilance et aider le personnel des points de vente à reconnaître les tentatives d’achat de produits chimiques à des fins douteuses.

Calendrier : décembre 2011 à mars 2012

Conseil consultatif national sur l'efficacité énergétique

Objet : Demander des conseils d’expert sur les politiques, les programmes et les activités de l’Office de l’efficacité énergétique.

Public cible : Le Conseil regroupe des experts et des leaders du domaine de l’efficacité énergétique, des services publics, du gouvernement, de l’industrie, des universités et des organisations non gouvernementales.

Résultat attendu : Validation et affinement de la gestion des programmes et de l’orientation stratégique.

Calendrier : les consultations auront lieu le 27 février 2012 (dans le cadre des consultations semestrielles ordinaires).

Élaboration d'une stratégie de prestation de recherche coopérative entre
la quatrième Initiative géoscientifique ciblée (IGC-4) et le Conseil canadien de
l’innovation minière (CCIM)

Objet : Élaborer une stratégie de prestation de recherche coopérative entre la quatrième Initiative géoscientifique ciblée (IGC-4) et le Conseil canadien de l’innovation minière (CCIM).

Public cible : Parmi les intervenants, on inclut les représentants des entreprises d'exploration actives au Canada et à l'étranger au sein de l'Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (ACPE).

Résultats attendu : Une utilisation plus efficace des capacités de recherche des universités et des gouvernements aux fins d'une plus grande efficacité en matière d'exploration minière.

Calendrier : Le 21 janvier 2011 et tous les six mois pour toute la durée du programme (le programme prend fin en mars 2015).

Un programme de consultation en matière de géocartographie de l'énergie et
des minéraux (GEM) avec les intervenants de l'industrie par l'entremise de comités consultatifs
techniques de juridiction

Objet : Recueillir les points de vue et les commentaires de l'industrie relativement aux activités et résultats du programme.

Public cible : Les intervenants de l'industrie ayant des intérêts en matière d'exploration et de mines.

Résultats attendu : Les résultats du programme GEM aident à orienter les décisions en matière d'investissement dans le nord.

Calendrier : Décembre 2010 au 31 mars 2013

Modernisation du Règlement sur les explosifs, Règlement sur les explosifs 2012

Objet : informer l’industrie et les autres ministères, les consulter et collaborer avec eux en ce qui concerne les changements proposés au Règlement sur les explosifs, qui devrait être publié préalablement dans la Gazette du Canada, Partie I, en mars 2012 (à déterminer).

Public cible : pendant cette période, des consultations auprès de l’industrie auront lieu en plus de la consolidation des commentaires /des réponses de l’industrie/ du grand public lorsque le projet de règlement sera publié préalablement dans la Gazette du Canada, Partie I.

Résultat attendu : le Règlement sur les explosifs, 2012, contient de nouvelles exigences qui tiennent compte des pratiques et des normes actuelles de l’industrie. Cette initiative aidera à clarifier l’intention du règlement en établissant une meilleure structure et un langage plus clair et plus simple, à utiliser des concepts réglementaires modernes et à tenir compte des technologies et des pratiques commerciales en évolution.

Calendrier :

Association canadienne de l’industrie des explosifs (ACIE – réunion annuelle de deux jours au début de décembre)

Publication préalable du projet de règlement prévue pour la fin mars 2012. L’ensemble de règlements sera affiché pendant 75 jours aux fins de consultation.

Prochaine génération d’exigences techniques ENERGY STAR pour les maisons neuves

Objet : Développement de nouvelles exigences visant l’Initiative ENERGY STAR pour les maisons neuves, exigences élaborées par un comité d’experts techniques de partout au Canada.

Public cible: Les intervenants de l’Initiative ENERGY STAR pour les maisons neuves de partout au Canada (p. ex. les organisations de service, les constructeurs, les conseillers en énergie, les services publics, les fabricants et les fournisseurs, les organismes provinciaux et territoriaux).

Résultat attendu : Adoption de nouvelles exigences techniques partout au Canada.

Calendrier : De décembre 2010 à décembre 2012

Pour plus de renseignements, veuillez visiter :

http://oee.nrcan.gc.ca/residentiel/initiatives-habitations.cfm
http://oee.nrcan.gc.ca/residentiel/comite-consultatif.cfm

Modifications au Règlement sur l’efficacité
énergétique

Objet: Évaluer la réaction des intervenants aux normes de rendement énergétique minimales et aux exigences en matière d’étiquetage proposées.

Public cible : Les fabricants, les distributeurs et détaillants de matériel consommateur d’énergie, les gouvernements provinciaux et territoriaux, les services publics, les organisations non gouvernementales et le grand public.

Résultat attendu : Diffusion et validation de l’analyse à partir de laquelle les normes prévues ont été proposées.

Calendrier : en cours pour faire suite aux modifications au règlement (les consultations sur les modifications 11 et 12 sont terminées).

Pour plus de renseignements, veuillez visiter :
http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2010/2010-06-12/html/reg4-fra.html

Prochaine génération du Système de cote ÉnerGuide

Objet : Recommandation pour la prochaine génération du Système de cote ÉnerGuide par un comité d’experts provenant de partout au Canada.

Public cible : Les parties intéressées au Système de cote ÉnerGuide dans l’ensemble du Canada : les organisations provinciales, les services publics, les constructeurs, les professionnels dans le domaine de l’énergie, les fabricants, les représentants des consommateurs, d’autres groupes d’intérêt général, ainsi que le public.

Résultat attendu : Recommandation pour la prochaine génération du
Système de cote ÉnerGuide.

Calendrier : de mars 2010 à décembre 2012