Propriété intellectuelle à Ressources naturelles Canada

Ressources naturelles Canada a un portefeuille complet de propriété intellectuelle comprenant du matériel de formations et d’ateliers, des logiciels et des technologies brevetées dans les domaines de l’efficacité énergétique, des technologies propres, des explosifs, de l’exploitation minière, de la foresterie, des sciences de la Terre, de la cartographie et de l’observation de la Terre.

Possibilités de licences à Ressources naturelles Canada

Nous offrons au public d’utiliser notre propriété intellectuelle sous réserve de différentes ententes d’octroi de licences. Certains droits de propriété intellectuelle sont visés par des licences gratuites, alors que d’autres, à valeur commerciale, requièrent des licences commerciales assorties de redevances.

Possibilités de licences commerciales

Possibilités de licences concurrentielles
Certaines possibilités d’octroi de licences sont concurrentielles et ponctuelles. Les modalités de ces licences sont négociées et peuvent prévoir une exclusivité commerciale dans un domaine ou un territoire donné.

Technologies généralement accessibles
Des licences peuvent être offertes de manière générale et non exclusive pour certains droits de propriété intellectuelle.

Licences gratuites

RNCan participe à l’initiative pour un gouvernement ouvert
Consultez nos ensembles de données, la Bibliothèque de Ressources naturelles du Canada et d’autres publications et rapports gratuitement à partir du site Web Gouvernement ouvert. Ces données sont visées par la Licence du gouvernement ouvert.

Logiciels d’analyse de données et outils de modélisation gratuits
Les experts en ingénierie de CanmetENERGIE ont mis au point des outils logiciels novateurs pour l’analyse, la modélisation et la simulation de projets d’énergies propres. Ces outils sont visés par un contrat de licence d’utilisation sans frais.

Pour obtenir de plus amples renseignements, communiquer avec la Division de la propriété intellectuelle.

Pour en savoir davantage